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Conseil Municipal - 04 12 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 12 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
CUINCY, le 28 novembre 2024
Personne à contacter : Anne-Sophie DUCATILLION
Service à contacter : Secrétariat
Téléphone : 03.27.93.03.04
N/REF. : SG/ASD/ISR/EH/N° 2024.
OBJET : Convocation.
P.J. : Notice & annexes.
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique de notre Conseil
Municipal qui se tiendra le :
MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2024
À 18 H 00 PRÉCISES
EN MAIRIE – SALLE DU CONSEIL
Ordre du jour :
• Appel nominal des membres du Conseil Municipal ;
• Nomination d'un secrétaire de séance ;
• Adoption du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 2 octobre 2024
– ANNEXES A1 et A2 ;
1) Mise à disposition de véhicules de services aux élus et aux agents municipaux et
modalités d'attribution avec remisage aux agents pour l'année 2025 - ANNEXE B - ;
2) Désignation d'un référent déontologue de l'élu local - ANNEXE C - ;
3) Modification du règlement des activités périscolaires et extra-scolaires
- ANNEXE D - ;
4) Évolution de la solution informatique support au réseau de bibliothèques ;
5) Gratifications diverses accordées par la Commune pour l'année 2025 - ANNEXE E - ;
6) Décision budgétaire modificative n° 2 ;
7) Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget ;
8) Adoption du règlement intérieur du personnel de la Ville et du Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS) de Cuincy - ANNEXE F - ;
9) Personnel Communal - Instauration d'une participation au financement des contrats et
règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque Prévoyance ;
- 1 - 10) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activités durant les vacances de février ;
11) Personnel Communal - Recrutement de contractuels sur des emplois non permanents ;
12) Personnel Communal - Modification du tableau des emplois ;
13) Personnel Communal - Modification du temps de travail d'un emploi à temps non
complet ;
14) Personnel Communal - Mise en place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et
d'Engagement des Policiers Municipaux ;
15) État des Décisions Directes - ANNEXE G - ;
• Informations diverses :
- Rapports 2023 du SIDEN-SIAN et de ses Régies NORÉADE – ANNEXES H1 à H4 - ;
- Rapports 2023 Service Assainissement de DOUAISIS AGGLO – ANNEXES I1 à I3 ;
• Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Claude HÉGO
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