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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Micro Folie T)
Thèmes du document : Industrie, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 30/03/2023
Reçu en préfecture le 30/03/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIB|""°"
TT
DE LA COMMUNAUTE DE COM
ID : 003-240300657-20230322-20230322 005-DE
DU PAYS D’'HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 22 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars à dix-huit heures, à la salle des fêtes d’Archignat, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Elie
CHABROL.
Date de convocation : 15 mars 2023
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 22
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANIJON J., DOUSSET B., DUBREUIL A., MANGERET C., CHEMINET JL., LECLERC C., AGUILLAUME V., ABRANOVWITCHS., AVELINE P., PENAUD JP. CHABROL JE. DEFFONTIS S., BOURICAT G., VERMEZ N., MORANNE L., DUMONTET B, DUCHIER C., ROLINS., LAMY R., ANTONIOTTI L., PETIT E., PALLIOT JM. Délégués excusés : CHARRET T. (pouvoir à C. LECLERC), TABOURET V. (pouvoir à P. AVELINE), NAQUET C. (pouvoir à G. BOURICAT), DUNEAUD JE, JACQUOT C. (pouvoir à E. PETIT),
Micro Folie
Le Président rappelle que la Communauté de Communes du Pays d’Huriel a été retenue à l’appel à projet concernant l’implantation d’une Micro Folie sur le territoire. Il indique que le Conseil Communautaire doit à présent se positionner sur le caractère itinérant ou fixe de cette Micro Folie.
Le Conseil Communautaire, après avoir longuement débattu et après un vote à 9 voix en faveur de la Micro Folie itinérante et 15 voix en faveur de la Micro Folie fixe, décide :
Ÿ de valider le principe de l’installation de la Micro Folie sur un lieu fixe,
Ÿ de désigner une commission qui travaillera sur le projet (Mesdames et Monsieur VERMEZ, ABRANOVWITCH, MANGERET, GIRAULT)
Ÿ_ d’autoriser le Président à commander le matériel lié à une Micro Folie fixe.
Pour copie conforme,
Huriel, le 27 mars 2023
Le Président,
Jean-Elie CHABROL