Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 11 04 2023 MODIF GC

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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 11 04 2023 MODIF GC Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Bueil. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 11 04 2023 MODIF GC)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Justice et droit, 1

COMMUNE DE BUEIL

PROCES VERBAL

SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 11 Avril 2023

CONSEILLERS MUNICIPAUX :

En exercice : 19

Présents : 15

Pouvoirs : 2

Votants : 17

Date de convocation et d’affichage : 4 avril 2023

Les membres du Conseil municipal de la commune de Bueil légalement convoqués le 4 avril 2023, se sont réunis en séance publique le 11 avril 2023 à 20 heures en mairie de BUEIL, sous la présidence de Monsieur Michel CITHER, Maire. Présents : MM. ARFINI Eliane, BAUCHET Dominique, CHARRIER Luc, COLLERY Christine, DRAGOLE Brigitte, FRAINET Christelle, LEHUIDOUX Nathalie, LENOUVEL Yannig, MARQUAIS Gilles, MITSIALIS Nicolas, PACHOT Audrey, PENOT Monique, QUIRIN Jean-Pierre, SIMONETTI Chantal.

Absents excusés : MM. ANGENARD Jean-Pierre, COLLET Guy (pouvoir à MARQUAIS Gilles), DUPOIRIER Irène (pouvoir à SIMONETTI Chantal), JOUDA Jérémy.

Secrétaire de séance : Madame Chantal SIMONETTI

BUEIL Bar Tabac Restaurant – rachat de la propriété par la commune de BUEIL à l’EPF Normandie

Monsieur le Maire expose :

En date du 4 juin 2019, une convention de réserve foncière entre la commune de BUEIL et EPF Normandie a été signée pour que l’EPF Normandie procède à l’acquisition d’un ensemble immobilier bâti comprenant un commerce et logement à l’étage ainsi qu’un terrain non bâti adjacent, le tout cadastré Section AB n° 94 pour une contenance totale de 972 m2, sis 64 grande rue sur le territoire de la commune de BUEIL.

Une demande de rétrocession a été faite auprès de l’EPF Normandie aux conditions financières suivantes :

- Montant TTC de CENT CINQUANTE CINQ MILLE DEUX CENT QUARANTE-SEPT EUROS et SOIXANTE-DIX- HUIT CENTIMES (155 247,78 € TTC) se décomposant en valeur foncière pour 140 000 €, auquel s’ajoutent la marge d’un montant de 12 706,48 € (comprenant les frais notariés pour 2 706,48 €, la licence IV pour 5 000,00 €, la commission d’agence pour 5 000,00 €) et la TVA sur marge à 20% pour 2 541,30 €.

Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :

- De se porter acquéreur de l’ensemble immobilier bâti, cadastré Section AB n° 94 pour une contenance totale de 972 m2, sis à BUEIL – 64 grande rue,

- D’accepter le prix de vente hors taxes de 152 706,48 € (cent cinquante-deux mille sept cent-six euros et quarante-huit centimes,

- De préciser que la mutation sera soumise au régime de TVA en vigueur lors de la régularisation de l’acte de vente, - D’autoriser le Maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à ce dossier, - De charger le Maire de l’exécution de la présente délibération qui sera transmise au Représentant de l’Etat,

Acceptation d’indemnisation de sinistre (giratoire de BUEIL)

Le Conseil municipal,

Vu la proposition d’indemnisation de la part de notre assureur ALLIANZ BANQUE, sis à Paris La Défense, au titre du sinistre suivant :

- Accident au giratoire du Collège et dégradation d’un lampadaire d’éclairage public, d’une jardinière et d’un fossé bétonné. o Réparation du préjudice : 2 605,32 €

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des voix des membres présents,

ACCEPTE l’indemnité de 2 605,32 € versée au profit de la commune au titre de ce sinistre,2

CHARGE le Maire de procéder à l’encaissement du chèque correspondant, imputé au C/7588

Sortie de la commune de Chaignes du Syndicat de voirie du Canton de Pacy-sur-Eure

Par délibération du 14 novembre 2022, la commune de Chaignes a sollicité auprès du Syndicat de Voirie du Canton de Pacy-sur- Eure, son retrait.

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que, lors de l’Assemblée Générale du Syndicat de voirie du Canton de Pacy-sur-Eure qui s’est tenue le 15 mars 2023, le principe de sortie de cette commune du syndicat a été accepté avec 1 voix contre et 26 voix pour, et que dans ce cadre, la Commune de Chaignes sera redevable au Syndicat de Voirie de la quote-part des emprunts contractés pendant son adhésion selon le détail ci-dessous.

La date d’effet de ce retrait sera le 1er janvier 2024.

Conformément à la législation en vigueur et notamment l’article L.5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de se prononcer sur ce retrait.

Le Conseil municipal, après avoir entendu ce qui précède et délibéré, à l’unanimité des voix des membres présents :

- Donne un avis favorable au retrait de la commune de Chaignes, du Syndicat de Voirie du Canton de Pacy-sur-Eure, à compter du 31 décembre 2023, avec effet au 1er janvier 2024,

- Valide les conditions financières de sortie de la commune de Chaignes selon le détail ci-dessous, correspondant aux remboursements des emprunts votés par la Commune de Chaignes avant son départ du Syndicat de Voirie : o 2024 : 1 676,92 €

o 2025 : 1 241,62 €

o 2026 : 714,39 €

o 2027 : 443,98 €

o 2028 : 242,31 €

o 2029 : 242,31 €

o 2030 : 181,72 €

Création d’un emploi d’auxiliaire d’adjoint technique territorial

Le Conseil municipal,

Vu le Code général de la Fonction publique, notamment l’article L.332-8-6, Le Conseil municipal, sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré,

Décide :

La Création à compter du 01/05/2023 d’un emploi permanent d’un agent de service au restauration scolaire (préparation des tables, lavage de la vaisselle et pointage des enfants déjeunant au restaurant scolaire), dans le grade de : Adjoint technique territorial à temps non complet à raison de 19/35ème.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

Madame PACHOT souhaite avoir des explications sur la situation administrative d’un agent affecté à la surveillance de la cantine du midi et de la surveillance à l’accueil périscolaire le soir, en contrat à durée déterminé depuis 2012. Monsieur le Maire lui répond que la situation de cet agent va être étudiée et le CDG sera interrogé sur les possibilités de recrutement de cet agent sur un CDI.

Lancement d’une consultation pour la fourniture et confection des repas sur place au restaurant scolaire de l’école publique de BUEIL

Le marché de restauration passé avec CONVIVIO arrive à échéance le 31 août 2023. Ce marché fournit et confectionne les repas sur site au restaurant scolaire de l’école publique de BUEIL. Son montant s’est élevé à 91 582,45 € pour 2022.

La restauration municipale est un enjeu de l’action publique et d’exigences accrues de la part des usagers et des familles : les questions de protection de l’environnement, de santé, de qualité des aliments, d’éducation et de socialité doivent être intégrés dans la détermination de l’offre de restauration.

Ainsi, la loi EGALIM d’octobre 2018 a modifié la réglementation des services de restauration scolaire, en imposant à partir de 2022, 50% de produits dits de qualité dont 20% de BIO, un plan de diversification des protéines, un menu végétarien au moins une fois par semaine et la fin des contenants en plastique.3

La consultation intégrera également la mise en place d’un self au restaurant scolaire dès le 1er septembre 2023.

Conformément aux articles L.2123-1 et R2123-1-3° du code de la commande publique, une procédure adaptée pour la consultation des entreprises sera engagée en mai 2023 pour une notification prévue en juillet 2023.

La valeur estimée du besoin est de 370 000 €uros pour 4 ans.

Après avoir entendu ce qui précède et en avoir délibéré, le Conseil municipal décide : - De lancer une consultation en procédure adaptée pour la fourniture et la confection des repas sur site au restaurant scolaire de BUEIL, en application des articles L.2123-1 et R.2123-1-3° du code de la commande publique ; - D’autoriser Monsieur le Maire à attribuer et à signer le marché avec l’entreprise, - De préciser que les crédits budgétaires relatifs à la réalisation de ce marché sont inscrits au budget primitif 2023.

Tirage au sort des Jurés d’Assises – établissement de la liste préparatoire

Vu le Code de procédure pénale,

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, et notamment son article 34,

Vu l’arrêté Préfectoral n° DCL/BDE/2023/341 fixant le nombre et la répartition des jurés de cours d’assises en vue de constituer la liste annuelle et la liste des suppléants pour l’année 2024,

Vu le décret n° 2022-1702 du 29 décembre 2022 authentifiant les chiffres de la population, Il est procédé à un tirage au sort parmi les personnes âgées de plus de 23 ans au cours de l’année civile et inscrite sur la liste électorale.

Ce tirage au sort désigne un nombre de personnes triples du nombre de jurés figurant dans l’arrêté (1 personne pour la commune de Bueil) soit 3 personnes au total.

Après tirage au sort, la liste des jurés susceptibles d’être retenus pour la commune de Bueil est la suivante : - Madame BRAUD Jennifer, née le 19/06/1987, domiciliée à BUEIL – 4 place du Pel - Monsieur SEGADE Jean Manuel, né le 23/03/1955, domicilié à BUEIL – 10 rue du Bel Air - Madame VAN DEN BOGAARD Claire, née le 02/11/1980, domiciliée à BUEIL – 60 grande rue

Approbation du compte administratif et compte de gestion 2022 – Budgets : Musée – Location des Bâtiments et Budget principal de la commune

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-31 relatif à l’adoption des comptes administratifs et des comptes de gestion 2022,

Considérant que Madame Chantal SIMONETTI, Première adjointe a été désignée pour présider la séance lors de l’adoption des comptes administratifs,

Considérant que Monsieur le Maire s’est retiré pour laisser la présidence à Madame Chantal SIMONETTI pour le vote des comptes administratifs,

Délibérant sur les comptes administratifs de l’exercice 2022 dressés par l’ordonnateur, après s’être fait présenter les budgets primitifs et les décisions modificatives de l’exercice considéré,

Vu les comptes de gestion de l’exercice 2022 dressés par Monsieur Jean-Marie JOSSE, Comptable public du Service de Gestion Comptable des Andelys,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents :

- APPROUVE les comptes administratifs 2022, lesquels peuvent se résumer de la manière suivante :

BUDGET DU MUSEE DU CINEMA ET DE LA PHOTOGRAPHIE :

SECTION D’EXPLOITATION :

Dépenses d’Exploitation 11 794,88 € Recettes d’exploitation 4 345,00 € Résultat d’exploitation de l’exercice -7 449,88 € Résultat de clôture de l’exercice N-1 13 601,00 €

Résultat de clôture de l’exercice 2022 6 152,02 €

SECTION D’INVESTISSEMENT : Néant4

BUDGET LOCATION DES BATIMENTS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX :

SECTION D’EXPLOITATION :

Dépenses d’Exploitation 94 818,31 € Recettes d’exploitation 62 298,31 € Résultat d’exploitation de l’exercice -32 520,00 € Résultat de clôture de l’exercice N-1 107 839,86 €

Résultat d’exploitation de clôture de l’exercice 2022 75 319,86 €

SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses d’Investissement 20 349,66 € Recettes d’Investissement 19 154,63 € Résultat d’Investissement de l’exercice -1 195,03 € Résultat de clôture de l’exercice N-1 -17 902,64 €

Résultat d’investissement de clôture de l’exercice 2022 -19 097,67 €

BUDGET PRINCIPAL COMMUNE DE BUEIL :

SECTION DE FONCTIONNEMENT :

Dépenses de fonctionnement 1 267 932,38 € Recettes de fonctionnement 1 517 356,84 € Résultat de fonctionnement de l’exercice +249 424,46 € Résultat de clôture de l’exercice N-1 452 918,55 €

Résultat de fonctionnement de clôture de l’exercice 2022 702 343,01 €

SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses d’Investissement 595 219,00 € Recettes d’Investissement 251 953,91 € Résultat d’Investissement de l’exercice -343 263,09 € Résultat de clôture de l’exercice N-1 -104 062,12 €

Résultat d’investissement de clôture de l’exercice 2022 -447 325,21 €

Le Conseil municipal à l’unanimité des membres présents :

- APPROUVE les comptes de gestion 2022 du comptable public,

- DECLARE toutes les opérations de l’exercice 2022 définitivement closes.

Affectation du résultat des Budgets : Musée du Cinéma – Location des bâtiments et Budget principal de Bueil

Concernant l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 du budget du Musée du Cinéma, du budget de location des Bâtiments et du Budget principal de la commune de Bueil,

Après avoir entendu et approuvé les comptes administratifs 2022,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

Musée du Cinéma et de la Photographie :

- Un excédent de fonctionnement de 6 152,02 €

Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- En réserve au compte R.1068 en investissement : néant

- Un report de fonctionnement au compte R.002 : 6 152,02 €

Location de bâtiments industriels et commerciaux :

- Un excédent de fonctionnement de 75 319,86 €

Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- En réserve au compte R.1068 en investissement : 19 097,67 €5

- Un report de fonctionnement au compte R.002 : 56 222,19 €

Budget principal de la commune de Bueil :

- Un excédent de fonctionnement de 702 343,01 €

Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

- En réserve au compte R.1068 en investissement : 190 427,21 €

- Un report de fonctionnement au compte R.002 : 511 915,80 €

Vote des Budgets primitifs 2023 : Musée du Cinéma – Location des bâtiments et budget principal de la commune de Bueil

Vu le Code Général des collectivités territoriales,

Considérant que le budget primitif doit être voté en équilibre réel,

Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante d’adopter les Budgets Primitifs 2023, comme suit :

Musée du Cinéma et de la photographie :

Section d’exploitation :

- Les dépenses et les recettes d’exploitation s’équilibrent à 23 567,02 €

Section d’Investissement :

- néant

Budget Location de bâtiments industriels :

Section d’exploitation :

- Les dépenses et les recettes d’exploitation s’équilibrent à 119 725,19 €

Section d’Investissement :

- Les dépenses et les recettes d’investissement s’équilibrent à 49 564,67 €

Budget Principal Commune de Bueil :

Section de Fonctionnement :

- Les dépenses et les recettes de fonctionnement s’équilibrent à : 1 930 666,80 €

Section d’Investissement :

- Les dépenses et les recettes d’investissement s’équilibrent à 1 514 012,21 €

Après en avoir délibéré et procédé au vote :

- CONTRE : 0

- ABSTENTION : 0

- POUR : 17

Le Conseil municipal, approuve à l’unanimité les budgets primitifs 2023 des budgets du Musée du Cinéma, de location des bâtiments et du budget principal de la commune de Bueil.

Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023

Monsieur le Maire expose à l’assemblée délibérante qu’en application des dispositions de l’article 1639A du Code Général des impôts, modifié par la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, les collectivités territoriales et leurs groupements à fiscalité propre doivent voter les taux des impositions directes locales perçues à leur profit avant le 15 avril.6

Depuis l’année 2021, compte tenu de la réforme liée à la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales, cette dernière n’est plus perçue par les communes mais par l’Etat. En contrepartie, le taux de taxe foncière sur les propriétés bâties du département a été transféré à la commune.

Par conséquent, la commune perçoit les recettes fiscales liées aux taxes foncières et à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires.

Compte tenu de l’augmentation des bases pour 2023 et du niveau d’inflation actuel, Monsieur le Maire propose à l’assemblée délibérante de ne pas augmenter les taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023.

Les taux d’imposition restent donc fixés comme il suit :

- Taxe foncière sur les propriétés bâties : 55,80 %

- Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 54,39 %

- Taxe d’habitation sur les résidences secondaires : 18,54 %

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, décide

- De ne pas augmenter les taux d’imposition et de les fixer comme indiqué ci-dessus, - D’autoriser le Maire à signer tout document se rapportant à ce dossier

- De charger le Maire de l’exécution de la présente délibération qui sera transmise au représentant de l’Etat.

Informations diverses :

- Friche industrielle : rendez-vous en mairie avec le CAUE le 17/04/2023. Il faudra réaliser une étude de sol. Dans le cadre des futurs travaux, une somme prévisionnelle à la charge de la commune est estimée à environ 70 000 €.

- Un devis a été demandé pour refaire le trottoir devant la boulangerie située grande rue.

- Dans le cadre des travaux de la gare, Nicolas MITSIALIS rencontre des difficultés pour joindre la SNCF.

- Luc CHARRIER demande qu’une information soit faite auprès de la population interdisant de traverser les cultures qui sont ensemencées.

- Yannig LENOUVEL demande s’il est prévu un nettoyage de la commune avec la population : Nicolas MITSIALIS répond que cette journée est prévue courant septembre.

- Prévoir le nettoyage du barrage au Bief,

- Audrey PACHOT demande quel nom portera l’école de Bueil à la rentrée de septembre. Il est proposé « Ecole communale de Bueil ».

- Prévoir une opération « éradication des corneilles », une demande d’autorisation sera faite auprès des services de l’Etat.

L’ordre du jour étant épuisé,

Ont signé au registre les membres présents