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Arrêté - Préfecture - Oise - 20111215 RAA special sommaire
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Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Jeunesse,
Recueil
des
actes
administratifs
n°
spécial
du
15
décembre
2011
SOMMAIRE
ARRETES
ET
CIRCULAIRES
I
PREFECTURE
DE
L'OISE
CABINET
DU
PREFET
BUREAU
DU
CABINET
ARRETE
DU
8
DECEMBRE
2011
PORTANT
ATTRIBUTION
DE
LA
MEDAILLE
D'HONNEUR
DES
SAPEURS
POMPIERS
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2011
REGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT
LA
VENTE
AU
DETAIL
ET
LE
TRANSPORT
DE
BOISSONS
ALCOOLIQUES
SUR
LE
TERRITOIRE
DES
COMMUNES
DE
BEAUVAIS,
COMPIEGNE,
CREIL,
NOGENT-SUR-OISE,
MONTATAIRE,
VILLERS-SAINT-PAUL,
PONT-SAINTE-
MAXENCE,
NOYON
et
MERU
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2011
REGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT
LA
VENTE
D'ESSENCE
ET
DE
PRODUITS
CHIMIQUES
ARRETE
DU
9
DECEMBRE
2011
PORTANT
INTERDICTION
TEMPORAIRE
DE
VENTE
ET
D'UTILISATION
D'ARTIFICES
DE
DIVERTISSEMENT
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
DIRECTION
REGIONALE
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
RESEAU
DE
DISTRIBUTION
D'ENERGIE
ELECTRIQUE
-
PROCES
VERBAL
DE
CONFERENCE
ENTRE
SERVICES
-
APPROBATION
DU
TRACE
ET
AUTORISATION
D'EXECUTION
DES
TRAVAUX
:
-COMMUNE
DE
PORCHEUX
(Réf
:DE-2001-60-055)
-COMMUNE
DE
LIANCOURT
(Réf
:DE-2001-60-056)
-COMMUNES
DE
BIERMONT
et
ORVILLERS
SOREL
(Réf
:DE-2001-60-057)
-COMMUNE
DE
BEAUVAIS
(Réf
:DE-
2001-60-058)
-COMMUNE
DE
RESSONS
SUR
MATZ
{Réf
:DE-
2001-60-059)
-COMMUNE
DE
BEAUVAIS
(Réf
:DE-
2003-60-060)
-COMMUNE
DE
BABOEUF
(Réf
:DE-
2001-60-061)
-COMMUNES
DE
BEAUVAIS
et
THERDONNE
{Réf
:DE-
2001-60-063)
-COMMUNES
DE
SILLY
LE
LONG
et
NANTEUIL
LE
HAUDOUIN
(Réf
:DE-2001-60-064)
-COMMUNE
DE
BREGY
(Réf
:DE-
2001-60-069)
DIRECTION
REGIONALE
DES
ENTREPRISES,
DE
LA
CONCURRENCE,
DE
LA
CONSOMMATION,
DU
TRAVAIL
ET
DE
L'EMPLOI
ARRETE
DU
16
NOVEMBRE
2011
PORTANT
AGREMENT
D'UN
ORGANISME
DE
SERVICES
À
LA
PERSONNE
: LA SARL
"ASD" à LONGUEIL
STE MARIE
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
SERVICE
DE
L'EAU,
ENVIRONNEMENT
ET
FORET
ARRETE
DU
29
NOVEMBRE
2011
PORTANT
AUTORISATION
AU TITRE
DE L'ARTICLE
L. 214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
RELATIF
À
LA
CREATION
DE
DEUX
PRISES
D'EAU
DANS
LA
NONETTE
POUR
LA
DEFENSE
INCENDIE
-
COMMUNE
DE
BARON
N°
de
page 11 13 15 17 19 21 23 25 27 29
31
>
Recueil
des
actes
administratifs
n° spécial
du
15 décembre
2011
ARRETE
DU
7
DECEMBRE
2011
MODIFIANT
LA
STRUCTURE
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
DE
L'EAU
DU
S.A.G.E
LA
NONETTE
SERVICE
ECONOMIE
AGRICOLE
ARRETE
DU
2
DECEMBRE
2011
AUTORISANT
LE
GAEC
LEVOIR
à
MAISONCELLE
TUILERIE
À
EXPLOITER
6
ha
63
a
84
DE
TERRES
SITUEES
à
CAMPREMY
et
ST
ANDRE
FARIVILLERS
ARRETE
DU
5
DECEMBRE
2011
N'AUTORISANT
PAS
M.
Patrick
LEFEVRE
à
BLANCFOSSE
A
EXPLOITER
3
ha
44
a
70
DE
TERRES
ARRETE
DU
5
DECEMBRE
2011
AUTORISANT
LE
GAEC
de
la
COUTURE
(DOUCHET)
à
BLANCFOSSE
A
EXPLOITER
3
ha
44
à
70
DE
TERRES
ARRETE
DU
5
DECEMBRE
2011
AUFORISANT
M.
Ivan
CAEL
à
BAÏLLEUL
SUR
THERAIN
A
EXPLOITER
UN
ENSEMBLE
CULTURAL
6
ha
95
a
DE
TERRES
SITUEES
à
HERMES
DANS
LE
CADRE
D'UN
AGRANDISSEMENT
D'EXPLOITATION
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
ARRETE
DU
1®
DECEMBRE
2011
MODIFIANT
LE
REGIME
D'OUVERTURE
AU
PUBLIC
DES
CENTRES
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
SENLIS
DANS
L'OISE
ARRETE
DU
1
DECEMBRE
2011
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
EN
CAS
D'ABSENCE
OÙ
D'EMPECHEMENT
DE
M.
Jean-Marc
TÉULIERES,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
L'OISE
ARRETE
DU
1°
DECEMBRE
2011
RELATIF
À
LA
DÉLEGATION
DE
SIGNATURE
DE
M.
Jean-Marc
TÉULIERES,
ADMINISTRATEUR
GENERAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES,
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
L'OISE
36 40 42 45 48 50 51 53