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Conseil Municipal - 02 10 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Cuincy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 02 10 2024)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Justice et droit,
CUINCY, le 26 septembre 2024
Personne à contacter : Anne-Sophie DUCATILLION
Service à contacter : Secrétariat
Téléphone : 03.27.93.03.04
N/REF. : SG/ASD/ISR/EH/N° 2024.
OBJET : Convocation.
P.J. : Notice & annexes.
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique de notre Conseil
Municipal qui se tiendra le :
MERCREDI 2 OCTOBRE 2024
À 18 H 00 PRÉCISES
EN MAIRIE – SALLE DU CONSEIL
Ordre du jour :
• Appel nominal des membres du Conseil Municipal ;
• Nomination d'un secrétaire de séance ;
• Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2024
– ANNEXES A1 et A2 ;
1) Modification du nombre de membres des Commissions Municipales facultatives ;
2) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Affaires Sociales" ;
3) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Travaux et Urbanisme
- Commerce" ;
4) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Fêtes et
Cérémonies" ;
5) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Sécurité" ;
6) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Éducation - Petite
Enfance" ;
7) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Cadre de vie" ;
8) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Sports" ;
9) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Culture" ;
- 1 - 10) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Développement du-
rable" ;
11) Modification dans la désignation des membres de la Commission "Communication -
Démocratie de proximité" ;
12) Appel à Projet ACTEE / AAP Chêne 3 - FNCCR - ANNEXE B - ;
13) Renouvellement de la convention d'accompagnement de mise à disposition d'un agent du
CDG59 pour une mission relative au système d'information - ANNEXE C - ;
14) Signature d’une convention de partenariat entre la Commune de CUINCY et la
Commune de LAUWIN-PLANQUE pour la Médiathèque - ANNEXE D - ;
15) Modification du budget - Virement de crédit 01 - ANNEXE E - ;
16) Remboursement des familles sur régie de recettes - Restauration et Activités
périscolaires ;
17) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activités durant les vacances de
Toussaint ;
18) Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à
un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité durant les vacances de Noël ;
19) État des Décisions Directes - ANNEXE F - ;
• Questions diverses.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, mes
cordiales salutations.
Le Maire,
Claude HÉGO
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