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Convocation - Convocation CM 29 06 26
Ordre du Jour - Convoc CM du 29 06 26
Document publié le Samedi 20 juin 2026 à 04h52 par la commune de Seichamps.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc CM du 29 06 26)
Thèmes du document : Éducation, Sécurité publique, Institutions publiques,
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
seichamps Commune de Seichamps
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, le
lundi 29 juin 2026 à 19:30
L'ordre du jour sera le suivant :
1) Approbation du compte de gestion 2025 (pour information, ce document est consultable en mairie et
téléchargeable sur la plateforme) - Rapporteur : Evelyne PARET
2) Approbation du compte administratif 2025 (pour information, ce document est consultable en mairie et
téléchargeable sur la plateforme) - Rapporteur : Evelyne PARET
3) Affectation des résultats de l'exercice 2025 - Rapporteur - Evelyne PARET
4) Désignation des représentants municipaux au sein des commissions métropolitaines - Rapporteur : Catherine
KRIER
5) Attribution des marchés pour la prestation de fourniture de repas en liaison froide pour la restauration collective -
Rapporteur : Lucie ASSIAKH
6) Projet Éducatif Territorial 2026-2029 - Rapporteur : Lucie ASSIAKH
7) Tarifs du service de restauration scolaire - Rapporteur : Lucie ASSIAKH
8) Tarifs du service d'accueil périscolaire - Rapporteur : Lucie ASSIAKH
9) Tarifs de l'Accueil Collectif de Mineurs (A.C.M.) de l'Accueil Jeunes - Rapporteur : Romaric IUNG
10) Avenant à la convention avec l'AFRS pour l’utilisation des locaux communaux - Rapporteur : Fabien DOUTE
11) Versement de subvention au Centre Permanent d'initiatives pour l'Environnement (C.P.LE.) de
Nancy-Champenoux - Rapporteur : Evelyne PARET
12) Règlement intérieur du Conseil Municipal - Rapporteur : Catherine KRIER
13) Convention de mécénat pour les Boucles Seichanaises - Rapporteur : Evelyne PARET
14) SOCIÉTÉ SPL-XDEMAT : nouvelle répartition du capital social - Rapporteur : Evelyne PARET 15) Constitution d'une servitude de passage de canalisation électrique avec ENEDIS - Rapporteur : Patrick DUBAS 16) Acquisition et utilisation de caméras individuelles (caméras piétons) par le service de police municipale - Rapporteur - Evelyne PARET
17) Indemnités de fonction des élus - Rapporteur : Catherine KRIER
Secrétaire de séance : Madame MARIN Marie-Pascale ou Monsieur MASSON Camille
Catherine KRIER
2026.06.16 13:38:57 +0200
7 Ref:11213945-16916530-1-D
Signature numérique
la Maire
Catherine KRIER
Généré le 15/06/2026 à 16h54