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Déliberation - 1242765
Déliberation - 2159867
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 2159867)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Exploration spatiale,
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES LORS DE LA SEANCE DU
30 MARS 2026
2026-18 COMPOSITION DES COMMISSIONS
Vote favorable à l’unanimité
2026-19 GESTION DU REPERTOIRE UNIQUE
Vote favorable à l’unanimité
2026-20 COMPOSITION DE LA C.C.I.D
Vote favorable à l’unanimité
2026-21 DESIGNATION DES DELEGUES AU R.P.I
Vote favorable à l’unanimité
2026-22 DESIGNATION DES DELEGUES AU SIEL
Vote favorable à l’unanimité
2026-23 DESIGNATION DES DELEGUES A LA MAYARME
Vote favorable à l’unanimité
2026-24 COMPOSTION DE LA COMMISSION APPEL D’OFFRE
Vote favorable à l’unanimité
2026-25 DESIGNATION DU DELEGUE CNAS
Vote favorable à l’unanimité