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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 066 Alsh Tarifs du Sejour Hiver P
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 066 Alsh Tarifs du Sejour Hiver P)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
(023-200041556-20241218-2024-066-DE|
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 23/ 12/2024)
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2024-066 EN DATE DU : 18 DECEMBRE 2024
ALSH : TARIFS DU SE R HIVER
L'an deux mile vingt quatre, le dix-huit décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des fêtes de Lourdoueix Saint Pierre, selon convocation le 12/12/2024, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
Monsieur Roger LANGLOIS a été désigné Secrétaire de séance.
PRÉSENTS (23) : Mesdames et Messieurs
APPERE Roger, AUSSANAIRE Béairice, AUSSOURD Jacques, BOUCHET Jean-François, BOURSAUD Armelle, CARCAT Camille, CHAVANT Philippe, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Syivain, GENEVOIS
Jean-François, GUYOT Pierre, HUMBERT isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE
Marc, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOREAU ADRIEN, MOULIN Éveline, POIRIER Michel, POLLI Martine, ROUSSILLAT Florence, THEVENET Didier.
z
+ Monsieur
Céline DARVENNE donne pouvoir à Jean-François GENEVOIS, Philippe GUETAT DONNE POUVOIR à Florence ROUSSILLAT, Hélène PILAT donne pouvoir à Guy MARSALEIX
ECXUSÉS (1) : Monsieur
AUROUSSEAU Jean-Claude,
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 23 26 26 26 0
Dans le cadre de l'ALSH, un séjour est organisé pendant les vacances d'hiver 2025 :
à Saint Paul en Chablais (Haute Savoie)
+ lé places
* de 8 à 12 ans
+. 2encadrants
+ du 3 mars au 7 mars 2025
+ mutualisé avec ALSH de Saint Fiel (24 places + 3 encadrants)
Proposition de tarifs aux familles :
Proposition
QF 1 DÉéà600E 340.00 € -25,00 € 315,00 € QF 2 601 € à 1000 € 360,00 € -25,00 € 335,00 € QF 3 1001 € et + 380,00 € } Î Dégressivité fratrie :
-20 % sur le deuxième enfant
-30 % sur le troisième enfant
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité,
- VALIDE les tarifs ci-dessus.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
et ont signé les Membres présents
- Pour Extrait Conforme
Le Président,
Guy MARSALEIX
Le secrétaire de séance
Roger LANGLOIS
AMPLIATION TRANSMISE au représentant de l'État le