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Procès Verbal - 2022 057 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 26 aout 2022
Document publié le Vendredi 26 août 2022 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 057 AFFAIRES GENERALES Adoption du proces verbal du CM du 26 aout 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
24/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
24/10/2022
Affiché
le
ET
ID
: 039-213903339-20221010-DEL1710_57_2022-DE
PA
Commune
de
Moirans-en-Montagne
(Département
du
Jura)
Délibération
du
Conseil
Municipal
Moirans
EN MONTAGNE
Séance
du
{7
octobre
2022
N°
2022
/ 057
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-sept
octobre
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MOIRANS-EN-MONTAGNE
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale
le
11
octobre
2022,
sous
la présidence
de
M.
Grégoire
LONG,
Maire.
Etaient
présents:
Roseline
BONDIVENNE,
Alain
PITON,
Grégoire
LONG,
Emmanuel
ANGONIN,
Eddy
LUSSIANA,
Rachel
BOURGEOIS,
Sophie
CAPELLIT,
Sandrine
NICOD,
Benoit
COLIN,
Laurence
MAS,
Bahadir
GUZEL,
Nathalie
SAULNIER,
Marie-Christine
MOREL,
Didier
BERREZ,
Lauriane
DAVID,
Pierre
GRANDCLEMENT
Excusés:
David
GEAY
donne
pouvoir
à
Alain
PITON
;
Cindy
PERY
donne
pouvoir
à
Lauriane
DAVID ;
Serge
LACROIX
donne
pouvoir
à Laurence
MAS
Le
secrétariat
a été
assuré
par
: Alain
PITON
Nombre
de Membres
en exercice
: 19
|
Votes
pour
: 19
Nombre
de
Membres
présents
: 16
|
Votes
contre
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 19 |
Abstention
: 0
Objet
:
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
26
août
2022
M.
je Maire
rappelle
que
:
-
Le
secrétaire
de
séance
était M.
Didier
BERREZ
-
Le
procès-verbal
a été
transmis
à chaque
conseiller
municipal
avec
la
convocation
à
la
présente
séance.
M.
le Maire
soumet
sa rédaction
à lapprobation
du
conseil
municipal.
DECIDE
-
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
26
août
2022.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
et
délibéré...
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Grégoire
LONG