Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes
unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 8 6 Actualisation de lorganigramme des services
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 8 6 Actualisation de lorganigramme des services)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 28/10/2025
Reçu en préfecture le 28/10/2025
’ublié le
D . 007 prnnnnnnn NNNFANNT MD NAN Nr mr
PAYS £VANS EN CÉVENNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt cinq, le lundi 27 octobre à 18 h 00, le Conseil Communautaire dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle Polyvalente - Saint André de Cruzières, sous la présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 21 Octobre 2025
Titulaires : Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur THIBON HUBERT, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur ALLAVENA Serge, Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Monsieur BONNET Franck, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Madame CHALVET Catherine, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Monsieur GADILHE Sébastien a donné pouvoir à Madame ESCHALIER Cathy Monsieur COMPAGNE Jacques a donné pouvoir à Madame DESCHANELS Georgette
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur ROCHE Bruno, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur GADILHE Sébastien, Monsieur COMPAGNE Jacques
Secrétaire de Séance : Monsieur Lionnel ROBERT
délibération :
D_2025_8_6
Nombre de délégués en exercice
: 31
Présents : 26
Votants : 28
Objet : Actualisation de
l'organigramme des services
M. Christian MANIFACIER, Vice-président en charge du personnel, expose à l'assemblée : Après l'avis favorable du CST sur la modification de l'organigramme, faisant suite notamment aux mouvements de personnel, il convient de le réajuster au plus près de la future organisation mise en place à compter du 01/11/2025.
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents et représentés, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le code Général de la Fonction Publique,
Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 03/10/2025 Vu l'avis favorable de la commission du personnel en date du 21/10/2025, DÉCIDE :
1) D'adopter la mise à jour de l'organigramme général des services de la Communauté de communes du Pays des Vans en Cévennes tel qu'annexé à la présente délibération, 2) De mettre à jour l'annexe 1 du règlement intérieur de la collectivité, 3) D'autoriser le Président à prendre toutes mesures utiles à l'application de cette décision.
Pour : 28 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER Envoyé en préfecture le 28/10/2025
Reçu en préfecture le 28/10/2025
Publié le
ID : 007-200039832-20251027-D 2025 8 6-DE
Emis le 27/10/2025, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le