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Arrêté - Arrete 2024.149 circulation Bois de Saint Pierre Course Bike and Run Stade Poitevin triathlon
Document publié le Mercredi 10 janvier 2024 par la commune de Smarves.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024.149 circulation Bois de Saint Pierre Course Bike and Run Stade Poitevin triathlon)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
HAN 0
FRANÇAISE DEPARTEMENT DE LA VIENNE REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE SMARVES Arrêté n° 2024/149
ARRÊTÉ DU MAIRE PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT DE TOUS VEHICULES Bike and Run - Bois de Saint Pierre
Le 20/10/2024
Mairie NU Le Maire de la Commune de SMARVES (Vienne)
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2212.2 et L2213-1 à L2213-6 ;
VU le Code de la Route, notamment l'article L411-1 ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, (huitième partie - signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992) modifiée et complétée ;
VU l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation des routes et autoroutes ;
VU la demande formulée par l'association Stade poitevin triathlon représentée par M. Christophe GOUILLARD sollicitant une interdiction de circulation et stationner en vue d'organiser une course Bike and Run — Bois de Saint Pierre pour la journée du dimanche 20 octobre 2024 ;
CONSIDERANT que la sécurité des participants à la course pédestre doit être assurée au même titre que celle des spectateurs, il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules ;
ARRÊTE
Article 1 : Le dimanche 20 octobre 2024 de 07h à 17h30, le stationnement de tous les véhicules sera interdit et la circulation sera interrompue selon l'avancement des participants de la course Bike and Run — Bois de Saint Pierre sur :
- L’allée du gué de Valtrec
- Le chemin rural de Saint-Pierre au Moulin des Bordes
- Le chemin rural de la Croisée de Frontfrère au Guè de Valtrec
- Le chemin rural du Chêne Besson à Pezay
- Le chemin rural n°32 de la croisée de Frontfrère à Pezay
- Les chemins sans nom du Bois de Saint Pierre (voir plan)
Ces interruptions seront gérées par l'organisateur avec la mise en place de signaleurs par intersection pour prévenir les automobilistes et assurer la sécurité des coureurs.
Article 2 : La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les organisateurs de la course et gérée sous leur responsabilité.
Des signaleurs seront placés aux différents carrefours. Ils devront impérativement assurer la sécurité de la circulation à tous les carrefours et endroits dangereux.
Article 3 : Toutes infractions aux dispositions du présent arrêté seront constatées et poursuivies conformément aux lois et aux règlements en vigueur.
Article 4 : La manifestation terminée, la voie publique devra être débarrassée de tous les objets matériels les plus divers ayant servi à l'organisation ou découlant de la manifestation.
Place de la Mairie
86240 Smarves
LCR EEE NA)
accuell@smarves.fn
WWW.smarves.fr: L'association Stade poitevin triathlon,
Le Maire, Michel GODET,
- La Préfecture de la Vienne,
- Le Commandant du Groupement de Gendarmerie de la Villedieu du Clain, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation leur sera adressé.
Article 5 :
Article 6 :
L'autorité territoriale :
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, - conformément à l'article R 102 du code des tribunaux administratifs, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication ou notification.
Fait à SMARVES, le 9 octobre 2024
Le Maire
Michel GODET
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