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Arrêté - Sevenans Infos JUIN 22 VF Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Sevenans. Lien du pdf (Arrêté - Sevenans Infos JUIN 22 VF)Thèmes du document : Consommateurs, Santé, Institutions publiques, SOMMAIRE

1. Approbation du dernier compte rendu

2. Participation informatique du SIEMPK

3. Renouvellement du marché

d’assurance statutaire

4. Médecine professionnelle préventive

5. Marché groupé pour l’achat de

vêtements de travail

6. Avenant N° 2 pour la requalification

de la RD 437

7. Demande de subvention au GBCA

8. Choix de la publicité des actes

9. Subventions aux associations

Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,

L'été est là, saison des vacances mais aussi saison où l'on

profite de ses extérieurs. Nous aimons tous nous

retrouver dans nos jardins.

Pour que ces moments restent agréables pour tous,

respectons les règles du « bien vivre ensemble », ainsi

que les horaires des activités bruyantes.

Souvenons-nous que « notre liberté s’arrête là où

commence celle des autres ».

L’été c’est aussi la nature qui reprend ses droits sur

l’espace public et privé. Vous pouvez participer, à votre

manière, à la vie de la collectivité en arrachant la

végétation qui pousse aux abords de votre propriété.

Il est important aussi de respecter les distances et

hauteurs réglementaires pour les plantations sur votre

terrain et ne pas brûler les résidus de végétaux dans

votre jardin afin d'éviter tout problème de voisinage.

L’été est source de chaleur, prenons soin les uns des

autres. Afin de nous organiser un registre à destination

des aînés est ouvert en mairie : inscrivez-vous.

Je terminerai en vous souhaitant un très bel été et de très

bonnes vacances.

Le Maire,

Maryline Morallet

Mot du Maire

Horaires d’ouverture de votre mairie :

Lundi : 11h-12h

Mardi : 16h30-19h

Jeudi : 11h-12h

Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans

Site : www.mairie-sevenans.fr

E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr

Tel : 03.84.56.01.47

Votre Mairie

SEVENANS Infos Juin 2022Compte rendu du 15/06/2022

1. Avenant N° 2 pour la requalification de la RD 437

Dans le cadre de la requalification de la RD 437, secteur Echangeur de SEVENANS, une convention de groupement de commande et de participation financière a été signée entre le Département du Territoire de Belfort, les communes de Dorans, Sevenans, Bermont et le Grand Belfort pour le recrutement d’un maître d’ouvrage délégué.

A ce stade, il est nécessaire de mener une étude afin d’affiner le montant des travaux et d’en répartir les coûts. Le montant de cette étude s’élève à 15 231.50 € HT.

La participation forfaitaire des communes de Bermont, Dorans et Sevenans est fixée à 1 000 € HT chacune, et le reste à charge de 12 231.50 € HT est réparti à part égale entre le GBCA et le Conseil Départemental.

2. Demande de subvention au GBCA

Suite à des dégâts dus à des remontées d’eau par capillarité, la salle de la mairie bleue, ancienne chapelle, nécessite des travaux.

Un devis d’un montant de 4109.08 HT a été signé avec l’entreprise CABETE.

Au titre de la sauvegarde de notre patrimoine, la municipalité a sollicité auprès du GBCA une subvention de 50% du montant HT des travaux soit 2054.54 €.

3. Choix de la publicité des actes

Le conseil municipal décide à l’unanimité de maintenir le mode de publication actuel des actes règlementaires, des délibérations et des comptes rendus.

4. Subventions aux associations

Il a été décidé d’attribuer les subventions suivantes aux associations pour l’année 2022 :

- Comité des fêtes de Sevenans : 1600.00 €

- Anciens Combattants des 4 Communes : 400.00 €

(dont 200 € de subvention exceptionnelle pour le centenaire de l’association) - Radio Club de Sevenans : 150.00 €

- P’tis coups deux mains : 150.00 €

- ACCA Sevenans : 50.00 €

- Enfants de Rêves et d’Espoir : 150.00 €

- ASDAM : 200.00 €

- La Prévention Routière : 200.00 €

- Jeunes Sapeurs-Pompiers de l’agglomération de Belfort : 200.00 €5. Approbation du dernier compte rendu

Le compte rendu de la séance du 6 avril 2022 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents.

6. Participation informatique du SIEMPK

La participation annuelle du SIEMPK, calculée au prorata du temps effectué par chaque secrétariat s’élève à 1 317.65 € et se répartit ainsi :

833.29 € : participation Territoire d’Energie 90

316.10 € : dépenses de photocopieur

268.26 € : téléphonie.

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le montant de cette participation.

7. Renouvellement du marché d’assurance statutaire

A l’unanimité, le conseil municipal décide de charger le Centre de Gestion de négocier et conclure, pour le compte des communes, un contrat-groupe d’assurances couvrant les risques financiers induits par l’absentéisme des agents.

Cette décision n’entrainera pas une adhésion automatique à ce contrat-groupe. Il appartiendra ultérieurement au conseil municipal de se prononcer sur les résultats de cette consultation et, s’il le souhaite, d’adhérer à l’une des formules proposées.

8. Médecine professionnelle préventive

Le service de médecine professionnelle et préventive proposé par le centre de gestion 90 présente plusieurs avantages pour nos agents communaux :

- une cellule pluridisciplinaire regroupant dans le même pôle infirmier, psychologue, ergonome et médecin

- Un paiement à la visite plutôt qu’une adhésion annuelle obligatoire.

- Des tarifs de consultation plus avantageux qu’auparavant.

9. Marché groupé pour l’achat de vêtements de travail

le Grand Belfort Communauté d’Agglomération a créé un groupement de commandes relatif aux effets d’habillement et d’équipements de protection individuelle.

La commune accepte l’adhésion à ce groupement de commande tout en restant libre de procéder à des achats en dehors de ce marché.

Compte rendu du 15/06/2022Tranquillité vacances : En cas d’absence prolongée de votre domicile, vous pouvez vous inscrire à l'opération tranquillité vacances. Les services de police ou de gendarmerie se chargent alors de surveiller votre domicile. Des patrouilles sont organisées pour passer aux abords de votre propriété. Vous serez prévenu en cas d'anomalies (dégradations, cambriolage...)

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R43241

Personnes âgées : Vu les fortes chaleurs nous souhaitons mettre en place un registre d’assistance nominatif à l’égard de nos aînés. Pour ce faire nous vous encourageons vivement à vous inscrire ou inscrire vos proches auprès du secrétariat de mairie.

Horaires de tontes : Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

- Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30

- Les samedis : de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00

- Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00

Recensement : Les jeunes (garçons et filles) nés entre le 01/07/2006 et le 30/09/2006 doivent se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce d’identité pour se faire recenser avant le 30/09/2022 dès leur 16 ans révolus.

Secrétariat de mairie : En raison des congés annuels, le secrétariat de mairie sera fermé du :

Mercredi 3 août au mercredi 24 août 2022 inclus

INFORMATIONS DIVERSES

Notre cabane au centre du village