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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betton.
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat,
PRÉSENTATION DU BILAN ÉNERGÉTIQUE DE 2023 PAR L’ALEC
LA MAIRE :
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-62
ENCADREMENT DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LES DIMANCHES ET PRÉCONISATION SUR LES OUVERTURES LES JOURS FÉRIÉS POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL EN 2025
L. BESSERVE
24-63 ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) L. BESSERVE
RESSOURCES HUMAINES :
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-64 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF EN UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION L. BESSERVE
24-65 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF EN UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE L. BESSERVE
24-66 TRANSFORMATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE EN UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION L. BESSERVE
24-67 ATTRIBUTION DES VÉHICULES DE FONCTION ET DE SERVICE L. BESSERVE
FINANCES / PROSPECTIVES :
FINANCES
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-68 DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET PRINCIPAL L. BESSERVE
COMMANDE PUBLIQUE :
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-69 AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE LA MATERNELLE DE LA HAYE-RENAUD
B.ROHON
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2024
- ORDRE DU JOUR - PATRIMOINE BÂTI- INFRASTRUCTURES :
INFRASTRUCTURES
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-70 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ÉNERGIE AVEC LA RÉGION BRETAGNE
B.ROHON
24-71 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ÉNERGIE AVEC L’ALEC
B.ROHON
VIE DE LA CITE :
CULTURE
N° Intitulé de la délibération Rapporteur
24-72 SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DE BRETAGNE POUR L’AIDE AU COMPAGNONNAGE DE L’AUTRICE JESSIE
MAGANA
S. ROUANET
INFORMATIONS
- PRÉSENTATION DU BILAN D’ACTIVITÉS 2023 DU POLE COHÉSION SOCIALE (F. MIGNON)
- RENTRÉE SCOLAIRE 2024 : POINT D’INFORMATION (L. FAROUJ)
- DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER N'AYANT PAS DONNE LIEU À PRÉEMPTION
- DÉCISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.