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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 27.06.24
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Libourne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 27.06.24)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Énergies,
|
1
RCE
www.libourne.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA VILLE
DE
LIBOURNE
SÉANCE
DU
27
JUIN
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
+ Délibération
n°
24-06-099
examinée
le
27
juin
2024
- Communication
des
décisions
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-100
examinée
le
27
juin
2024
- Tableau
des
effectifs
- juin
2024
- Approuvée
* Délibération
n°
24-06-101
examinée
le
27
juin
2024
- Mise
à
disposition
partielle
d'agents
de
la
Ville
de
Libourne
intervenant
au
sein
des
ALSH
communautaire
{(CALI)
- Année
2024
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-102
examinée
le
27
juin
2024
- Cession
de
la
parcelle
CI
500
[lof
B]}
sise
21
rue
Pierre
Benoït
-
Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-103
examinée
le
27
juin
2024
- Acquisition
de
la
parcelle
CN
997
sise
rue
Jean
Jaures
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-104
examinée
le
27
juin
2024
- Acquisition
de
la parcelle
AM
239
sise
25
rue
de
Barreau
- ER
n°8
du
PLU
- Approuvée
*
Délibération
n°
24-06-105
examinée
le
27
juin
2024
- Dénomination
de
la
voie
entre
l'avenue
de
Verdun
et
la
rue
Jules
Vedrine
"Gisèle
Halimi"-
Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-106
examinée
le
27
juin
2024
- Modification
du
périmètre
des
subventions
façades
et menuiseries
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-107
examinée
le
27
juin
2024
- Approbation
avenant
n°3
à
la
convention
opérationnelle
Ville
-CALI-EPFNA
— Approuvée
+
Délibération
n°
24-06-108
examinée
le
27
juin
2024
- Autorisation
de
cession
d'un
bien
immobilier
par
l'EPENA
- sis
rue
Gambetta
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-06-109
examinée
le
27
juin
2024
- Subventions
spécifiques
aux
associations
sportives
: Club
Nautique
Libourne
1876,
Escrime
Club
Libourne,
Les
bleus
de
Saint-Ferdinand
ef
Libourne
Cali
Natation
- Approuvée
- Délibération
n°
24-06-110
examinée
le
27
juin
2024
- Subventions
aux
associations
sportives
pour
la
saison
2024-2025
: Tère
partie
-
Approuvée
* Délibération
n°
24-06-111
examinée
le
27
juin
2024
- Modification
du
Réglement
Intérieur
de
la
Carte
« Sport
Santé
Bien-Ëtre
» et
de
son
mode
d'inscription
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-112
examinée
le
27
juin
2024
-
Dénomination
d'un
"cours
de
la
légion
d'honneur"
pour
la
voie
nouvellement
réaménagée
devant
la
caserne
Lamarque
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-113
examinée
le
27
juin
2024
-
Mécénañs,
partenariats
et
parrainages
culturels
: Fest'arts
2024
et
saison
Liburnia
2024-2025
-
Approuvée
+ Délibération
n°
24-0é-114
examinée
le 27
juin
2024
-Attribution
de
subventions
aux
associations
culturelles
- juin
2024
- Approuvée
Document mis en ligne le 2 juillet 2024 sur le site internet de la commune de Libourne + Délibération
n°
24-06-115
examinée
le
27 juin
2024
-
Mise
à jour
des
règlements
intérieurs
du
Conservatoire
de
musique
et
de
l'école
municipale
d'arts
plastiques
-
Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-116
examinée
le
27
juin
2024
- Musée
des
Beaux-Arts:
Exposition
sur
Elie
Decazes
- demande
de
subvention
de
fonctionnement
auprès
de
la
DRAC
Nouvelle
Aquitaine
-—
Approuvée + Délibération
n°
24-06-117
examinée
le
27 juin
2024
- Musée
des
Beaux-Arts
- première
étape
de
la restauration
d'un
tableau
attribué
à
Guido
Reni
- demande
de
soutien
à
la
DRAC
Nouvelle
Aquitaine
- Approuvée
- Délibération
n°
24-06-118
examinée
le 27
juin
2024
- Autorisation
du
dépôt
d'une
offre
dans
le
cadre
de
la
cession
du
bail
commercial
de
l'Orient
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-119
examinée
le
27
juin
2024
- Mise
en
place
du
droit
de
préemption
commercial
du
centre-ville
et
des
quartiers
de
proximité
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-120
examinée
le 27
juin
2024
- Nomenclature
MS57
: détermination
de
la
durée
des
amorfissements
à
partir
du
ler janvier
2024
- Approuvée
+
Délibération
n°
24-06-121
examinée
le
27
juin
2024
-
Création
des
tarifs
de
la 33ème
édition
du
festival
FEST'ARTS
- 8
au
10
août
2024
-
Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-122
examinée
le 27
juin
2024
- Fixation
du
tarif
du
catalogue
de
l'exposition
sur Elie
Decazes
qui
se
déroulera
du
12
octobre
2024
au
12 janvier
2025
- Approuvée
- Délibération
n°
24-06-123
examinée
le 27
juin
2024
- Résiliation
d'un
abonnement
annuel
libournais
mensualisé
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-124
examinée
le
27
juin
2024
-
Remboursement
de
frais
de
fourrière
—
Approuvée + Délibération
n°
24-06-125
examinée
le
27
juin
2024
-
Atfribution
de
subvention
au
comité
de
jumelage
Libourne-Montechiarugolo
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-126
examinée
le 27
juin
2024
- Rue
Jules
Steeg
- dissimulation
du
réseau
électrique
- demande
d'aide
financière
auprès
du
Syndicat
Départemental
d'Energie
Electrique
de
la
Gironde
- Approuvée
+ Délibération
n°
24-06-127
examinée
le 27
juin
2024
- Rue
Jules
Steeg
- dissimulation
des
réseaux
de
télécommunications
- convention
de
délégation
temporaire
de
la
maitrise
d'ouvrage
auprès
du
Syndicat
Départemental
d'
Energie
Electrique
de
la
Gironde
- Approuvée
Philippe
BUISSON