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unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Odre du jour du conseil communautaire du 17 mai 2022
Document publié le Mardi 17 mai 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Chaumont Bassin Nogentais et Bassin de Bologne Vignory Froncles - Odre du jour du conseil communautaire du 17 mai 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 MAI 2022
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 29 septembre 2021
FINANCES
1- Demandes de subventions - Dossiers Eau et Assainissement
2- Travaux de renouvellement des canalisations d'assainissement et d'eau
potable de la Rue de Bourgogne à Chaumont – Demande de subventions
3- Amélioration de l'offre de services de la pépinières d'entreprises -
Demandes de subvention
4- Attribution de subventions
SCOLAIRE
5- Maintien des quotients familiaux – Année scolaire 2022/2023
6- Tarifs accueils périscolaires (garderies) – Année scolaire 2022/2023
7- Tarification des accueils de loisirs extrascolaires Lafayette (Chaumont), Jonchery, Foulain, Bologne, Soncourt, Froncles et Nogent – Temps péri et extrascolaire – Année scolaire 2022/2023
8- Tarification des clubs chaumontais et séjours courts et sorties à la journée – Année scolaire 2022/2023
9- Tarification des études surveillées – Année scolaire 2022/2023
10- Aide pour les séjours d’enfants au CCHM du Val-André – Eté 2022
ENVIRONNEMENT CYCLE DE l’EAU
11- DSP Eau potable et Assainissement collectif : Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer la convention des services publics des communes de Chamarandes-Choignes (uniquement pour l’eau) et Chaumont (Lot n°01)
12- DSP Eau potable et Assainissement collectif : Approbation du choix du délégataire et autorisation de signer la convention des services publics des communes de Biesles, Bologne, Mandres-la-Côte et Nogent (Lot n°02) 13- Fixation des tarifs des services « Assainissement collectif des eaux
usées » à compter du 1er juin 2022
14- Approbation des tarifs d’exécution des contrôles dans le cadre de
l’exercice du SPANC
15- Approbation et autorisation de signer la convention à conclure avec le
Syndicat des Eaux de la Source des Dhuits en vue de la création d’une
interconnexion du réseau d’eau potable entre la commune de Blaise et le
service d’eau de Guindrecourt sur Blaise
16- Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la mise aux normes
d’installation d’assainissement collectif et le raccordement au réseau
d’assainissement collectif rue des Tanneries à Chaumont
17- Convention de mandat de maitrise d’ouvrage pour la mise aux normes
d’installation d’assainissement collectif et le raccordement au réseau
collectif d’assainissement rue de Bourgogne à Chaumont
18- Extension du réseau d’assainissement d’eaux usées rue des Tanneries, RD
619 et chemin de Beauregard à Chaumont et mises aux normes des parties
privatives
COHESION SOCIALE
19- Convention avec l’Etat relative au financement (ALT2) de la gestion de
l’aire d’accueil des gens du voyage pour l’année 2022
ADMINISTRATION GENERALE
20- Projet de partenariat média avec Active Radio pour l’année 2022
21- Mémorial Charles De GAULLE – Attribution de la subvention 2021
22- Détermination du nombre de Vice-Président – Modification
23- Détermination de la composition et du nombre de membres du Bureau communautaire - Modification
24- Election d’un nouveau membre au sein du Bureau communautaire
25- Indemnités de fonction des élus – Modification
26- Constitution des commissions thématiques communautaires – Modification
27- Régies « Eau » et « Assainissement » - Remplacement d’un membre du Conseil d’exploitation commun
28- Compte rendu des actes passés par le Bureau
29- Compte rendu des actes passés par le Président