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Document publié le Vendredi 26 juin 2026 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 2 juillet 2026 a 19 h 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Féiissony > Hôtel de Ville 8, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 26 juin 2026
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 2 juillet 2026 à 19 h
Au Cercle Olivier-de-Clisson. Changement
d’horaire
> Étude et vote des procès-verbaux des séances des 2 avril et 7 mai 2026
ADMINISTRATION GENERALE
1 COMMANDE PUBLIQUE
Délégations de service public
» Cinéma Le Connétable - délégation de service public - rapport d'activité 2025 - présentation
2. GENERAL
Affaires diverses
» Résidence de tourisme Henri IV - TERNELIA - compte rendu annuel d'activité - année 2025 -
présentation
3. GENERAL
Affaires diverses
* … ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique - LAD SELA - compte rendu annuel à la
collectivité - année 2025 - présentation
4. GENERAL
Affaires diverses
* ZAC du Champ de foire et du centre-ville historique - LAD SELA - convention d'avance et de
trésorerie - avenant n° 4 - approbation
5. GENERAL
Conseil municipal
». Commission communale pour l'accessibilité - rapport annuel 2025 - présentation
6. GENERAL
Conseil municipal
» Commission participative et vie locale - modalités de désignation des membres du collège des citoyens 10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
GENERAL
Conseil municipal
+ Délégations du Conseil municipal au Maire - modification
GENERAL
Affaires diverses
» Demande de renouvellement de classement de la Ville de Clisson en « commune touristique »
FINANCES
Décisions budgétaires
+ Règlement budgétaire et financier - approbation
FINANCES
Tarifs et participations
* Création de nouveaux produits dérivés - fixation des tarifs 2026
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
» Conseil départemental de Loire-Atlantique - répartition du produit des amendes de police -
demande de-subvention :
FINANCES
Contributions budgétaires |
* Association des commerçants du quartier Saint-Antoine - convention d'objectifs et de moyens -
approbation ”
INTERCOMMUNALITE
Clisson Sèvre et Maine Agglo
» Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - désignation
des représentants de la Ville de Clisson
RESSOURCES HUMAINES
Emplois saisonniers et occasionnels
+ Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l'année 2026
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
* Modification du tableau des effectifs
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - mandat donné au Centre de gestion
de la fonction publique territoriale de Loire-Atlantique pour le lancement d'une consultation
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
* Réforme de la protection sociale complémentaire - mandat donné au Céntre de gestion de la
fonction publique territoriale de Loire-Atlantique pour la réalisation d'une mise en concurrence et
la conclusion de conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents
2/3
ut CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
18.
19.
20.
21.
AFFAIRES FONCIERES
Désaffectation, classement et déclassement
* Déclassement d'un délaissé communal d'environ 58 m° situé rue des Bossières au Perthuis
Fouques
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
+ Cession d’un délaissé communal d'environ 58 m° situé rue des Bossières au Perthuis Fouques
AFFAIRES FONCIERES
Servitudes et occupation du domaine public
+ Rue des Cordeliers - modification de l'assiette d'une servitude de passage grevant l’ancienne
parcelle communale cadastrée section Al n° 622
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
*: Crèche 1, 2, 3 Ménestrels - 4 ter esplanade de Klettgau — parcelle cadastrée AB n° 486p -
renonciation au droit d’accession à la propriété du bâtiment au profit du SIVU de la petite
enfance
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
22.
23.
AFFAIRES SCOLAIRES
Tarifs, régies et participations
Tarifs périscolaires - année scolaire 2026-2027 - approbation
ENFANCE
Petite crèche
+ CAF de Loire-Atlantique - convention d'objectifs et de financement - approbation
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
24. CULTURE
Programmation culturelle saison 2026 - 2027
» Présentation de l'acte 1 de la saison culturelle et fixation des droits d'entrée aux spectacles
AFFAIRES DIVERSES | .
Laurence Lu 1m
Maire //
NB. - Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
5 Il est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service
‘Secrétariat général de la Mairie.
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