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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 034 Alsh Validation DES Deux Sejours ETE 2024 P
Document publié le Lundi 27 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - 2024 034 Alsh Validation DES Deux Sejours ETE 2024 P)
Thèmes du document : Tourisme, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
023-200041556-20240527-2024-034-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfets 03/06/2024] PUBLIÉ le
Communauté de communes
Portes de la Creuse en Marche
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DÉLIBÉRATION N° : 2024-034 EN DATE DU : 27 MAI 2024
ALSH/JEUNESSE : VALIDATION TARIFS DES 2 SÉJOURS ÉTÉ 2024
L'an deux mille vingt quatre, le vingt-sept mai à dix-neuf heures, le Conseil Communautaire s'est réuni à la salle des fêtes de Champsanglard, selon convocation le 20/05/2024, sous la présidence de Guy MARSALEIX, Président.
M. Sylvain DUQUEROIX a été désigné Secrétaire de séance.
TT: È eur
APPERE Roger, AUROUSSEAU Jean-Claude, AUSSANAIRE Béatrice, AUSSOURD Jacques, BOURSAUD Armelle,
CARCAT Camille, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUQUEROIX Sylvain, GENEVOIS Jean-François, GUYOT
Pierre, HUMBERT Isabelle, LABESSE Michel, LALANDE Martine, LAMONTAGNE Marc, LANGLOIS Roger, MARSALEIX Guy, MOULIN Éveline, PILAT Hélène, POIRIER Michel, ROUSSILLAT Florence.
N POUVOIR (3) : Messieurs
CHAVANT Philippe donne pouvoir DARVENNE Céline
GUETAT Philippe donne pouvoir Mme ROUSSILLAT Florence
THEVENET Didier donne pouvoir à M. DUQUEROIX Sylvain
ECXUSÉS (3) : Madame et Messieurs
BOUCHET Jen-François
MOREAU Adrien
POLLI Martine
Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre
27 21 24 24 24 0
Dans le cadre de l'ALSH, 2 séjours sont organisés durant les vacances d'été 2024.
°__ Sélour 1: à destination des enfants âgés de 8 à 12 ans qui se déroulera du 22 au 26 juillet 2024 à CHAMBERET (19).
- Hébergement : pension complète 5 jours/4 nuits en bungalows.
- Encadrement : 3 animateurs.
- Places disponibles : 24 enfants.
- Activités : équitation, canoë, escalade, tir à l'arc.
La proposition tarifaire est la suivante :
eT " L 2 É Be. TR &
_ Quotientfamilial | Toni|
CGT | 0à 600 € 241,00 €
ar2 | 601€ à 1 000€ | 284,00 €
@r3 | 1 001 €et+ 327,00 €
Proposition égressi
2 enfant | 3% enfant .-. 4 *®® enfant
-20,00% . . - -30,00% | -40,007% i Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
023-200041556-20240527-2024-034-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 03/06/2024] . 2 # n 5 étour 2 : à destination des enfants âgés de 6 à 8 ans qui se déroulera du 01 au 02 août 2024 à MÉZIÈRE-EN-BRENNE (36).
- Hébergement : pension complète 2 jours / 1 nuit sous tente.
- Encadrement : 2 animateurs.
- Places disponibles : 12 enfants.
- Activités : pédalo, course d'orientation.
La proposition tarifaire est la suivante :
TARIFS SÉJOURS 2 : ÉTÉ 2024 {août
Quotient familial | Tarifs
GF1 0 à 600 € _ 102,00 €
QF2 601€ à 1 000 € 120,00 €
QF3 1001€et+ E . 138,00 € è
Proposition de tarifs dégressifs pour les fratries :
U 25% enfont E LU © 34% enfant RE _ 4ienfant |
20008 | -3000% D -4000%
Exceptionnellement, la CCPCM prend à sa charge 40% du coût du séjour n°2 {habituellement la prise en charge est de 30 %).
Après avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire
- VALIDE les tarifs ci-dessus dans le cadre des 2 sejours présentés.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
et ont signé les Membres présentée CEE A
Pour Extrait Conforme
Le Président,
Guy MARSALEIK
Le secrétaire de séance
Sylvain DUQUEROIX
AMPLIATION TRANSMISE au représentant de l'État le