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Procès Verbal - CM 2021.04.29 PV signe
Procès Verbal - CM 2025.10.15 PV SIGNE
Procès Verbal - CM 2026.03.22 PV 1
Procès Verbal - CM 2023.11.16 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-le-Vieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2023.11.16 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Procès-verbal
de
la
séance
du
16
novembre
2023
Du
Conseil
Municipal
De
la
commune
de
Saint-Jean-Le-Vieux
L'an
deux
mil
vingt-et-trois,
le
16
novembre
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Saint-Jean-
Le-Vieux
dûment
convoqué
en
date
du
9
novembre
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
municipal
à
Saint-Jean-Le-Vieux,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Franck
REBUFFET-GIRAUD,
Maire.
Étaient
présents
Franck
REBUFFET-GIRAUD,
Joël
GROS,
Frédéric
ARNOUX,
Serge
ARTHAUD-BERTHET,
Florence
FACQ,
Valérianne
GAIDET,
Brigitte
VIALETTE
Étaient
absents
Emmanuel
FAVRE-COLLET
Avaient
donné
pouvoir
Philippe
JEAN
à Franck
REBUFFET-GIRAUD
Florent
SALVI
à Joël
GROS
Stéphanie
BOUSQUET
à Brigitte
VIALETTE
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Il
a été,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Brigitte
VIALETTE
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions,
qu'elle
a acceptées.
Procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
Après
lecture
du
procès-verbal
du
dernier
Conseil
Municipal,
celui-ci
est
adopté
à l'unanimité.
Affaires
traitées
par
délégation
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
informés
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
pouvoir
donnée
par
le conseil
municipal
au
Maire
et aux
adjoints
: aucune.
Ï-
Délibérations
Délibération
n°1
OBJET
: Convention
de
coopération
fixant
le fonctionnement
du
point
lecture
Rapporteur
: Brigitte
VIALETTE
Vu
la
délibération
n°
DEL-2021-0137
du
26
avril
2021
adoptant
un
cadre
de
coopération
entre
la
Communauté
de
communes
et
les
communes
du
territoire
disposant
d’une
bibliothèque
appartenant
au
réseau
des
bibliothèques
du
Grésivaudan,
Vu
la
délibération
n°
DEL-2023-0296
du
25
septembre
2023
du
conseil
communautaire
du
Grésivaudan
relative
à la
lecture
publique
—
Mise
en
place
d’un
nouveau
cadre
de
coopération,
le
point
lecture,
Considérant
le
projet
de
la
commune
de
St
Jean
le
Vieux
pour
la
mise
en
place
d’un
point
lecture,
avec
l’aide
de
la
communauté
de
communes
Le
Grésivaudan,
au
sein
du
nouvel
équipement
communal
et
plus
précisément
dans
les
locaux
qui
accueilleront
le
futur
café
associatif,
Une
convention
entre
la
commune
de
St
Jean
le
Vieux
et
la
communauté
de
communes
Le
Grésivaudan
sera
établie
pour
encadrer
la
coopération.
Celle-ci
comprend
:
-
La
mise
à
disposition
gratuite,
au
démarrage,
de
mobilier,
casiers,
assises
adaptés
au
lieu
d’accueil
pour
un
budget
maximal
de
2
000
€
pour
une
durée
de
10
ans,
-
Le
prêt
d’un
fonds
de
250
à
600
documents,
renouvelés
2
à
3
fois
par
an,
à
organiser
avec
Pune
des
médiathèques
tête
de
réseau,
-
La
possibilité
de
soutenir
une
animation
annuelle
en
lien
avec
la
lecture
publique,
-
La
mise
à disposition
de
malles
d’activité, République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Lecture
faite
du
projet
de
convention
et
après
délibération,
le
conseil
municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
autorise
le
maire
à
signer
la
convention
de
coopération
avec
la
communauté
de
communes
Le
Grésivaudan
et
tout
document
nécessaire
à
la
mise
en
place
du
point
lecture. POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Délibération
n°2
OBJET
: Travaux
de
voirie
2024
: demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
l'Isère
et
de
la
communauté
de
communes
Le
Grésivaudan
au
titre
du
fonds
de
concours
au
bénéfice
des
petites
communes Rapporteur
: Franck
REBUFFET-GIRAUD
Vu
l’article
L5214-16
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
relatif
aux
fonds
de
concours
;
Vue
la
délibération
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Le
Grésivaudan
DEL-
2022-0035
du
28/03/2022
autorisant
la
mise
en
place
d’un
fonds
de
concours
au
bénéfice
des
petites
communes Vue
la
délibération
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Le
Grésivaudan
DEL-
2022-0312
du
26/09/2022
portant
règlement
d'attribution
du
fonds
de
concours
intercommunal
au
bénéfice
des petites
coninmiunes
;
Vu
le contrat
territorial
du
Grésivaudan
validé
en
conférence
territoriale
du
12 février
2018
Considérant
l’éligibilité
de
la
commune
de
Saint
Jean
Le
Vieux
au
dispositif
« petites
communes
»
compte
tenu
de
son
nombre
d’habitants,
La
commune
de
Saint
Jean
le
Vieux
sollicite
l’attribution
du
fonds
de
concours
au
bénéfice
des
petites
communes
pour
le
projet
de
réfection
des
voiries
2024
- Reprise
du
Chemin
du
Couvat
Conformément
au
plan
de
financement
ci-dessous,
le
montant
de
ce
fonds
n’excède
pas
la
part
du
financement
assurée,
hors
subventions,
par
la
commune;
la
part
de
financement
assurée
par
le
Département
au
titre
de
la
dotation
territoriale
et
permet
à
la
commune
de
respecter
la
participation
minimale
réglementaire.
Description
succincte
du
projet
Plan
de
financement
Montant
total
HT
du
projet
:
5
000,00
€
(HT)
Subvention
Département
(45%)
:
2
250,00
€
(HT)
Fonds
de
concours
intercommunal
Au
bénéfice
des
petites
communes
:
1 375,00
€
(HT)
Participation
de
la
commune
:
1 375,00
€
(HT)
Ainsi,
en
vue
de
participer
au
financement
de
travaux
de
réfection
des
voiries
2023
(chemin
de
la
salle
des
fêtes
et
chemin
du
Mollard),
Monsieur
le
Maire
propose
de
demander
une
dotation
territoriale
au
Département
de
l'Isère
de
2 250,00
€
et
un
fonds
de
concours
intercommunal
au
bénéfice
des
petites
communes
de
1
375,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à solliciter
l’attribution
d'une
dotation
territoriale
au
Département
et
du
fonds
de
concours
susvisé
auprès
de
la
Communauté
de
communes
du
Grésivaudan
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à prendre
toutes
les
dispositions
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
la
délibération République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
d’attribution
du
fonds
de
concours
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à cette
affaire
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Délibération
n°3
OBJET
: Expérimentation
du
Compte
Financier
Unique
(CFU)
Rapporteur
: Franck
REBUFFET-GIRAUD
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.2221-29
;
Vu
l’article
242
de
la
loi
de
finances
pour
2019
modifié
par
l’article
137
de
la
loi
de
finances
pour
2021
;
Vu
le
rapport
par
lequel
Mr
Franck
REBUFFET-GIRAUD
expose
ce
qui
suit
:
La
loi
n°2015-991
du
7 août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la
République
(NOTRE)
a
prévu
un
dispositif
d’expérimentation
de
la
certification
des
comptes
des
collectivités
territoriales
conduit
par
la
Cour
des
comptes.
Cette
expérimentation,
testée
jusqu’en
2023
pour
être
mise
en
application
à
l’horizon
2024,
est
destinée
à
assurer
la
régularité,
la
sincérité
et
la
fidélité
des
comptes
des
collectivités
territoriales. Les
trois
axes
majeurs
de
la
modernisation
comptable
du
secteur
public
local
en
2024
sont
:
-
La
mise
en
œuvre
d’un
cadre
comptable
réformé
et
harmonisé
:le
référentiel
M57,
-
Une
production
rénovée
des
comptes
locaux
avec
la
création
d’un
compte
financier
unique
(CFU),
-
Le
déploiement
de
nouveaux
dispositifs
de
fiabilisation
des
comptes
locaux
liés
à
l’expérimentation
de
la
certification
des
comptes.
Selon
les
résultats
du
bilan
de
lexpérimentation,
ces
outils
s’imposeront
à toutes
les
collectivités
locales
dès
2024,
la
M57
étant
définitivement
généralisée
au
1°
janvier
2024.
Le
CFU
est
un
compte
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable,
qui
se
substitue
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion.
Sa
mise
en
place
vise
notamment
à
favoriser
la
transparence
et
la
lisibilité
de
l'information
financière,
à
améliorer
la
qualité
des
comptes
et
à
simplifier
les
processus
administratifs
entre
l’ordonnateur
et
le
comptable.
L’expérimentation
du
CFU
requiert
l’adoption
du
référentiel
comptable
MS7
qui
s’inscrit
dans
une
démarche
cohérente
d’amélioration
globale
de
la
qualité
des
comptes.
La
M57
est
non
seulement
le
support
de
l’expérimentation
du
CFU
et
de
la
certification
des
comptes,
mais
également
la
norme
qui
sera
généralisée
à toutes
les
catégories
de
collectivités
locales
en
2024.
Elle
est
l'instruction
la
plus
récente
et
la
plus
avancée
en
termes
d’exigences
comptables.
Elle
permet
d’unifier
les
principes
budgétaires
et
comptables
pour
l’ensemble
des
collectivités
puisqu'elle
reprend
des
éléments
communs
aux
cadres
communaux
et
intercommunaux
(M14),
départementaux
(M52)
et
régionaux
(M71)
existants. L'article
242
de
la
loi
de
finances
pour
2019
modifié
par
Particle
137
de
la
loi
de
finances
pour
2021
permet
à des
collectivités
d’expérimenter
le
CFU.
L’expérimentation
se
déroule
en trois
vagues
:
-
La
« vague
1 »
concerne
les
comptes
des
exercices
2021,
2022
et
2023
;
-
La
« vague
2
» concerne
les
comptes
des
exercices
2022
et
2023
;
-
La
« vague
3
» concerne
uniquement
les
comptes
de
l’exercice
2023
;
La
commune
de
Saint-Jean-Le-Vieux
s’est
portée
candidate
en
juin
2023
à l’expérimentation
du
CFU.
Cette
délibération
intervient
en
vue
d’approuver
le
principe
de
l’expérimentation
du
CFU.
Dans
le
cadre
de
lexpérimentation,
la
commune
sera
amenée
par
la
suite
à signer
une
convention
avec
l’Etat
en
vue
de
préciser
les
conditions
de
mise
en
œuvre
et de
suivi.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés, République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à s’inscrire
à l’expérimentation
du
CFU
pour
les
comptes
2023 ;
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la
convention
à venir
entre
la
commune
et
l’Etat,
ainsi
que
tout
document
afférent
à ce
dossier
;
DONNE tous
pouvoirs
au
Maire
pour
poursuivre
l’exécution
de
la présente
délibération.
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
Délibération
n°4
OBJET
: Travaux
de
réfection
de
la
route
de
la Monta
: Acquisition
de
parcelles
Rapporteur
: Franck
REBUFFET-GIRAUD
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
d’approuver
l’acquisition
de
deux
parcelles
appartenant
à
Monsieur
Pierre
ROBERT
pour
lesquelles
la Commune
a obtenu
l’accord
de
vente
du
propriétaire.
Ces
terrains
situés
sur
les
parcelles
cadastrées
section
C
numéros
35
et 48
pour
une
superficie
totale
de
3a
Odca
(304
m°).
Montant
total
: DEUX
EUROS
(2,00
€)
Les
frais
d’acte
d’environ
QUATRE
CENTS
EUROS
(400,00
€)
seront
à la charge
de
la Commune.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
-
APPROUVE
lacquisition
de
ces
2 parcelles
par
la commune
-
PRECISE
que
les
frais
de
notaires
seront
à la charge
de
la commune
-
AUTORISE
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
à ce
dossier
-
_ PREVOIT
que
les
dépenses
afférentes
à ce
dossier
soient
inscrites
au
budget
2024
POUR
10
CONTRE
0
ABSTENTION
0
IL-
Informations
et
Questions
diverses
Information
n°1
Objet
: Point
PAEN
Dans
la
suite
donnée
au
recours
gracieux
qui
a été
déposé
à l'encontre
de
la
délibération
relative
au
projet
de
périmètre
sur
le
territoire
communal
et
de
programme
d’actions
PAEN
en
date
du
20/07/2023,
un
courrier
de
réponse
rejetant
ce
recours
gracieux
a été
adressé
au
collectif en
date
du
19/10/2023.
Dans
ce
même
courrier,
il
a
été
proposé
au
collectif
de
travailler
le
périmètre
avec
les
agriculteurs
et
exploitants
forestiers
de
la commune
de
St Jean
Le
Vieux.
Un
atelier
de
travail
a
eu
lieu
le
mardi
14
novembre
2023
avec
la
mairie
représentée
par
Mr
Franck
REBUFFET-GIRAUD
et un
agent
de
la chambre
d’agriculture.
6
agriculteurs
et
1 exploitant
forestier
ont
été
convié
à cet
atelier
(dont
5
ont
répondu
présents)
Une
nouvelle
rencontre
aura
lieu
le
mardi
28
novembre
à
18h30
afin
de
finaliser
le
nouveau
projet
de
périmètre
du
PAEN
qui
devrait
être
validé
par
délibération
au
prochain
conseil
municipal
de
décembre.
Il est rappelé
qu’aucun
bâtiment
n'a
été mis
dans
le périmètre
du
PAEN
Laurence
Vial-David
: le collectif a relevé
des
anomalies
dans
le périmètre
du
PAEN
(notamment
dans
le
secteur
de
la
foret).
Le
PAEN
n'est
pas
contesté
par
le
collectif
mais
celui-ci
souhaite
une
application
stricte,
notamment
l’élaboration
du
PAEN
doit
se faire
en
concertation
avec
les
agriculteurs
concernés.
Un
bail
entre
un
propriétaire
foncier
et un
exploitant
agricole
n'est,
à priori,
pas
obligatoire.
Les
propriétaires
pour
arriver
à leurs
fins
envisagent
de
retirer
leurs
terres
des
exploitants
agricoles.
Risque
que
les
terrains
agricoles
en
PAËEN
soient
retirés
des
exploitations
agricoles
actuelles
et attribués
à
un jeune
agriculteur
de
l'extérieur,
choisi
par
la chambre
d'agriculture.
Les
critères
d'attribution
de
subvention
ne
sont
pas justifiables
pour
les terres
qui
sont
en
prairie. République
Française
Commune
de
ST
JEAN
LE
VIEUX
Département
Isère
Information
n°2
Objet
: Journal
municipal
Des
propositions
d'articles
pour
le journal
municipal
sont
les
bienvenues
de
la part
des
habitants.
Plusieurs
articles
sont
déjà
en
cours
d'élaboration
(broyage
des
végétaux,
mobilité
test
de
vélo
électriques,
distribution
des
composteurs
aux
habitants,
café
associatif,
coin
lecture,
PAEN,
travaux,
urbanisme,
état
civil,
ZAN,
associations
communales,
cérémonies)
Information
n°3
Objet
: Formation
défibrillateur
Il est proposé
une
formation
d'Ih
pour
10
personnes
maximum
pour
l'utilisation
du
défibrillateur.
7
idée
d'article
pour
le défibrillateur
(lieu,
utilisation,
application
sauvelife).
Information
n°4
Objet
: Café
associatif
La
licence
IIT
possible
à
exploiter.
Une
personne
de
l'association
devra
effectuer
un
stage
pour
le
permis
d'exploitation
du
débit
de
boisson.
Un
autre
stage
pourrait
être
envisagé
si
l'association
du
Café
souhaite
proposer
une
petite
restauration.
Un
appel
est
lancé
à ceux
qui
souhaitent
rejoindre
le collectif des
bénévoles
du
café
associatif.
Information
n°5
Objet
: Coin
Lecture
I
sera
mis
en
place
dans
la salle
du
café
associatif.
Le
choix
des
livres
sera
effectué
d'ici
fin
novembre
et
une
information
sera
faite
aux
habitants
afin
d'expliquer
les
modalités
de
fonctionnement
de
ce
point
lecture.
Un
fond
de
livres
sera
prêté
par
Le
Grésivaudan.
La
boite
à
lire
qui
est
présente
au
Mollard,
restera
en
place.
Le
don
de
livres
pourrait
être
envisagé
mais
cela
reste
encore
à discuter.
De
nombreuses
animations
du
réseau
des
bibliothèques
du
Grésivaudan
peuvent
être
mise
en
place.
Reste
à choisir
5 abonnements
pour
proposer
des
magazines
: Les
belles
Histoires,
J'aime
Lire,
À
réfléchir
: un
magazine
de
consommateurs,
un
magazine
de
voyage,
un
magazine
de
décoration
ou
jardinage Information
n°6
Objet
: Divers
°
Révision
électorale
: Elle
doit
être
effectué
entre
le
29
novembre
et
fin
décembre.
Les
membres
de
la commission
seront
donc
convoqués
e
Fuite
d'eau
au
Mollard
+
Plusieurs
points
lumineux
défectueux.
La
maintenance
gérée
par
le
TE38
n'est
pas
très
réactive
pour
le moment.
°
Travaux
sur
la
place
Matussière
de
Domène
: questionnement
du
local
poubelle
qui
gêne
la
visibilité.
e
Problème
accès
internet
et fibre
persistant
sur
la commune
°
Panneaux
"décharge
interdite"
: des
déchets
verts
sont
déposés
de
manière
sauvage
en
contre-bas
de
la plateforme
qui
accueille
l'abri
bus
et les PAV
du
Mollard.
Information
n°7
Objet
: Prochains
conseils
municipaux
Jeudi
14
décembre
2023
Jeudi
18 janvier
2024
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
du
conseil
municipal
est
levée
à 22h15
À
Saint-Jean-Le
Vieux,
le
16
novembre
2023
Brigitte
VIALETTE
Franck
REBUFFET-GIRAUD
Secrétaire
de
Séance
Maire