unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 039 2023 Reversement Subvention Departementale AUX Associations Partenaires

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Proven

unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 039 2023 Reversement Subvention Departementale AUX Associations Partenaires Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 039 2023 Reversement Subvention Departementale AUX Associations Partenaires)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Exploration spatiale, COMMUNAUTE DE COMMUNES

DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE

REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 28 mars 2023 à 18h00 à Buis-les-Baronnies

Le Conseil communautaire, convoqué le 22 mars 2023 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle La Palun à Buis-les-Baronnies

Secrétaire de séance : Madame Aurélie LOUPIAS

Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97

Nombre de voix délibératives : 74

Etaient présents : 59 (dont 2 suppléants)

Éric RICHARD - Annie FEUILLAS - Christian THIRIOT - Jean-Luc PERNET (suppléant) - José FERNANDES

- Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - Juliette HAÏM - Pascale ROCHAS - Michel TREMORI - Philippe

CAHN - Jean-Michel LAGET - Yoann GRONCHI - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS - Sébastien

DUPOUX - Pascal CIRER-METHEL - Michel GREGOIRE - Lionel ESTEVE - Philippe LEDESERT - Augustin

CLEMENT - Laurent CHAREYRE - Christian CORNILLAC - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK -

Gérard CHAPPON (suppléant) - Sylvie GARNERO - Didier LAFFITTE - Aurore AMOURDEDIEU - Martine

BERGER-SABATIER - Christian CARRERE - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE -

Pascal LANTHEAUME - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Didier

ROUSSELLE - Thierry TATONI - Christian TEULADE - Roger VIARSAC - Alain MONGE - Alan PUSTOCH -

Martial BONNEFOY - Olivier SALIN - Claude CHAMBON - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle

RUYSSCHAERT - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Alexandre PENIGAUT - Patrick TITZ - Claude

BAS - Gérard PEZ - Alain NICOLAS - Eliane GAUTHIER - Claude SOMAGLINO

Etaient absents ou excusés : 25

Marc HAMARD - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Patrick LEDOUX - Jérôme

BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - François GIRAUD - Stéphanie

POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Isabelle TEISSEYRE - Serge ROUX - Gilles RAVOUX -

Gilbert MORIN - Annelise FAREL - Didier GIREN - Marc BOMPARD - Véronique CHAUVET - Fabienne

BARBANSON - Muriel BREDY - Nadège RANCON - Jacques NIVON -

Excusés ayant donné pouvoir : 15

Daniel CHARRASSE a donné pouvoir à Christian THIRIOT - André DONZE a donné pouvoir à Pascale

ROCHAS - Sébastien ROUSTAN a donné pouvoir à Sylvie GARNERO - Laurence CHAUDET a donné pouvoir

à Philippe LEDESERT - Denis CONIL a donné pouvoir à Pascal CIRER-METHEL - Mathieu ANDRE a donné

pouvoir à Eric LYOBARD - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Monique BOTTINI a donné

pouvoir à Roger VIARSAC - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Christian CARRERE - Marie-Christine

LAURENT a donné pouvoir à Martine BERGER-SABATIER - Odile PILOZ a donné pouvoir à Pascal

LANTHEAUME - Mireille QUARLIN a donné pouvoir à Yoann GRONCHI - Jean-Louis NICOLAS a donné

pouvoir à José FERNANDES - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a

donné pouvoir à Pierre COMBES

AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20230328-039_2023-DE en date du 31/03/2023 ; REFERENCE ACTE : 039_2023Activité et Aménagement de pleine nature – Mobilités douces

Rapporteur : Roland PEYRON

Activité et Aménagement de pleine nature

039-2023 Reversement de la subvention départementale aux associations partenaires

Vu la délibération n°163-2021 du 9 novembre 2021 actant la signature d’une convention cadre entre le Département de la Drôme et la CCBDP définissant le cadre de financement de l’entretien des itinéraires de randonnée ;

Considérant les conventions de partenariat signées entre les associations concernées et la CCBDP pour assurer l’entretien et le balisage d’itinéraires de randonnée ;

Pour l’année 2022, tenant compte de l’état récapitulatif fourni par les associations et de l’application des règles de calcul fixées par le Conseil départemental, il est proposé d’accorder les montants de subvention suivants :

Territoire des Hautes Baronnies

- Association Randophil (147 km d’itinéraires pédestres entretenus) soit ................1 374 € - Association Amis de Barret (18,5 km d’itinéraires pédestres entretenus) soit ..........173 € ➔ Soit un linéaire entretenu de 165,5 km pour un montant de ............................1 547 €

Territoire du Pays de Buis

- Association Randouvèze (285 km d’itinéraires pédestres entretenus) soit ............2 665 € - Association Sabots d’Ollon (26.3 km d’itinéraires pédestres entretenus) soit ...........246 € ➔ Soit un linéaire entretenu de 311,3 km pour un montant de ............................2 911 €

Territoire du Val d’Eygues

- Association Aines de Trente Pas (11 km d’itinéraires entretenus) soit ………..… .....103 € - Association Les Collines Argentées (45 km d’itinéraires entretenus) soit .................420 € - Comité des fêtes du Poët Sigillat (4,2 km d’itinéraires pédestres entretenus) soit .. ....39 € - Association VTT Loisir (289 km d’itinéraires VTT entretenus) soit .........................2 225 € ➔ Soit un linéaire entretenu de 350 km pour un montant de ...............................2 787 €

Territoire du Pays de Rémuzat

- Association Comité d’Animation Incontournable de Rémuzat (10 km d’itinéraires pédestres entretenus) soit ..........................................................................................94 € - Association Les amis de Montréal (10 km d’itinéraires entretenus) soit ………… .......94 € ➔ Soit un linéaire entretenu de 20 km pour un montant de ....................................188 €

Linéaire total entretenu par les associations : 846 km soit un montant total à reverser de 7 433 € soit 7 398 € de la part du Département, montant prenant en compte les 70 km entretenus en régie cette année laissant un reste à charge de 35 € pour la CCBDP.

Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote, décide

POUR : 74

CONTRE : 0

ABSTENTION : 0

D’APPROUVER, dans le cadre le cadre de la promotion des activités de pleine nature, l’attribution d’une subvention totale de 7 433 € à répartir aux associations partenaires selon l’état récapitulatif mentionné ci-dessus ;

D’AUTORISER le Président à signer tous les documents relatifs à cette délibération.

Transmission en préfecture le : 31/03/23 Le Président

Mise en ligne le : 03/04/23 Thierry DAYRE

Ampliation à :

AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20230328-039_2023-DE en date du 31/03/2023 ; REFERENCE ACTE : 039_2023