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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 47. Atelier de Chazemais T)
Thèmes du document : Union Européenne, Exploration spatiale, Industrie,
Envoyé en préfecture le 10/04/2024
Reçu en préfecture le 10/04/2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELI|""°" ID : 003-240300657-20240328-20240328 047-DE
TT
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 28 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-huit mars à dix-huit heures, à la salle des fêtes de Saint Martinien, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Elie CHABROL.
Date de convocation : 21 mars 2024
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 22
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANIJON J., DOUSSET B., MANGERET C., CHEMINET JL. LECLERC C., AGUILLAUME V. ABRANOWITCH S, TABOURET V., CHABROL JE. DEFFONTIS S., BOURICAT G., NAQUET C., DUNEAUD JL, VERMEZ N. COFFIN D. DUMONTET B, NOWAK P., ROUYAT H. ROLIN S., LAMY R,, JACQUOT C. PALLIOT JM.
Délégués excusés : DUBREUIL A. (pouvoir à JL CHEMINET), CHARRET T. (pouvoir à C. LECLERC), AVELINE P. (pouvoir à V. TABOURET), PENAUD JP. (pouvoir à S. ABRANOWITCH), ANTONIOTTI L. (pouvoir à R. LAMY), PETIT E. (pouvoir à C. JACQUOT)
Atelier de Chazemais — Travaux pour changement de destination
Le Président rappelle que le Conseil Communautaire a décidé de revoir l’affectation de l’atelier de Chazemais situé 9 route de La Chapelaude afin de le transformer en habitation. Le changement de destination donne lieu à des travaux qui ont été examinés par la Commission en charge de ce dossier.
Le Président fait part des différents devis obtenus concernant la pose d’une pompe à chaleur, d’une petite cuisine intégrée et la réfection du carrelage.
Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu, décide à l’unanimité
Ÿ de retenir les devis suivants :
- Pompe à chaleur : entreprise DUMAS GIRY 12 558.33 € HT
- Cuisine intégrée : Cuisine Plus 7 200,00 € HT
- Carrelage : entreprise ZANELLI 4 590,15 € HT
Y_ de donner tous pouvoirs au Président pour la mise en place de cette décision.
Pour copie conforme,
Huriel, le 3 avril 2024
Le Président,
Jean-Elie CHABROL