Déliberation - convoccm05fev2026 2

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Déliberation - convoccm05fev2026 2 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dampniat. Lien du pdf (Déliberation - convoccm05fev2026 2)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Assurance, Conseil Municipal de Dampniat

CONVOCATION

Mesdames, Messieurs,

Le conseil municipal se réunira le 5 février 2026 à 18h30, en son lieu habituel et sur l’ordre du jour suivant:

> Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2025

Délibérations :

2026 - 01 : Travaux voirie 2026 — demande de subvention DETR, Conseil Départemental et FST

2026 - 02 : Cotisation au Comité des Œuvres Sociales (COS) au 1% janvier 2026

2026 - 03 : Recours Mercosur

2026 -04 : Participation communale aux dépenses de la Fédération départementale d’Electrification et

d’Energie de la Corrèze (FDEE19)

2026 - 05 : Aïde voyage Collège Beynat

2026 - 06 ; Cotisation 2026 — ADM (Association des Maires de la Corrèze)

2026 — 07 : Approbation du CFU de la Commune 2025, affectation des résultats et restes à réaliser

2026 — 08 : Approbation du CFU du Lotissement 2025, affectation des résultats.

2026 — 09 : Vote BP Lotissement 2026

2026 — 10 : Renouvellement adhésion CAUE 2026

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Informations :

> Elections municipales Mars 2026, organisation

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur,

l'expression de mes sentiments distingués.

A Dampniat, le 27 janvier 2026

Le Maire,