Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberation 20200709 01 election des delegues tit
Déliberation - deliberation 20190605 04 election du delegue elu c
Déliberation - deliberation 20210211 04 election des delegues tit
Déliberation - deliberation 20190605 05 election du delegue suppl
Déliberation - delib Designation Delegue CNAS
Déliberation - deliberation 20250206 11 avenant bail q280 285 286
Déliberation - deliberation 20250206 06 ouverture des credits pou
Déliberation - 1775207188 Designation des delegues au CNAS
Déliberation - deliberation 20220616 01 delegues cnaspdf
Déliberation - deliberation 2024 74.designation delegue CNAS
Déliberation - deliberation 20250206 01 designation d un delegue suppleant cnas
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Campan.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 20250206 01 designation d un delegue suppleant cnas)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
L SEPT EE Vu Nombre dé présents : 8 EXTRAIT DU REGISTRE DES V1 D). Nombre de votants : 14 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL V4 Pour : 14 Contre : 0 ; ,
Abstention : 0 SEANCE DUÙ 06 février 2026
(Date de convocation : 31 janvier 2025)
MAIRIE DE CAMPAN HAUTES-PYRENEES
ÉTAPE
Le six février deux mille vingt-cinq à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie de Campan, en séance publique, sous la présidence de M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire,
1
Etaient présents :
M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire, Mme Catherine Pécondon-Montgaillard, Mme Dominique Borgella- Adjudant, M. Etienne Lay, M. Jean-François Rabaud, Mme Sarah Laguerre, M. Laurent Santucci, M. Sylvain Saligot, formant le quorum des membres en exercice.
Étaient absents :
M. Thierry Ribeiro : procuration donnée à Mme Sarah Laguerre
Mme Charlotte Foubert : procuration donnée à Mme Catherine Pécondon-Montgaillard Mme Aurore Ville : procuration donnée à M. Alexandre Pujo-Menjouet
Mme Mélissa Pujo-Menjouet : procuration à Dominique Borgella-Adjudant
Mme Viviane Torné : procuration à M. Jean-François Rabaud
M. Benjamin Soucaze-Soudat : procuration à Etienne Lay
M. Thibaut Maurin
Objet : DESIGNATION D'UN DELEGUE SUPPLEANT CNAS
Monsieur le Maire explique que Mme Amélie BONNET-SABLON ayant quitté ses fonctions à la Mairie de Campan, il est nécessaire de la remplacer et d'actualiser la délibération n°20220616-01 du 16 juin 2022 relative à l'élection des délégués « agents » au Comité National d'Action Sociale (CNAS).
Considérant qu'il convient de désigner les délégués auprès du CNAS, il est proposé aux membres du Conseil Municipal :
- De maintenir Mme Lisa SAUTAREL, membre du personnel communal, en qualité de déléguée agent, responsable des services ;
- De désigner Mme Marie-Cécile AMARE, en qualité de déléguée agent suppléant, membre du personnel communal.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, approuve :
o Article Unique : décide de désigner les agents délégués au CNAS comme proposé ci-dessus.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus. Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de la présente délibération.
Date affichage : 17/02/2025
Fait pour extrait conforme
Le Maire
Alexandre Pujo-Menjouet
20250206-01- DELEGUES CNAS_ Page | 1 sur 1
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20250206-20250206-01-DE
Date de télétransmission : 14/02/2025
Date de réception préfecture : 14/02/2025