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Déliberation - LISTE DELIB 19 12 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 19 12 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Assurance,
Compte
rendu
Conseil
Municipal
de
PUYBEGON
Séance
du
mardi
19
décembre
2023
Le
mardi
19
décembre
2023,
à 20h30,
le conseil
municipal
régulièrement
convoqué
le
11
décembre
2023,
s'est
réuni,
à
la
salle
de
rencontres,
sous
la
présidence
de
M.
CINQ
Robert,
Maire
de
Puybegon.
Date
de
Date
Membres
en
|
Quorum
Membre
Suffrages
convocation
|
d'affichage
exercice
présents
exprimés
11/12/2023
11/12/2023
13
7
7
7
Présents
: Robert
CINQ,
Lydie
DE
ARRIBA,
Angélique
LALLOT,
Karine
PHALIPPOU,
Bruno
PUTTO,
Robert
ROUFFIAC,
Michel
SOULET
Absents
représentés
:
Absents
excusés
: BURATTO
Patrick,
CHERBOURG
Véronique,
GOULIGNAC
Aurélien,
GUIPAUD
Aymeric,
PIC
Nicolas,
PLOUVIEZ
Nathalie
Secrétaire
de
séance
: Angélique
LALLOT
3 - Délibérations
du
conseil:
- Projet
"Espace
Loisirs
les Remparts"
demande
de
fonds
de
concours
à la CA
GAILLAC
GRAULHET
(DE
2023 _024)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:7
Contre:0
Abstention
: 0
- MUTUELLE
- AVENANT
TARIFAIRE
POUR
LA
CONVENTION
COUVERTURE
SANTE
DES
AGENTS
AVEC
HARMONIE
( DE 2023
025)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:7
Contre:0
Abstention
: 0
- Actualisation
du
RIFSEEP
(régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et de
l'engagement
professionnel)
(DE
2023
026)
Approuvé
à l'unanimité
Pour:7
Contre:0
Abstention
: 0
Publié
le 21
décembre
2023
Le
Maire,
Robert
CINQ.