Conseil Municipal - 1. CM 17 02 2026

Documents similaires

Conseil Municipal - 1. 17 02 2026

Procès Verbal - 1 PV CM 17 02 2026

Conseil Municipal - 9. CM 17 12 24

Conseil Municipal - 9. CM 17 12 24

Procès Verbal - 9 PV CM 17 12 2024

Arrêté - A.M. n°026 2026 1

Conseil Municipal - 2. CM 20 mars 2026

Conseil Municipal - 1. CM 28 01 25

Procès Verbal - PV 17 12 24

Conseil Municipal - 8. synthese du 17 decembre 2024

Conseil Municipal - 1. CM 17 02 2026 Document publié le Lundi 17 février 2025 par la commune de Saint-André-les-Vergers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 1. CM 17 02 2026)Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Investissement et développement économique, SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 17 février 2025

19h00 à la salle des fêtes

ORDRE DU JOUR

• Taux d’imposition 2026- Taxes directes locales

• Budget primitif 2026

• M57 Fongibilité des crédits pour l’année 2026

• Personnel communal – Modification du tableau des effectifs : création d’un grade supplémentaire pour l’emploi permanent de psychomotricien

• Personnel communal – Tableau des effectifs au 17/02/2026

• Personnel communal – Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou à un accroissement saisonnier d’activité

• Subventions aux Associations

• Convention de partenariat avec les associations recevant plus de 23 000 € de subvention

• « Savoir Rouler à Vélo » : convention entre la ville et le RCSA Cyclisme. • Aménagement d’une aire de jeux inclusive à Echenilly – Demande de subvention au Département et demande de fonds de concours à Troyes Champagne Métropole

• Stade d’Echenilly – Installation d’éclairage sur la plaine de jeux – Demande de fonds de concours à Troyes Champagne Métropole

• Rénovation du parquet de scène et modernisation de l’éclairage scénique Tranche 1 – Demande de fonds de concours à Troyes Champagne Métropole • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public sur l’ensemble de la rue du Commandant Charcot – Fonds de concours à verser au SDEA • Renouvellement de l’installation communale d’éclairage public sur l’ensemble du territoire communal tranche 1 – Fonds de concours à verser au SDEA • Déplacement d’une borne de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (située avenue de l’Ile Germaine) sur le parking du Complexe sportif d’Echenilly – rue Amédée Gambey – Fonds de concours à verser au SDEA - annule et remplace la délibération n°2025/615

• Dotation globale de fonctionnement – Longueur de la voirie communale • Zone d’activités économiques – renouvellement de la convention de service partagé avec Troyes Champagne Métropole

• Information sur l’exercice de la compétence donnée à Mme le Maire par application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

COMMUNICATIONS DU MAIRE

QUESTIONS DIVERSES