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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2026 043 approbation du proces verbal de la seance precedente
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2026 043 approbation du proces verbal de la seance precedente)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
L'an deux mille vingt six, le deux avril, le Conseil de la Communauté de Communes Le Grand Charolais s’est réuni Parc des Expositions Route de Mâcon - 71120 CHAROLLES, sous la présidence de Monsieur Gérald GORDAT suivant la convocation en date du 27 mars 2026.
DÉLIBÉRATION N° DEL2026_043 - ADMINISTRATION GENERALE APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Il est proposé au Conseil communautaire d’approuver le procès-verbal de la séance précédente en date du 5 février 2026.
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-26,
Vu le procès-verbal de la séance du 05 février 2026 joint en annexe,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Grand Charolais, après en avoir délibéré :
A la majorité par 66 pour,
1 contre,
5 abstention(s),
DÉCIDE
- D’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire en date du 05 février 2026 tel qu’il est joint en annexe.
DEL2026_043 1/2 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
Nombre de conseillers en exercice : 72 Secrétariat de séance assuré par : Alexandre VINCENT
Membres présents à la séance : 70 Votants : 72
Délégués Communautaires Présents :
Valérie MANIAS, Jean-Marc DESSERT, Laurent MANSON, Bernard GAUTHIER, Daniel BERAUD, Pierre BERTHIER, Gérald GORDAT, Catherine MICHEL, Martine SANSANESE, Fabrice CHARLES, Eric GOURLIER, David BÊME, Nathalie BOTTAN, Guillaume CHAUVEAU, Nathalie COQUELIN, Elisabeth DE ASCENSAO, Thierry DESJOURS, Magali DUCROISET, Cédric FRADET, Julien GAGLIARDI, Fabien GENET, Jessica MARRHIC, Norbert BURTIN, Jean- Yves BICHET, Dominique NUGUE, Georges BORDAT, Pascal LASNE DESVAREILLES, Emmanuel REY, Alexandre VINCENT, Patrick BOUILLON, ÉRIC NAGRAL, Anne DEGRANGE, Michel ARNOUX, Christian LAROCHE, Arnaud MARTIN, Jean-Luc BOUILLON, Daniel PAGE, Nicolas LORTON, Aurélie BOULOGNE, André ACCARY, Anne-Thérèse BLANCHARD, Annie BOISSARD, Stéphanie FOURRIER, Yves LABAUNE, Jean-Baptiste LEFORT, Myriam PEJOUX, Gilles PERRETTE, Michel TRAVELY, Ouaffa VASSE, Jean-François CARMIER, Martine CARNOT FOURNIER, Philip GUYOT DE CAILA, Mathieu GUYOT DE CAILA, Roland GOYARD, Eric BRAZ, Armand FORGEAT, Patrick PAGES, Marc DEROO, Magali MATHIEU, ERIC BOURDAIS, Sylvie MAURICE, Elisabeth PONSOT, Jean-Claude MICHEL, Fréderic AVIDOS, Philippe DUMOUX, Jean-Louis PETIT, Colette RISSO, Gilles CHARDEAU, Jacques DEPERNON, Richard PERRIER
Délégués ayant donné pouvoir :
Catherine CLERGUÉ à Gérald GORDAT, Jean-Marc NESME à André ACCARY
Ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré en séance, le 2 avril 2026
Pour extrait conforme
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais
#signature#
DEL2026_043 2/2