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Document publié le Jeudi 8 avril 2021 par la commune de Sevenans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Sevenans Infos Mai 2021 VF)
Thèmes du document : Santé, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
Horaires d’ouverture de votre mairie :
Lundi : 11h-12h
Mardi : 16h30-19h
Jeudi : 11h-12h
Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans
Site : www.mairie-sevenans.fr
E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr
Tel : 03.84.56.01.47
Votre Mairie
SEVENANS Infos
SOMMAIRE
- Le mot du Maire
- Approbation du dernier compte rendu
- Taxe locale sur la publicité extérieure
- Rapport d’observations définitives de la
chambre régionale des comptes sur la
gestion du Grand Belfort communauté
d’agglomération
- Subventions aux associations
- Intervention du correspondant sécurité
routière
- Questions diverses
La séance est levée à 22h35
Sevenanaises, Sevenanais,
Dans le cadre de nos travaux annuels, nous avions
programmé des travaux d’entretien de voiries rue
des Vergers et rue du Coteau.
Les intempéries des dernières semaines et la
situation sanitaire ont retardé leurs réalisations qui
devraient avoir lieu courant juin.
Les 20 et 27 juin auront lieu les élections
départementales et régionales.
Afin de respecter les consignes sanitaires, le bureau
de vote sera installé dans la salle de classe du rez-
de-chaussée de notre ancienne école.
Tout sera organisé pour que ces scrutins se
déroulent dans un climat serein pour le bien de
chacun et la santé de tous.
L’ensemble des membres du conseil municipal reste
à votre disposition pour toute information.
À votre écoute, prenez bien soin de vous.
Votre Maire,
Maryline Morallet
Mot du Maire
Mai 2021 Compte rendu
En présence de Mr Fréderic ROUSSE, vice-président du conseil départemental
1. APPROBATION DU DERNIER COMPTE RENDU
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité le compte rendu de la séance du 8 avril 2021.
2. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE
Le Grand Belfort Communauté d’Agglomération peut décider d’instituer à la place de tout ou partie de ses communes membres : la taxe sur la publicité extérieure (TLPE).
La taxe concerne tous les supports publicitaires fixes, extérieurs, visibles d’une voie publique. Le code de l’environnement distingue trois catégories : la publicité (ou dispositif publicitaire), les enseignes et les pré-enseignes.
Le Grand Belfort communauté d’agglomération a décidé d’instaurer cette taxe uniquement sur les enseignes d’une superficie supérieure à 12 m2 à compter du 1er janvier 2022.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’approuver cette décision à 14 voix pour et une abstention.
3. RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DU GRAND BELFORT COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
Madame le Maire a présenté un résumé de ce rapport afin de le porter à la connaissance de l’ensemble du conseil municipal qui a pu en débattre comme l’exigeait la cour des comptes.
4. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Le conseil municipal décide de verser au titre de l’année 2021 les subventions aux associations suivantes :
- Comité des fêtes de Sevenans : 1 600.00 €
- Anciens Combattants des 4 Communes : 200.00 €
- Enfants de Rêves et d’Espoir : 150.00 €
- ASDAM : 200.00 €
- Vaincre la Mucoviscidose : 150.00 €
- La Prévention Routière : 200.00 €
- La Banque Alimentaire : 200.00 €
- Secours Catholique : 150.00 €
- Jeunes Sapeurs-Pompiers de l’agglomération de Belfort : 200.00 €
5. INTERVENTION DU CORRESPONDANT SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Mme Elise Noir, correspondante sécurité routière, et Madame le Maire, ont rencontré la Gendarmerie avec laquelle elles ont échangé sur la « participation citoyenne ».
Cette prestation relève d’une proximité permanente entre le village et la gendarmerie.
Une réunion publique sera organisée ultérieurement en présence de la gendarmerie (dès que les conditions de regroupement le permettront) pour exposer le principe de cette participation citoyenne, ceci dans le but d’améliorer la sécurité dans l’ensemble de notre village. Ø Civisme
Il y a toujours des dépôts sauvages de déchets verts sur la commune, c’est pourquoi nous vous informons que les gardes champêtres et les gardes forestiers feront des contrôles plus réguliers et verbaliseront les personnes contrevenantes.
Ø Recensement militaire
Les jeunes gens (garçons et filles) nés entre le 01/04/2005 et le 30/06/2005 doivent se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce d’identité pour se faire recenser avant le 30/06/2021 dès leurs 16 ans révolus.
Ø Centre de vaccination mobile du conseil départemental
Tout public de plus de 18 ans peut prendre rendez-vous au 0805 690 784 pour se faire vacciner.
Ø Procuration de vote
Si vous êtes dans l’impossibilité de vous déplacer les 20 et 27 juin et que vous souhaitez malgré tout effectuer votre devoir de citoyen, vous avez la possibilité à l’adresse suivante www.maprocuration.gouv.fr de faire une demande de procuration en ligne.
Vous avez toujours la possibilité de faire une procuration « papier » via un formulaire CERFA (N° 14952*02) de demande de vote par procuration. Ce formulaire peut être soit téléchargé et imprimé, soit fourni et renseigné au guichet de l’autorité habilitée.
Si vous établissez une procuration pour les élections départementales des 20 et 27 juin 2021, ou
pour les élections régionales organisées aux mêmes dates, elle sera automatiquement valable pour
ces deux scrutins simultanés. Vous ne pouvez pas limiter votre procuration à un seul scrutin.
INFORMATIONS DIVERSES RECOMMANDATION POUR LES VOYAGEURS
La vaccination contre l’encéphalite à tiques est recommandée chez les voyageurs (adultes et
enfants de plus d’un an) devant séjourner en zone rurale ou boisée des régions d’endémie
jusqu’à 1500m d’altitude, du printemps à l’automne.
En Europe, elle est recommandée comme indiqué ci-dessus dans les pays suivants : Allemagne,
Autriche, Estonie, Finlande, Lettonie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Russie Occidentale,
Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse
En France, le Haut Conseil de santé publique a recommandé l’inscription de l’encéphalite à tiques sur la
liste des maladies à déclaration obligatoire ainsi que la mise en œuvre d’une action de formation et de
sensibilisation des médecins au risque et au diagnostic de cette infection virale.
QUELQUES CONSEILS POUR SE PREMUNIR DES MORSURES DE TIQUES
Lors d’une promenade en forêt, d’un séjour en zone boisée ou végétale (jardinage) ou d’une randonnée :
- Porter des vêtements couvrants, des chaussures montantes ou des bottes ainsi qu’un chapeau - Glisser les bas de pantalon dans les chaussettes ou utiliser des guêtres - Utiliser de préférence des vêtements clairs qui permettent de mieux repérer les tiques
Au retour d’une promenade en forêt, d’un séjour en zone boisée ou végétale (jardinage) ou d’une randonnée :
- Prendre une douche et inspecter tout le corps
en examinant tout particulièrement les
localisations où la peau est la plus fine, telle que
les aisselles, les plis du genou, les zones
génitales, le nombril, mais aussi les conduits
auditifs et le cuir chevelu. Cet examen doit être
attentif car c’est au stade de nymphe, qui ne
mesure que 1 à 3 mm, que la tique contamine le
plus fréquemment.
- Si une tique est plantée, la retirer sans tarder à
l’aide d’un tire-tique et consulter un médecin.
- Laver immédiatement ses vêtements en
machine.
- Il est recommandé de refaire un examen le
lendemain car la tique, gorgée de sang, sera
mieux visible.
Le Saviez
vous ?