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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crottes-en-Pithiverais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+ +CM+26 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
République
Française
Département
Loiret
Commune
de
Crottes
en
Pithiverais
Compte
rendu
de
séance
Séance
du
26
Mai
2020
L'an
2020,
le
26
Mai
à
20
heures
30
minutes
,le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
, s'
est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
POINCLOUX
Daniel,
Maire.
Présents
: Mmes
: COSSIA
Gaëlle,
GUERINEAU
Marine,
METAYER
Harmonie,
PILLOY
Marie-Pierre,
MM
:
BECHAC
Olivier,
CHANTEAU
Jean-Claude,
FORMONT
Vincent,
IMBAULT
Thierry,
POINCLOUX
Daniel,
VERNHES
DOMINIQUE Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: M.
DA
SILVA
Norbert
à
M.
IMBAULT
Thierry
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 19/05/2020
Date
d'affichage
: 19/05/2020
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous-
Préfecture
de
Pithiviers
le
: 03/06/2020
et
publication
ou
notification
du
:
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
GUERINEAU
Marine
SOMMAIRE
Objet(s)
des
délibérations
- ELECTION
DU
MAIRE
- D_2020_016
- DETERMINATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
- D_2020
017
- ÉLECTION
DES
ADJOINTS
- D_2020_ 018
- ÉLECTION
DU
MAIRE
DÉLÉGUÉ
- D_2020 019
- DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUPRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
- D_2020_020
- DÉSIGNATION
DES
DELEGUES
INTERCOMMUNAUX
AUPRES
D'ORGANISMES
EXTERIEURS
- D_2020_021
ELECTION
DU
MAIRE
(réf: D
2020
016):
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
VERNHES
Dominique,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-7 ; Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue ;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
1€T
tour
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 11
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante) :
O
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
—
Monsieur
POINCLOUX
Daniel
: 10
(dix)
voix
—
Monsieur
CHANTEAU
Jean-Claude
: 1
(une)
voix
Monsieur
POINCLOUX
Daniel,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a été
proclamé
MAIRE
À
la
majorité
(pour:
11
contre
:
0
abstentions
: 0)
DETERMINATION
DU
NOMBRE
DES
ADJOINTS
(réf: D
2020
017):
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L.2122-2 ;:
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
la
création
de
DEUX
postes
d'adjoints.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
:
O0 abstentions
: 0)
ELECTION
DES
ADJOINTS
(réf: D
2020
018):
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L
2122-7-1,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à
DEUX,
M.
le
Maire
rappelle
que
l'élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Les
adjoints
prennent
rang
dans
l'ordre
de
leur
nomination
et
il convient
par
conséquent
de
commencer
par
l'élection
du
Premier
adjoint.
ll est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote. - Élection
du
Premier
adjoint
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
- suffrages
exprimés
: 10
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
- M.
CHANTEAU
Jean-Claude
: 7
(sept)
voix
- M.
IMBAULT
Thierry
: 2
(deux)
voix
- Mme
PILLOY
Marie-Pierre
: 1
(une)
voix
M.
CHANTEAU
Jean-Claude
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Premier
adjoint
au
maire.
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
- Election
du
Second
adjoint
:
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: O0
-suffrages
exprimés
: 11
- majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu :
- Mme
GUERINEAU
Marine
: 1
(une}
voix
- M.
IMBAULT
Thierry
: 3
(trois)
voix
- Mme
PILLOY
Marie-Pierre
: 7
(sept)
voix
Mme
PILLOY
Marie-Pierre
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
Deuxième
adjoint
au
maire.
A
la
majorité
(pour:
11
contre
:
0
abstentions
: 0)
ELECTION
DU
MAIRE
DÉLÉGUÉ
(réf: D
2020
019):
Considérant
qu'il
faut
élire
un
maire
délégué
pour
la
commune
de
Teillay-Saint-Benois
qui
est
associée
à
la
commune
de
Crottes-en-Pithiverais,
M.
le
Maire
rappelle
que
l'élection
du
Maire
Délégué
de
la
commune
associée
de
Teillay-Saint-Benoist
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
Maire.
Il est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 11
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 1
- Suffrages
exprimés
: 10
- majorité
absolue
: 6 Ont
obtenu :
- M.
CHANTEAU
Jean-Claude
: 9
(neuf)
voix
- M.
FORMONT
Vincent
: 1
(une)
voix
M.
CHANTEAU
Jean-Claude
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamé
Maire
délégié
de
la
commune
de
Teillay-Saint-Benoist.
À
la
majorité
(pour:
11
contre
:
0
abstentions
: 0)
DESIGNATION
DES
DELEGUES
AUPRES
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
(réf
:
D
2020
020):
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
soulignant
la
nécessité
de
désigner
des
délégués
auprès
des
commissions
communales,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DESIGNE
-
COMMISSIONS
D'APPEL
D'OFFRES
:
Le
président
:
Daniel
PONCEOUX,
Titulaires
:
Marie-Pierre
PILLOY,
Norbert
DA
SILVA,
Olivier
BECHAC,
Suppléants :
Dominique
VERHNES,
Jean-Claude
CHANTEAU,
Thierry
IMBAULT.
-
COMMISSIONS
DES
FINANCES
:
Messieurs
Daniel
PONCLOUX,
Jean-Claude
CHANTEAU,
Olivier
BECHAC
Madame
Marie-Pierre
PILLOY.
—
COMMISSIONS
DES
TRAVAUX :
Messieurs
Daniel
PONCLOUX,
Norbert
DA
SILVA,
Dominique
VERHNES,
Thierry
IMBAULT,
Jean-Claude
CHANTEAU,
Vincent
FORMONT.
-
COMMISSIONS
FETES
ET
CEREMONIES :
Messieurs
Daniel
POINCLOUX,
Norbert
DA
SILVA,
Dominique
VERHANES
Mesdames
Marie-Pierre
PILLOY
Marine
GUERINEAU.
—
COMMISSIONS
SOCIALES
(Comité
consultatif) :
Monsieur
Daniel
POINCLOUX,
Mesdames
Marie-Pierre
PILLOU,
Gaëlle
COSSIA.
NU -
_ CCAS
de
TEILLAY
:
Le
président
Jean-Claude
CHANTEAU,
Les
élus
Harmonie
METAYER,
Gaëlle
COSSIA,
Vincent
FORMONT,
Olivier
BECHAC,
Les
extérieurs
Marie-Pierre
PILLOY,
Jacques
ROUSSEAU.
-
DELEGUE
ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
CROTTES-EN-PITHIVERAIS :
Monsieur
VERHNES
Dominique
-
DELEGUE
ECLAIRAGE
PUBLIC
DE
TEILLAY-SAINT-BENOIST
:
Monsieur
Jean-Claude
CHANTEAU
DELEGUES
SALLE
DE
REUNION :
Messieurs
Daniel
POINCLOUX,
Dominique
VERHNES,
Madame
Marie-
Pierre
PILLOY.
-
DELEGUE
RELATIONS
AVEC
LES
SAPEURS-POMPIERS
:
Monsieur
Daniel
POINCLOUX.
-
DELEGUE
RELATIONS
AVEC
LES
SOCIETES
DE
CHASSE :
Monsieur
BECHAC
Olivier.
-
DEÉLEGUE
DEFENSE :
Monsieur
Norbert
DA
SILVA.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre
:
0
abstentions
: 0)
DESIGNATION
DES
DELEGUES
INTERCOMMUNAUX
AUPRES
D'ORGANISMES
EXTERIEURS
(réf:
D
2020
021):
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
soulignant
la
nécessité
de
désigner
des
délégués
intercommunaux
auprès
des
organismes
extérieurs,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DESIGNE
Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
du
Nord
Loiret:
Délégué
titulaire
: Monsieur
Daniel
POINCLOUX,
Délégué
suppléant
: Monsieur
Jean-Claude
CHANTEAU.
Syndicat
de
Production
d'eau
potable
de
la
Sevinerie
(SPEP) :
Délégués
titulaires
: Messieurs
Daniel
POINCLOUX,
Norbert
DA
SILVA,
Dominique
VERHNES.
.
Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
de
la
Région
de
Pithiviers
(SIERP)
:
Délégué
titulaire
: Madame
Marie-Pierre
PILLOY, Délégué
suppléant
: Monsieur
Vincent
FORMONT.
A
l'unanimité
(pour:
11
contre:
0
abstentions
: 0)
QUESTIONS
DIVERSES :
- 14
Juillet
: En
raison
de
l'épidémie
du
Covid
19,
la
fête
du
14
juillet
2020
n'aura
pas
lieu.
Cependant,
la
distribution
des
livres
pour
les
enfants
sera
prévues.
Séance
levée
à:
23:00
En
mairie,
le
02/06/2020
Le
Maire
Daniel
POINCLOUX