Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - deliberations 26 06 2023
Déliberation - delibérations 19 12 2023
Déliberation - liste delib 24 06 2024
Déliberation - deliberations 1er 02 2024
Conseil Municipal - CM 26 06 2023
Déliberation - delib 11 12 2023
Compte-Rendu - CR CM 02 07 18
Déliberation - liste delibs 25 05 2023
Compte-Rendu - CR 16 02 15
Déliberation - deliberations 25 09 2023
Déliberation - deliberations 06 02 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 06 02 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
LES
MINES
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Sa
nvign
es
mairie
de
Sanvignes-les-Mines
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6 FÉVRIER
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
n°CM2023_01
—
Règlement
de
fonctionnement
du
conseil
municipal
: modificatif
—
APPROUVÉE Délibération
n°CM2023_02-
Installation
d’un
relais
de
téléphonie
: signature
d’une
convention
—
APPROUVÉE Délibération
n°CM2023_03
—
Bourse
étudiant
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_04
— Application
des
taux
2023
des
prestations
interministérielles
d’action
sociale
à
règlementation
commune
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_05
—
RIFSEEP
: enveloppe
budgétaire
2023
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_06—
Médiation
préalable
: convention
avec
le CDG71
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_07
—
Débat
d’orientations
budgétaires
2023
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_08
— Subvention
2023
au
COS
de
la Communauté
urbaine
Le
Creusot-Montceau
—
APPROUVÉE Délibération
n°CM2023_09-
Associations
: subventions
2023
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_10
— Convention
d'objectifs
2023
avec
le Comité
des
fêtes
de
Sanvignes
—
APPROUVÉE Délibération
n°CM2023_11
— SPA
: convention
2023
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_12
— Subventions
2023
aux
associations
sportives
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_13
— Course
des
lacs
2023 :
tarifs
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_
14
—
CLSH
: modification
des
tarifs
— APPROUVÉE
Délibération
n°CM2023_15
-— Bibliothèque,
désherbage
annuel :
proposition
de
signature
d’une
convention
avec
AMMAREAL
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le 8 février
2023
250,
rue
de
la
Liberté
mon
71410
SANVIGNES-LES-MINES
03
85
67
10
00
sanvignes@mairie-sanvignes.fr
mairie-sanvigneslesmines.
fr