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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 65. Baignade TPE T)
Thèmes du document : Industrie, Union Européenne, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 13/04/2023
Reçu en préfecture le 13/04/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIB| "°° ID : 003-240300657-20230322-20230322 065-DE ne
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 22 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-deux mars à dix-huit heures, à la salle des fêtes d’Archignat, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Elie
CHABROL.
Date de convocation : 15 mars 2023
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 22
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANJON J., DOUSSET B., DUBREUIL A., MANGERET C., CHEMINET JL., LECLERC C., AGUILLAUME V., ABRANOWITCHS., AVELINE P., PENAUD JP. CHABROL JE. DEFFONTIS S., BOURICAT G., VERMEZ N., MORANNE L., DUMONTET B., DUCHIER C., ROLIN S., LAMY R., ANTONIOTTI L., PETIT E., PALLIOT JM. Délégués excusés : CHARRET T. (pouvoir à C. LECLERC), TABOURET V. (pouvoir à P. AVELINE), NAQUET C. (pouvoir à G. BOURICAT), DUNEAUD JL, JACQUOT C. (pouvoir à E. PETIT),
Baignade biologique -— Caisse enregistreuse et Terminal de Paiement Electronique
Le Président indique qu’il est nécessaire d’acquérir une caisse enregistreuse et un terminal de paiement électronique pour le service de billetterie de la baignade biologique d’Herculat. Il fait part des différents devis
et propositions reçus.
Le Conseil Communautaire, après avoir débattu, décide à l’unanimité :
Y_ de louer une caisse enregistreuse auprès de l’entreprise JDC pour 4 mois de juin à septembre avec un loyer de 180 € HT par mois,
Ÿ d’autoriser le Président à signer le devis de cette location,
Y”_ de louer un terminal de paiement auprès de l’entreprise JDC pour un montant de 330 € HT pour 3 mois et d’autoriser le Président à signer le devis correspondant.
Pour copie conforme,
Huriel, le 27 mars 2023
Le Président,
Jean-Elie CHABROL
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