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Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 161208 02 ADM Ccpo Sictom Rapport Annuel 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Culture et patrimoine,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PIÉMONT OLORONAIS
Présents :
Pouvoirs :
Suppléants :
Excusés :
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 08 DÉCEMBRE 2016
MM. BERNOS, MORA, LEES, Mme COIG, CASAUX-BIC, CASABONNE, Mme ARTIGAU, Mme SAGE, TEULADE, Mme VOELTZEL, IDOIPE, Mme JAUBERT- BATAILLE, LABORDE, KELLER, SOUMET, AURISSET, Mme HIRSCHINGER, OXIBAR, Mme MENE-SAFRANE, Mme FOIX, LACRAMPE, Mme DEL PIANTA, ADAM, Mme BONNET, DALL'ACQUA, Mme POTIN, Mme ETCHENIQUE, LABARTHE, UTHURRY, Mme GASTON, GAILLAT, Mme GIRAUDON, BAREILLE, Mme MIQUEU, TERUEL, Mme MIRANDE
Marianne PAPAREMBORDE
Cédric LAPRUN
Françoise BESSONNEAU
Hervé LUCBEREILH
Gérard ROSENTHAL
Denise MICHAUT
Valérie SARTOLOU
Laurent KELLER
Aimé SOUMET
Bernard AURISSET
Daniel LACRAMPE
Aracéli ETCHENIQUE
Dominique FOIX
Michel ADAM De
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Danielle PARIS suppléante de Michel BARRERE-MAZOUAT
Gérard LEPRÈTRE, Rosine CARDON, Pierre SERENA, Didier CASTERES, Christophe GUERY
RAPPORT N° 161208-02-ADM-
SICTOM : RAPPORT ANNUEL 2015
M. LACRAMPE expose :
Conformément à la règlementation en vigueur, le SICTOM du HAUT BEARN a établi le rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
Ce rapport a été présenté au Conseil Syndical du SICTOM le 18 mars 2015 et votre assemblée est invitée à en prendre connaissance. || sera ensuite transmis aux communes-membres de la CCPO pour que l'information soit apportée aux Conseils Municipaux. Ouï cet exposé,
Le Conseil Communautaire, à l'unanimité
- PREND ACTE du présent rapport envoyé dans un premier temps par mail, et dont le support papier a été déposé sur table.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 08 décembre 2016
Suivent les signatures
Affiché le 23.\Ak | Le Président
Daniel LACRAMPE