Conseil Municipal - 1. CM 28 01 25

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Conseil Municipal - 1. CM 28 01 25 Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Saint-André-les-Vergers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1. CM 28 01 25)Thèmes du document : Environnement, Transports, Logement, SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 28 janvier 2025

19h00 à la salle des fêtes

ORDRE DU JOUR

• Rapport d’Orientations budgétaires 2025

• Admission de créances irrecouvrables

• Personnel communal – Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou à un accroissement saisonnier d’activité • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi fonctionnel de Directeur des Services Techniques

• Personnel communal – Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi de chargé de coopération Convention Territoriale Globale (CTG)

• Versement d’un acompte sur la subvention du BCSA de l’exercice 2025 • Subvention exceptionnelle Saint-André Football

• Filières « REP » Responsabilité élargie des Producteurs, contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public • Mise en place d’une installation de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur le parking du complexe sportif d’Echenilly, rue Amédée Gambey • Rénovation de l'installation communale d'éclairage public rue Christian Royer – Fonds de concours à verser au SDEA

• Rénovation de l'installation communale d'éclairage public rue Philippe Lebon – Fonds de concours à verser au SDEA

• Rénovation de l'installation communale d'éclairage public Chemin des Roises– Fonds de concours à verser au SDEA

• Rénovation de l'installation communale d'éclairage public rue du Commandant Cousteau– Fonds de concours à verser au SDEA

• Rénovation de l'installation communale d'éclairage public rue de la Fontaine Saint-Martin– Fonds de concours à verser au SDEA

• Rénovation du groupe scolaire Paul MAITROT - Marché de location de bâtiments modulaires – Autorisation préalable de lancement de consultation

• Marché d’entretien des Espaces Verts et Paysagers – Autorisation à lancer et attribuer le marché

• Information sur l’exercice de la compétence donnée à Mme le Maire par application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

COMMUNICATIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES