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Ordre du Jour - ordre du jour du 08 07 2020
Document publié le Mercredi 8 juillet 2020 par la commune de Betton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du 08 07 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2020
ORDRE DU JOUR
01/07/2020
LA MAIRE
1. DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
2. CCAS : VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
RESSOURCES HUMAINES
3. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A 11H/35EME EN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE A TEMPS COMPLET 35H/35EME
4. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL 2EME CLASSE A TEMPS NON COMPLET 28H/35EME EN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS NON COMPLET 28H/35EME
5. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ATTACHE A TEMPS COMPLET 35H/35EME EN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF A TEMPS COMPLET 35H/35EME
6. TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A TEMPS NON COMPLET 33H30/35EME EN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION A TEMPS COMPLET 35H/35EME
7. AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE LA PROMOTION INTERNE : CHEF DE SERVICE POLICE MUNICIPALE
8. ACTUALISATION DE LA DELIBERATION SUR LE RIFSEEP POUR PRISE EN COMPTE DES CADRES D’EMPLOI NON ENCORE ELIGIBLES
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - DEVELOPPEMENT DURABLE ET MOBILITES
9. ZAC DE LA RENAUDAIS : SUPPRESSION DE LA ZAC : APPROBATION
10. LA MEVRAIS : ACQUISITION D’UNE PARCELLE APPARTENANT A L’ADAPT
11. PERIMETRE DE CAPTAGE DU VAU REUZE : POSE D’UN PIEZOMETRE SUR UN BIEN COMMUNAL PAR CEBR : VALIDATION
12. PLACE DE LA MAIRIE : CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION AVEC GRDF
13. BEL AIR : MISE A DISPOSITION D’UN BIEN COMMUNAL AUPRES D’ENEDIS
14. COVID-19 : EXONERATION DE LOYER POUR LA LIBRAIRIE “GARGAN’MOTS”
PATRIMOINE BATI ET INFRASTRUCTURES
15. GROUPE SCOLAIRE DES OMBLAIS : CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT ET RÉNOVATION DE L’ÉCOLE MATERNELLE – AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE OPTIONNELLE 16. GROUPE SCOLAIRE DES OMBLAIS : OPÉRATION DE CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT ET DE RÉNOVATION DE L’ÉCOLE MATERNELLE– PASSATION D’AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX
COHESION SOCIALE
17. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A EMMAÜS DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE
FINANCES
18. FIXATION DES BASES TARIFAIRES ET TARIFS MUNICIPAUX 2020-2021
19. RESTAURATION MUNICIPALE : PARTICIPATION AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE PRIVEE RAOUL FOLLEREAU