Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr du cm 21 mars 2026
Déliberation - 2026 03 31 deliberations
Compte-Rendu - CR CM 21 03 2026
Procès Verbal - PV CM 21 03 2026
Convocation - convocation cm 2026 03 31
Déliberation - liste deliberation 23 04 2026
Déliberation - CM 2026 03 21 LISTE DES DELIBERATIONS 1
Procès Verbal - pv cm 2026 05 20
Procès Verbal - pv cm 2026 04 23
Déliberation - Liste des deliberations 21 03 2026
Déliberation - cm 2026 03 21 deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Roman-de-Codières.
Lien du pdf (Déliberation - cm 2026 03 21 deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
du
Gard
Mairie
de
St-Roman
de
Codières
30440
Saint
Roman
de
Codières
mairiestroman@orange.fr
- : 04
67
81
30
50
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICPAL
DU
21
MARS
2026
(Article
L 2121-25
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Le
samedi
21
mars
2026
à 10
heures
42,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la commune
de
Saint
Roman
de
Codières
régulièrement
convoqué
se
sont
réunis
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
GAZIN,
Doyen
pour
le
point
1, puis
sous
la
Présidence
de
M.
Frédérick
PASCAL,
Maire
de
Saint-Roman
de
Codières
à partir
du
point
2
Nombre
de
membres
en
exercices
: 11
Présents
:
Frédérick
PASCAL
Pierre
Gazin
Adèle
Goulème
Cassandra
De
Young
Mayà
Heuse
Defay
Johan
PASCAL
Bérenger
REMY
Luc
Villaret
Olivia
Delanoë
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Absents :
Catherine
CAPIETTO
qui
donne
procuration
à
Mayâ
Heuse
Defay
Bérenger
REMY
qui
donne
procuration
à Robin
Jalic
Secrétaire
de
séance
: Cassandra
De
Young
N
© ORDRE
DU
OBJET
VOTE
JOUR 1
Élection
du
maire
9 voix
pour
Frédérick
PASCAL
1 voix
pour
Adèle
Goulème
1 vote
blanc
Frédérick
PASCAL
est
proclamé
maire
2
Détermination
du
nombre
d’adjoints
Unanimité 3 adjoints
au
maire
3
Élection
de
la
liste
d’adjoints
9 voix
pour
1°" adjoint
Catherine
CAPIETTO
2è"e
adjoint
Pierre
GAZIN
3ème
adjoint
Adèle
GOULÈME
2
votes
blancs
4
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
5
Élections
des
membres
à la commission
des
d’appel
d'offre,
|
Report
à la commission
des
finances
6
Désignation
des
représentants
du
SIVOM
Report
7
Désignation
des
délégués
au
sein
du
territoire
d’Energie
Report
Gard-Smeg
8
Désignation
des
représentants
au
sein
du
groupement
Report
Forestier
Saint-Martial
9
Désignation
des
représentants
du
Parc
national
des
Report
Cévennes
10
Délégations
d’attribution
du
Conseil
municipal
au
Maire
Unanimité
11
Indemnités
maire
et adjoints
Unanimité
Cassandra
De
Young
Frédérick
PASCAL
Secrétaire
de
séance
Maire
Reset 10