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Déliberation - Liste des deliberations seance du 1 septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations seance du 1 septembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DU
TARN
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
de
PUYBEGON
MAIRIE
PUYBEGON
Séance
du
01
septembre
2025
81390
Tel.
05 63 58
43 07
Président
de
la séance
: Robert
CINQ
Secrétaire
de
la séance
: Robert
ROUFFIAC
Présents
: Patrick
BURATTO,
Robert
CINQ,
Aurélien
GOULIGNAC,
Karine
PHALIPPOU,
Bruno
PUTTO,
Robert
ROUFFIAC,
Michel
SOULET
Représentés
: Angélique
LALLOT
représentée
par
Robert
ROUFFIAC
Excusés
: Véronique
CHERBOURG,
Lydie
DE
ARRIBA,
Aymeric
GUIPAUD),
Nathalie
PLOUVIEZ
Absents
: Nicolas
PIC,
Date
de
Date
d'affichage |
Membres
en |
Quorum
Membres
| Suffrages
exprimés
convocation
exercice
présents
26/08/2025
26/08/2025
13
7
7
8
Ordre
du jour
:
- Avis
sur
le projet
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
de
la communauté
d'agglomération
GAILLAC
GRAULHET
- Approbation
de
la modification
des
statuts
de
la communauté
d'agglomération
GAILLAC-
GRAULHET
du
1er janvier
2026
- Achat
de
la parcelle
B
1786
- Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d'agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
publics
momentanément
indisponibles
- Adhésion
aux
missions
facultatives
du
centre
de
gestion
du
Tarn
- Suivi
de
la modification
de
droit
commun
n°2
du
PLU
de
Puybegon
- Questions
diverses
Délibérations
du
conseil
:
Avis
sur
le
projet
arrêté
du
Schéma
de
Cohérence
Territoriale
de
la
communauté
d'agglomération
GAILLAC
GRAULHET
(N°
DE 022 2025)
Résultat
du
vote
: rejetée
à l'unanimité Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
Gaïllac-Graulhet
à
compter
du
ler
janvier
2026
(N°
DE
023
2025)
Résultat
du
vote
: adoptée
Votes:
8
Pour:5
Contre
: 0
Abstentions
: 3 Karine
PHALIPPOU
- Bruno
PUTTO
- Robert
ROUFFIAC
Achat
de
la parcelle
B
1786
(N°
DE _024 2025)
Résultat
du vote
: adoptée
à l'unanimité
Délibération
de
principe
autorisant
le
recrutement
d'agents
contractuels
pour
remplacer
des
agents
publics
momentanément
indisponibles
(N°
DE_025 2025)
Résultat
du
vote
: adoptée
à l'unanimité
Adhésion
aux
missions
facultatives
du
Centre
de
Gestion
du
Tarn
(N°
DE 026 2025)
Résultat
du
vote
: adoptée à
l'unanimité
La
séance
est levée
à 22h23.
Robert
CINQ
Robert
ROUFFIAC
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
a