Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 28.06.2023

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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 28.06.2023 Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Libourne. Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 28.06.2023)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, Riot

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CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE LIBOURNE

SÉANCE DU 28 JUIN 2023

LISTE DES DELIBERATIONS

+ Délibération n° 23-06-111 examinée le 28 juin 2023 - Communication des décisions - Approuvée

+ Délibération n° 23-06-112 examinée le 28 juin 2023 - Modification des termes de la charte de déontologie et de transparence pour les élus ef les agents de la ville de Libourne et du CCAS - Approuvée

* Délibération n° 23-06-113 examinée le 28 juin 2023 - Modification de la délégation de certaines attributions du Conseil au Maire - délégations complémentaires + Approuvée

* Délibération n° 23-06-114 examinée le 28 juin 2023 - RH - Tableau des effectifs - juin 2023 —

Approuvée

+ Délibération n° 23-06-115 examinée le 28 juin 2023 - RH - Emplois non permanents saisonniers et temporaires - Approuvée

* Délibération n° 23-06-116 examinée le 28 juin 2023 - Cession dés parcelles AP 288 et 290P sises Impasse Monrepos - Approuvée

* Délibération n° 23-06-117 examinée le 28 juin 2023 - Demande de transfert de propriété de domaine public routier départemental au domaine public communal - Approuvée

* Délibération n° 23-06-118 examinée le 28 juin 2023 - Création de l'École Multisports des Activités Physiques Adapliées el de son règlement intérieur —- Approuvée

| * Délibération n° 23-06-119 examinée le 28 juin 2023 - Carte Sport Santé Bien/être : modification

du règlement intérieur, du mode d'inscription et des modalités de remboursement correspondantes - Approuvée

* Délibération n° 23-06-120 examinée le 28 juin 2023 - Subventions aux associations sportives pour la saison 2023-2024 : lère partie — Approuvée

* Délibération n° 23-06-121 examinée le 28 juin 2023 - Affribution de subventions aux associations culturelles - Juin 2023 - Approuvée

+ Délibération n° 23-06-122 examinée le 28 juin 2023 - Mécénats, partenariats et parrainages culturels : Fesf'Arts 2023 et saison Liburnia 2023-2024 - Approuvée

* Délibération n° 23-06-123 examinée le 28 juin 2023 - Fonds Vert - Demande de subvention pour la rénovation thermique et le changement d'équipement de chauffage de l'école du Sud et de

l'école Myriam Frrera -— Approuvée

* Délibération n° 23-06-124 examinée le 28 juin 2023 - Demande de subvention "Viens nager"

auprès de l'Agence Nationale du Sport pour l'année scolaire 2023-2024 - Approuvée

* Délibération n° 23-06-125 examinée le 28 juin 2023 - Demande de subvention Erasmus+ dans le

cadre de l'accréditation —- Approuvée

Liste mise en ligne sur le site internet de la Ville de Libourne le 03 juillet 2023+ Délibération n° 23-06-126 examinée le 28 juin 2023 - Tour de France 2023 - signature d'une

convention de mécénat avec l'entreprise FAYAT ENTREPRISE TP — Approuvée

* Délibération n° 23-06-127 examinée le 28 juin 2023 - Tour de France 2023 - signature d'une convention de mécénat avec la société TRANSDEV URBAIN LIBOURNAIS — Approuvée

+ Délibération n° 23-06-128 examinée le 28 juin 2023 - Tour de “chee 2023 - signaïiure d'une convention de mécénat avec l'entreprise NGE GENIE CIVIL — rl.

+ Délibération n° 23-06-129 examinée le 28 juin 2023 - Signaiure d'une convention d'organisation et de remboursement entre la Ville de Libourne et La Cali- année 2023 - -Approuvée

- Délibération n° 23-06-130 examinée le 28 juin 2023 - Signature durs convention d'organisation

et de remboursement entre la Ville de Libourne et le CCAS dé Libourne - année 2023 —

Approuvée

* Délibération n° 23-06-131 examinée le 28 juin 2023 - Adoption des nouveaux justificatifs de domicile ouvrant droit à un tarif "Libourne" — Approuvée

+ Délibération n° 23-06-132 examinée le 28 juin 2023 - École municipale d'arts plastiques : création des tarifs des stages ou des ateliers - Approuvée

- Délibération n° 23-06-133 examinée le 28 juin 2023 - Conservatoire municipal de musique : création d'un nouveau tarif - Approuvée

+ Délibération n° 23-06-134 examinée le 28 juin 2023 - Remboursement d'un forfait de post-

stationnement - Approuvée

- Délibération n° 23-06-135 examinée le 28 juin 2023 - Remboursement d'un forfait de post-

stationnement - Approuvée

° Délibération n° 23-06-136 examinée le 28 juin 2023 - Remboursement d'un forfait de post-

stationnement - Approuvée

Délibération n° 23-06-137 examinée le 28 juin 2023 - Résiliation d'un abonnement annuel

libournais mensualisé - Approuvée

- Délibération n° 23-06-138 examinée le 28 juin 2023 - Communication des rapports annuels des délégataires des services publics locaux - année 2023 - Approuvée

+ Délibération n° 23-06-139 examinée le 28 juin 2023 - Signature de conventions de mandaï pour la réalisation d'études pour l'aménagement de la prise d'eau de LAFARGUE ef pour l'aménagement du Pont de Guitres entire la Ville de Liboume ef le SIÉTAVI -- Approuvée

* Délibération n° 23-06-140 examinée le 28 juin 2023 - Cimefières de la Ville de LIBOURNE : modification du règlement intérieur et de la grille des tarifs à compter du ler septembre 2023 -

Approuvée