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Déliberation - Liste des délibérations. CM du 4 novembre
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations. CM du 4 novembre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
|
1
ville
de
www.libourne.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
LIBOURNE
SÉANCE
DU
4 NOVEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
* Délibération
n°
24-11-162
examinée
le
4
novembre
2024
-
Communication
des
décisions
-
Approuvée + Délibération
n°
24-11-163
examinée
le
4
novembre
2024
- RH
- Tableau
des
effectifs
-
novembre
2024
— Approuvée
* Délibération
n°
24-11-164
examinée
le
4
novembre
2024
- Protection
sociale
complémentaire
—
risque
prévoyance
:
adhésion
à
la
convention
de
participation
mufualisée
proposée
par
le
CDGFPT
de
la
Gironde
et
détermination
de
la
participation
employeur-
Approuvée
* Délibération
n°
24-11-165
examinée
le
4
novembre
2024
-
RH
-
mise
à
disposition
partielle
d'agents
municipaux
auprès
d'associations
sportives
- année
2024-2025
- Approuvée
* Délibération
n°
24-11-166
examinée
le
4
novembre
2024
- RH
-
mise
à
disposition
partielle
d'un
agent
municipal
auprès
du
Cenire
Hospitalier
Général
de
Libourne
-
année
2024-2025
-
Approuvée * Délibération
n°
24-11-167
examinée
le
4
novembre
2024
- Approbation
de
l'avenant
n°4
à
la
convention
opérationnelle
VILLE-CALI-EPFNA
- Approuvée
* Délibération
n°
24-11-168
examinée
le
4
novembre
2024
-
Accord
de
collectivité
pour
l'acquisition
par
l'EPFNA
des
parcelles
CM
751
et
752
sises
10
quai
du
Priourat
- Approuvée
*Délibération
n°
24-11-169
examinée
le
4
novembre
2024
-
Affribution
de
subventions
aux
associations
culturelles
- novembre
2024
- Approuvée
* Délibération
n°
24-11-170
examinée
le
4
novembre
2024
-
Sbectacle
vivant
: demandes
de
subventions
à
la
DRAC
Nouvelle
Aquitaine,
au
Conseil
Départemental
de
la
Gironde
et
à
la
Région
Nouvelle
Aquitaine
dans
le
cadre
de
la
34ème
édition
du
Festival
des
Arts
de
la
Rue
Fest'Arts
et
de
la
saison
culturelle
2025
- Approuvée
* Délibération
n°
24-11-171
examinée
le
4
novembre
2024
- Fixation
du
forfait
communal
maternel
2024
- Approuvée
Délibération
n°
24-11-172
examinée
le
4
novembre
2024
-
Fixation
du
forfait
communal
élémentaire
2024
- Approuvée
* Délibération
n°
24-11-173
examinée
le
4
novembre
2024
-
Reconduction
du
dispositif
"betits
déjeuners"
dans
les
écoles
des
secteurs
Sud
et
Garderose
- Approuvée
«Délibération
n°
24-11-174
examinée
le
4
novembre
2024
-
Budget
principal
:
décision
modificative
n°1
- année
2024
- Approuvée
* Délibération
n°
24-11-175
examinée
le
4
novembre
2024
- Budget
annexe
festivités
ef
actions
culturelles
: décision
modificative
n°1
- année
2024
- Approuvée
Document mis en ligne le 6 novembre 2024 sur le site internet de la commune ° Délibération
n°
24-11-176
examinée
le
4
novembre
2024
- Budget
principal
: actualisation
des
autorisations
de
programme
/ crédits
de
paiement
(AP/CP]
au
titre
de
l'année
2024
- Approuvée
Délibération
n°
24-11-177
examinée
le
4
novembre
2024
-
Signature
d'une
convention
de
prestations
de
service
entre
la
commune
de
Libourne
et
La
Cali
portant
sur
la
collecte
de
déchets
- année
2024
- Approuvée
* Délibération
n°
24-11-178
examinée
le
4
novembre
2024
- Budget
principal
: créances
éteintes
-
année
2024
- Approuvée
Délibération
n°
24-11-179
examinée
le
4
novembre
2024
-
Budget
principal
:
créances
irécouvrables
- année
2024
- Approuvée
° Délibération
n°
24-11-180
examinée
le
4
novembre
2024
- Budget
annexe
festivités
et
actions
culturelles
: créances
irrécouvrables
- année
2024
- Approuvée
° Délibération
n°
24-11-181
examinée
le
4
novembre
2024
- Remboursement
de
frais
de
fourrière
—
Approuvée *Délibération
n°
24-11-182
examinée
le
4
novembre
2024
-
Présentation
du
rapport
de
la
commission
communale
pour
l'accessibilité
- année
2023
- Approuvée
Philippe
BUISSON