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Ordre du Jour - ordre du jour 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Betton.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
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INFORMATIONS
- DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER N'AYANT PAS DONNE LIEU À PRÉEMPTION
- DÉCISIONS DE LA MAIRE AU TITRE L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.