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Procès Verbal - 1774262691 Proces verbal de la seance du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774262691 Proces verbal de la seance du Conseil Municipal du vendredi 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du
Loiret
Arrondissement
de
Montargis
Canton
de
Lorris
PROCES-VERBAL
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
12
mars
2026
à
20h00
Commune
de
Noyers
@
02.38
92
40
72
Présents
:
Marie-Annick
MARCEAUX,
Jacques
AUBERT,
Pierre
BADER,
Angélique
BEAUDOIN,
Sylviane
CAILLE,
Martine
CORDIER,
Christiane
DENIZARD,
Hubert
DEPREZ,
Jacques
FOUCHER,
Yannick
GERVAIS,
Richard
MARCEAUX,
Florence
QUIGNON.
Absente
excusée
: Sarah
BADER
(procuration
donnée
à
Pierre
BADER).
Secrétaire
de
séance
: Richard
MARCEAUX.
Présidente
de
séance
: Marie-Annick
MARCEAUX.
Madame
le
Maire
propose
le
rajout
de
deux
points
supplémentaires
à
l’ordre
du
jour
:
-_
Durées
d'amortissement
d’immobilisations
—
Budget
Assainissement,
-
Factures
Chat’Pédale.
L'assemblée
accepte
à l'unanimité
des
présents.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
26
février
2026
:approuvé
à 9
voix
pour
et
4
abstentions
sous
condition
d’une
correction
à
apporter
sur
l'heure
de
fin
de
séance
:«
09h40
» doit
être
supprimé
et
remplacé
par
:«
21h40
».
ORDRE
DU
JOUR
©
ELECTION
D'UN(E)
PRESIDENT(E)
DE
SEANCE
EN
VUE
DU
VOTE
DES
C.F.U.
:
Madame
le
Maire
expose
:
le
C.F.U.
ou
Compte
Financier
Unique,
qui
se
substitue
désormais
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
constitue
l’arrêté
des
comptes
au
sens
de
l’article
L.1612-12
du
CGCT.
Comme
pour
ces
derniers,
il
est
présenté
et
soumis
au
vote
de
l’assemblée
délibérante
par
le
Maire
en
qualité
d'ordonnateur.
Cependant,
le
Maire
doit
quitter
la
salle
au
moment
du
vote.
À
ce
moment,
un(e)
président(e)
de
séance
préalablement
élu(e)
se
voit
confier
par
le
Maire
l’orientation
des
débats
relatifs
au
vote.
C’est
le
(la)
président(e)
de
séance
qui
fera
procéder
au
vote.
Madame
le
Maire
propose
que
le
deuxième
doyen
de
l’assemblée,
Monsieur
Jacques
AUBERT,
préside
le
vote
des
Comptes
Financiers
Uniques.
Monsieur
Jacques
AUBERT
accepte
d’être
candidat
à
l'élection
du
président
de
séance.
l
PV
CM
DU
12/03/2026 Appelés
à
voter,
les
membres
du
Conseil
Municipal
élisent,
à
l'unanimité,
Monsieur
Jacques
AUBERT,
président
de
séance
qui
est
chargé
d'animer
les
débats
relatifs
aux
votes
des
Comptes
Financiers
Uniques
M57
principal
et
M49
assainissement
de
l’année
2025.
®
APPROBATION
DU
C.F.U.
DU
BUDGET
PRINCIPAL
M57
— ANNEE
2025 :
Madame
le
Maire
rappelle
: le
C.F.U.
ou
Compte
Financier
Unique,
à
soumettre
au
vote
de
l’assemblée
délibérante,
est
un
compte
commun
définitif
comprenant à
la fois
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable
et
qui
se
substitue
désormais
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
et
produits
afférents.
Madame
le
Maire
précise
que
le
C.F.U.
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
C.F.U.
Le
C.F.U.
comporte
maintenant
trois
signatures
(comptable
supérieur,
comptable
assignataire
et
ordonnateur).
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Martine
CORDIER,
adjointe
en
charge
des
Finances,
qui
présente
au
Conseil
Municipal
le
C.F.U.
du
Budget
Principal
M57
relatif
à
l'exercice
budgétaire
2025.
Celui-ci
présente
les
résultats
suivants
:
e
Fonctionnement :
v
Recettes
: 511
923.42
€
Ÿ
Dépenses
: 560
393.05
€
ÿ
Résultat
de
l'exercice
2025 :
- 48
469.63
€
v
Résultat
antérieur
reporté
: +
172
907.24
€
Ÿ
Résultat
cumulé
2025
avec
le
report
N-1
: +124
437.61
€
e
Investissement :
v”
Recettes
: 282
032.27
€
Y
Dépenses
: 297
451.10
€
Ÿ”
Résultat
de
l'exercice
2025 :
- 15
418.83
€
Ÿ”
Résultat
antérieur
reporté
: + 48
278,50
€
Ÿ”
Résultat
cumulé
2025
avec
le report
N-1
: + 32
859.67
€
Madame
le
Maire
se
retire
et
le
Président
de
séance
est
chargé
de
mener
le
débat
relatif
au
C.F.U.
présenté. Après
débats,
Madame
le
Maire
n'ayant
pas
pris
part
au
vote,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
votants
:
-
approuve
le
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
M57
de
la
commune
de
Noyers,
-
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
2
PV
CM
DU
1203/2026 +
APPROBATION
DU
C.F.U.
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
M49
— ANNEE
2025
:
Madame
le
Maire
rappelle
:le
C.F.U.
ou
Compte
Financier
Unique,
à
soumettre
au
vote
de
l’assemblée
délibérante,
est
un
compte
commun
définitif
comprenant
à la
fois
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable
et
qui
se
substitue
désormais
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion,
par
dérogation
aux
dispositions
législatives
et
réglementaires
et
produits
afférents.
Madame
le
Maire
précise
que
le
C.F.U.
est
une
procédure
entièrement
dématérialisée,
permettant
la
mise
en
place
de
contrôles
automatisés
entre
les
données
de
l’ordonnateur
et
celles
du
comptable,
ce
qui
simplifie
leurs
travaux
en
amont
de
la
production
du
C.F.U.
Le
C.F.U.
comporte
maintenant
trois
signatures
(comptable
supérieur,
comptable
assignataire
et
ordonnateur).
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
Madame
Martine
CORDIER,
adjointe
en
charge
des
Finances,
qui
présente
au
Conseil
Municipal
le
C.F.U.
du
Budget
Assainissement
MA49
relatif
à
l'exercice
budgétaire
2025.
Celui-ci
présente
les
résultats
suivants
:
e
Exploitation:
v' Recettes:
137
074.83
€
Y
Dépenses:
116
960.84
€
Ÿ Résultat
de
l’exercice
2025
: + 20
113.99
€
Ÿ
Résultat
antérieur
reporté
: + 39
558.40
€
Y
Résultat
cumulé
2025
avec
le
report
N-1
: + 59
672.39
€
e
Investissement
:
“Recettes
: 86
377.07
€
Y
Dépenses
: 69
896.45
€
“”
Résultat
de
l'exercice
2025
: + 16
480.62
€
v”
Résultat
antérieur
reporté
: - 16
959.88
€
“”
Résultat
cumulé
2025
avec
le report
N-1
: - 479.26
€
Madame
le
Maire
se
retire
et
le
Président
de
séance
est
chargé
de
mener
le
débat
relatif
au
C.F.U.
présenté. Après
débats,
Madame
le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
votants
:
‘
-
approuve
le
Compte
Financier
Unique
2025
du
budget
M49
de
la
commune
de
Noyers,
-
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
prendre
toutes
mesures
nécessaires
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
®
BUDGET
PRINCIPAL
M57
— AFFECTATION
DES
RESULTATS
2025 :
Madame
le
Maire
expose
:après
avoir
constaté
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
124
437.61
€
et
un
excédent
d'investissement
cumulé
de
32
859.67
€
et
un
excédent
de
financement
de
38
940.66
€
3
PV
CM
DU
12/03/2026 compte
tenu
des
restes
à
réaliser,
Madame
le
Maire
propose
d’affecter
le
résultat
2025
au
budget
2026
de
la
manière
suivante
:
- en
recettes
de
fonctionnement,
au
chapitre
ROO2,
la
somme
de
124
437.61
€,
- en
recettes
d'investissement,
au
chapitre
RO0!1,
la somme
de
32
859.67
€.
Appelé
à
s'exprimer,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
cette
proposition.
e
BUDGET
ASSSAINISSEMENT
M49
— AFFECTATION
DES
RESULTATS
2025
:
Madame
le
Maire
expose
:après
avoir
constaté
un
excédent
de
fonctionnement
cumulé
de
59
672.39
€
et
un
déficit
d'investissement
cumulé
de
479.26
€,
Madame
le
Maire
propose
d’affecter
le
résultat
2025
au
budget
2026
de
la
manière
suivante
:
- en
recettes
d'investissement,
au
compte
1068,
la
somme
de
5
919.26
€,
- en
recettes
de
fonctionnement,
au
chapitre
ROO2,
la
somme
de
53
753.13
€,
- en
dépenses
d'investissement,
au
chapitre
D001,
la
somme
de
479.26
€.
Appelé
à
s'exprimer,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
cette
proposition.
e
DUREES
D’AMORTISSEMENT
D’IMMOBILISATIONS
—
BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
Madame
le
Maire
informe
qu'il
convient
de
fixer
des
durées
d'amortissement
à
certaines
immobilisations
du
Budget
Assainissement
et
propose
de
fixer
les
durées
à
utiliser
comme
suit :
ne
Durée
Comptes
Immobilisations
:
Amortissement
2158
Bouée
de
sauvetage
silo
à
boues
- décanteur
3
ans
2158
Extincteur
5
ans
2158
Interrupteur
différentiel
5
ans
L'amortissement
débute
l’année
suivant
celle
de
l'acquisition
ou
de
la
mise
en
service
du
bien.
Il'est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
les
durées
listées
ci-dessus.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
les
propositions
listées
ci-dessus
de
Madame
Le
Maire.
e
FACTURES
CHAT'PEDALE
:
Madame
le
Maire
rappelle
:lors
de
sa
séance
du
25
septembre
dernier,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé,
pour
une
durée
d’un
an,
reconduite
tacitement
pour
une
même
durée
d’un
an,
la
nouvelle
convention
de
partenariat
entre
l'association
Chat’Pédale,
le
cabinet
vétérinaire
de
Lorris
et
la
commune
de
Noyers
pour
la
stérilisation
des
chats
errants
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Noyers.
En
vertu
de
l’article
4
«
Les
engagements
financiers
»
prévue
à
ladite
convention,
le
Conseil
Municipal
a
voté
alors
un
financement
plafonné
par
la
collectivité
des
frais
de
stérilisation
pour
un
montant
de
350
€
maximum
par
an
(cf.
délibération
n°35/2025).
4
PV
CM
DU
12/03/2026 Madame
le
Maire
expose
:le
05
mars
dernier,
la
collectivité
de
Noyers
a
reçu
du
cabinet
vétérinaire
de
Lorris,
trois
factures
datées
de
la
fin
d'année
2025
pour
un
montant
global
de
336
€
et
une
facture
de
février
2026
pour
un
montant
de
31
€.
Le
montant
total
desdites
factures
s'élève
à
367
€,
soit
17
€
de
plus
que
ce
que
prévoit
la
convention
concernant
la
prise
en
charge
financière
des
stérilisations
félines
par
la
collectivité
de
Noyers.
En
raison
du
retard
de
facturation
par
le
cabinet
vétérinaire,
Madame
le
Maire
demande
à
l'assemblée
délibérante
si
celle-ci
serait
d'accord
pour
comptabiliser
les
factures
de
2025
sur
la
convention
de
2026
et
par
conséquent,
malgré
le
plafonnement
de
l’engagement
financier
prévu
à
l'article
4
de
la
convention,
d'accepter
de
régler
le
dépassement
de
17
€
sur
l'exercice
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
- Dit
qu’il
est
conscient
que
l'intégralité
des
factures
de
stérilisation
féline
restant
à
régler
ce
jour
est
de
367
€ et
que
le
plafonnement
de
350
€
pour
l’année
2026
est
dépassé
de
17
€,
- Accepte
que
le solde
des
factures
2025
arrivées
en
retard,
soient
comptabilisées
sur
l'exercice
2026,
- Dit
que
les
crédits
seront
prévus
au
budget
2026,
- Dit
que
la
mission
de
stérilisation
des
chats
sur
la
commune
de
Noyers
par
Chat
Pédale
sera
stoppée
pour
2026,
à compter
du
11/03/2026,
en
accord
avec
le
courriel
de
Chat’Pédale
du
11/03/2026.
©
INFORMATIONS
DIVERSES
:
>
Madame
le Maire
:
"Dépenses
d'investissement
engagées
depuis
le
dernier
Conseil
Municipal
du
26/02/26
:
-
Pose
de
verrines
au
P.R.
Eglantines,
Bleuets,
Boutons
d'Or,
STEU
du
Bourg
+
Flotteur
Crocus
(SUEZ)
:1
144,80
€
T.T.C.
-
Pose
de
barres
anti-chutes
au
P.R.
Crocus
et
Coquelicots
(Métallerie
SARIC
BOJO)
:
5
383.20
€
T.T.C.
"
Recettes
d'investissement
perçues
depuis
le
dernier
Conseil
Municipal
du
26/02/26
:
-
Néant.
“
Aire
de
jeux
du
lotissement
de
La
Borde
:Madame
Marceaux
déplore
les
dégradations
qui
se
répètent
à
l’aire
de
jeux
du
Lotissement
de
la
Borde
:
-
les
deux
cordes
du
«
pont
Tarzan
»
du
jeu
«
Pago
Pago
»
sont
régulièrement
sectionnées,
-
le
plancher
du
jeu
«
Pago
Pago
»
a
été
endommagé
(vraisemblablement
avec
un
outil
tranchant),
-_
le
portillon
a
subi
des
dégradations
ce
qui
oblige
la
collectivité
à
le
remplacer.
Madame
le
Maire
précise
que
le
coût
des
réparations
concernant
les
aires
de
jeux
constitue
une
charge
financière
importante
et
que
s’il
faut
remplacer
les
équipements
régulièrement,
celle-ci
s'interroge
sur
la
pertinence
d'effectuer
les
réparations.
“Salles
polyvalentes
et
consommation
électrique
:le
montant
des
factures
d'électricité
pour
la
salle
polyvalente
Florimond
Raffard
ne
cesse
d'augmenter
et
de
façon
très
importante.
Madame
le
Maire
préconise
de
faire
réaliser
un
diagnostic
par
un
électricien
afin
de
tenter
de
détecter
si
un
appareil
électrique
ne
serait
pas
défectueux.
Madame
le
Maire
se
propose
de
faire
un
comparatif
des
consommations
des
deux
dernières
années
avant
de
décider
de
la
suite
à
donner.
5
PV CM
DU
12/03/2026 “
Défense
Incendie
de
Rougemont
et
consommation
eau
: une
consommation
de
7
m°
d’eau
à
la
Défense
Incendie
de
Rougemont
révélée
sur
la
dernière
facture
des
Ets
VEOLIA
semble
anormale.
La
collectivité
va
se
rapprocher
des
Ets
VEOLIA
et
du
S.D.I.S.
45
afin
de
connaître
l’origine
de
cette
consommation
(une
intervention
des
pompiers
a-t-elle
eu
lieu
? Y-a-t-il
eu
une
fuite
d’eau
?)
“
Permanences
au
bureau
de
vote
du
15/03/26
:
Madame
le
Maire
distribue
le
tableau
des
permanences
au
bureau
de
vote
pour
les
élections
municipales
du
15
mars
prochain.
®
EXPRESSION
DES
CONSEILLERS
: Néant.
©
PUBLIC
: Néant.
Fin
de
séance
: 21h50.
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Richard
MARCEAUX
Marie-Annick
MARCEAUX
6
PY
CM
DU
12/03/2026