Procès Verbal - Sevenans Infos Juin 2023 VF

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Procès Verbal - Sevenans Infos Juin 2023 VF Document publié le Mercredi 5 avril 2023 par la commune de Sevenans. Lien du pdf (Procès Verbal - Sevenans Infos Juin 2023 VF)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques, SOMMAIRE

1. Désignation d’un secrétaire de

séance

2. Approbation du procès-verbal de la

séance du 5 avril 2023

3. Participation informatique du

SIEMPK

4. Désignation d’un référent

déontologue des élus

5. Acquisition terrains rue de la Pale

6. Demande de subvention auprès de

GBCA

7. Subventions aux associations

8. Aménagements des abords de

l’échangeur de Sevenans – RD437

Chères Sevenanaises, chers Sevenanais,

Presque 12 ans après sa fermeture, et 7 mois après

sa destruction, la Passerelle des Sablettes est enfin

reconstruite et à nouveau franchissable. Samedi

dernier, à vélo ou à pied mais surtout avec une

grande fierté, de nombreuses personnes ont

participé à l'inauguration de ce bel ouvrage, en

présence des principaux financeurs : le Grand Belfort

Communauté d'Agglomération en la personne de

Damien Meslot son président, le Conseil

Départemental et son président Florian Bouquet,

mais également notre sénateur Cédric Perrin et notre

député Ian Boucard. Cette passerelle complète

l'aménagement de notre commune en facilitant un

accès piéton et cycliste sur un cheminement en

direction de Meroux-Moval.

Je voulais également vous informer que les travaux

de la mairie vont reprendre, la subvention sollicitée

auprès de GBCA au titre de la valorisation du

patrimoine ayant été acceptée. C’est encore une très

bonne nouvelle pour notre commune.

Avec le mois de juillet arrive la période des vacances,

je vous souhaite donc un bel été et d'excellentes

vacances.

Bonne lecture de ce Sevenans Infos.

Le Maire

Maryline Morallet

Mot du Maire

Horaires d’ouverture de votre mairie :

Lundi : 11h-12h

Mardi : 16h30-19h

Jeudi : 11h-12h

Adresse : 7 rue de Delle 90400 Sevenans

Site : www.mairie-sevenans.fr

E-mail : mairiesevenans@wanadoo.fr

Tel : 03.84.56.01.47

Votre Mairie

SEVENANS Infos Juin 20231. Secrétaire de séance

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de désigner Mme BOUVET Chantal pour remplir cette fonction

2. Approbation du dernier procès verbal

Le procès verbal de la séance du 5 avril 2023 est approuvé à l’unanimité par l’ensemble des membres présents.

3. Participation informatique du SIEMPK

Le SIEMPK participe aux frais de maintenance informatique calculés au prorata du temps effectué par chaque secrétariat :

• 9 heures pour le SIEMPK

• 26 heures pour la commune de SEVENANS

Le total s’élève à 1320,43 €

4. Désignation d’un référent déontologue des élus

La loi prévoit que chaque élu local bénéfice d’un référent déontologue, comme c’est déjà le cas pour nos agents municipaux.

L’Association des Maires du Territoire de Belfort propose de faciliter l’accès à ce référent déontologue pour tous les adhérents qui le souhaiteront.

Le dispositif étant naturellement nouveau et à défaut d'informations concrètes sur la masse de question que cela peut engendrer, l’AMF 90 a décidé de prendre la charge financière résultant du référent déontologue, pour les premiers temps au moins, à son compte.

5. Acquisition terrains rue de la Pale

Dans le cadre des futurs travaux d’aménagement de la rue de la Pale, il convient d’acquérir les parcelles formant l’élargissement de la future voirie qui appartiennent à la société Néolia.

Le prix d’un euro par m² a été convenu avec Néolia dans le cadre de cette acquisition. Soit un total de 1a 75ca (175 m²).

Le prix total pour cette acquisition est donc de 175 € HT. Les frais de géomètre et de notaire seront à la charge de l’acquéreur, soit la commune de SEVENANS.

Compte rendu du 14/06/20236. Demande de subvention auprès de GBCA

Une demande de subvention DSIL avait été faite pour le changement de l’éclairage intérieur et extérieur de la salle des fêtes afin de passer l’ensemble à la LED.

Une subvention de 1.000.00 euros a été accordée pour ce projet, soit 26.75% du devis pour l’éclairage intérieur de 3 737.95 € HT.

Le conseil municipal décide de solliciter une subvention au titre du fonds d’aide aux communes de Grand Belfort Communauté d’Agglomération pour un montant de 2600 €.

DEPENSES en HT RECETTES

Travaux intérieurs : 3 737.95 €

Travaux extérieurs : 2 580.00 €

DSIL :

1 000.00 € soit

GBCA :

2 600.00 €

Fonds propres de la commune :

2 717.95 €

Cette opération sera réalisée durant l’année 2023.

7. Subventions aux associations

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide le versement des subventions suivantes pour l’année 2023 :

- Comité des fêtes de Sevenans 2 000.00 € (dont 500 € de subvention exceptionnelle) - Radio Club de Sevenans : 150.00 €

- P’tits coups deux mains : 100.00 €

- ACCA Sevenans : 50.00 €

- Enfants de Rêves et d’Espoir : 100.00 €

- ASDAM : 150.00 €

- La Prévention Routière : 100.00 €

- Jeunes Sapeurs-Pompiers de l’agglomération de Belfort : 150.00 €

- La vigne des champs d’Oye : 50.00 €

- API-SUD BELFORT : 50.00 €

Compte rendu du 14/06/2023INFORMATIONS DIVERSES

Récupérateurs d’eau : Le GBCA participe à hauteur de 50% pour l’achat d’un récupérateur d’eau dans la limite de 100 €. Pour toutes précisions, suivre le lien ci dessous :

http://www.grandbelfort.fr/eau/cuve-de-recuperation-deau-de-pluie.html

Tranquillité vacances : En cas d’absence prolongée de votre domicile, vous pouvez vous inscrire à l'opération tranquillité vacances. Les services de police ou de gendarmerie se chargent alors de surveiller votre domicile. Des patrouilles sont organisées pour passer aux abords de votre propriété. Vous serez prévenu en cas d'anomalies (dégradations, cambriolage...)

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R43241

Personnes âgées : Vu les fortes chaleurs et comme l’an passé, un registre d’assistance nominatif à l’égard de nos aînés est disponible. Afin de le mettre à jour nous vous encourageons vivement à vous inscrire ou inscrire vos proches auprès du secrétariat de mairie.

Horaires d’usage des appareils à moteur thermique ou électrique : - Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 �

- Les samedis : de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 �

- Les dimanches et jours fériés : de 10h00 à 12h00 �

Recensement : Les jeunes (garçons et filles) nés entre le 01/07/2007 et le 30/09/2007 doivent se présenter en mairie avec le livret de famille de leurs parents, un justificatif de domicile et une pièce d’identité pour se faire recenser avant le 30/09/2023 dès leur 16 ans révolus.

Secrétariat de mairie :

En raison des congés annuels, le secrétariat de mairie sera fermé du :

Lundi 7 août au vendredi 25 août 2023 inclus

8. Groupement de commandes et participation financière

Suite aux études de réaménagements de la RD 437 aux abords de l’échangeur de Sevenans, le coût des travaux devait être supporté par les communes de Bermont, Dorans, Sevenans, le Grand Belfort Communauté d’Agglomération et le Conseil Départemental.

La charge financière de ce projet étant trop élevée pour les communes, les 2 collectivités Conseil Départemental et Grand Belfort Communauté d’Agglomération ont décidé de porter seules ce projet. C’est pourquoi les communes doivent se retirer de ce groupement de commande. La commune autorise le Grand Belfort Communauté d’Agglomération et le Conseil Départemental à réaliser ces aménagements mais en deviendra propriétaire et gestionnaire et devra en assurer l’entretien et la maintenance.

Compte rendu du 14/06/2023