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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2026 066 approbation du proces verbal de la seance precedente
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2026 066 approbation du proces verbal de la seance precedente)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Outre-mer,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
L'an deux mille vingt six, le vingt neuf juin, le Conseil de la Communauté de Communes Le Grand Charolais s’est réuni Salle des fêtes - Rue de la Barre à DIGOIN, sous la présidence de Monsieur Gérald GORDAT suivant la convocation en date du 23 juin 2026.
DÉLIBÉRATION N° DEL2026_066 - ADMINISTRATION GENERALE APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Il est proposé au Conseil communautaire d’approuver le procès-verbal de la séance précédente en date du 27 avril 2026.
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-26,
Vu le procès-verbal de la séance du 27 avril 2026 joint en annexe, et disponible en téléchargement à cette adresse :
https://drive.google.com/drive/folders/1uumhbD-Ck-3WUKpOxyfGjpW_Wuj1namu? usp=drive_link,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Grand Charolais, après en avoir délibéré :
A l’unanimité,
DÉCIDE
- D’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire en date du 27 avril 2026 tel qu’il est joint en annexe.
DEL2026_066 1/2 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
Nombre de conseillers en exercice : 72 Secrétariat de séance assuré par : Thierry DESJOURS
Membres présents à la séance : 63 Votants : 72
Délégués Communautaires Présents :
Valérie MANIAS, Jean-Marc DESSERT, Gérard AUPOIL, Nadine DEGUT, Daniel BERAUD, Pierre BERTHIER, Gérald GORDAT, Catherine MICHEL, Martine SANSANESE, Fabrice CHARLES, Eric GOURLIER, David BÊME, Nathalie BOTTAN, Nathalie COQUELIN, Elisabeth DE ASCENSAO, Thierry DESJOURS, Magali DUCROISET, Cédric FRADET, Julien GAGLIARDI, Fabien GENET, Jessica MARRHIC, Norbert BURTIN, Jean-Michel ROSSAT, Thierry VUILLEMIN, Georges BORDAT, Pascal LASNE DESVAREILLES, Alexandre VINCENT, Patrick BOUILLON, Elodie MATHIEU, Anne DEGRANGE, Michel ARNOUX, Martine COURNIER, Arnaud MARTIN, Jean-Luc BOUILLON, Daniel PAGE, Nicolas LORTON, Aurélie BOULOGNE, André ACCARY, Anne-Thérèse BLANCHARD, Stéphanie FOURRIER, Yves LABAUNE, Myriam PEJOUX, Gilles PERRETTE, Michel TRAVELY, Jean-François CARMIER, Philip GUYOT DE CAILA, Xavier FORET, Roland GOYARD, Eric BRAZ, Armand FORGEAT, Patrick PAGES, Marc DEROO, Didier ROUX, ERIC BOURDAIS, Sylvie MAURICE, Elisabeth PONSOT, Jean-Claude MICHEL, Fréderic AVIDOS, Philippe DUMOUX, Jean-Louis PETIT, Louis ACCARY, Gilles CHARDEAU, Jacques DEPERNON Délégués ayant donné pouvoir :
Guillaume CHAUVEAU à Cédric FRADET, Emmanuel REY à Xavier FORET, Annie BOISSARD à André ACCARY, Fabienne MARGIELA à Yves LABAUNE, Jean-Baptiste LEFORT à Michel TRAVELY, Jean-Marc NESME à Gilles PERRETTE, Ouaffa VASSE à Myriam PEJOUX, Martine CARNOT FOURNIER à Philip GUYOT DE CAILA, Richard PERRIER à ERIC BOURDAIS
Ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré en séance, le 29 juin 2026
Pour extrait conforme
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais
#signature#
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