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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Baudrières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25 06 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
Que
nb
BAUDRIERES
PROCES
VERBAL
Commune
de
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
BAUDRIERES
71370
Saône
et
Loire
Séance
du
25
juin
2024
Président
: M.
Cédric
DAUGE
Secrétaire
de
séance
: Nathalie
TISSOT
Présents
: Mmes
Sandrine
AUGEAT
- Colette
JODAR-TORRES
—
Nathalie
TISSOT
- Marie-Claire
MULLIERE
- Céline
BESSONNAT
- Stéphanie
GREMERET
MM.
Cédric
DAUGE
- Dominique
BOUILLOUX
- Yves
LOMBARD
- Sébastien
LESSARD
- Cédric
TISSOT
Absents
excusés
: Quentin
D'ALASCIO -
Sylvie
BARTHELEMY
pouvoir
Marie-Claire
MULLIERE
— Sylvie
SAUNIER
Absente
: Constance
FINAS
M.
le Maire
ouvre
la séance
et donne
lecture
du
compte
rendu
du
21
mai
2024.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
l'approuve.
DECISION
SUR
L’ACQUISITION
DU
RESTAURANT
L'EMBUSCADE
M.
le
Maire
revient
sur
les
différents
échanges,
analyses
techniques
et
financières
concernant
le
projet
d'achat
du
café-restaurant
l'Embuscade.
Il ajoute
que
l’opération
serait
éligible
à
certaines
subventions
(Département,
TEA,
DETR)
et
présente
plusieurs
tableaux
détaillant
les
dépenses,
l'emprunt
et
le
retour
sur
investissement
attendu.
Chaque
conseiller
ayant
exposé
son
avis,
il est
décidé
de
donner
suite
à
la proposition
de
vente
d'Alain
VEROT.
Le
Conseil
accorde
donc
le projet
et charge
le maire
de
lancer
la consultation
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre
et de
demander
les
subventions.
Une
réunion
publique
sera
prévue
en
fin
d'année.
VOTE
: proposition
adoptée
: 10
voix
pour
— 2
abstentions
NOMINATION
DES
REGISSEURS
DE
LA
GARDERIE
M.
le Maire
rappelle
au
Conseil,
que
pour
donner
suite
au
départ
en
retraite
de
l’agent
chargé
de
la
régie
garderie,
il est
nécessaire
de
nommer
un
nouveau
régisseur.
Le
maire
propose
de
désigner
Mme
Christine
BOUILLOUX,
régisseuse
titulaire.
Mme
Gaëlle
CHARBOUILLOT
reste
quant
à elle, régisseuse
préposée.
Toutes
deux
seront
chargées
de
récolter
et
manipuler
les
fonds
issus
des
règlements
de
la garderie
et seront
responsables
de
leur
conservation.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
accepte
cette
proposition. VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
CREATION
D'UN
TERRAIN
MULTISPORT
Mme
Marie-Claire
MULLIERE,
adjointe,
et
M.
Sébastien
LESSARD,
conseiller,
présentent
à
l'as-
semblée
le
projet
du
«
Conseil
Municipal
Jeunes
»
pour
la
création
d’un
terrain
multisport
à
proxi-
mité
de
la structure
d'accueil.
Le
maire
expose
le devis
reçu
pour
la
reprise
complète
du
terrain
en
enrobé. Le
Conseil
Jeunes
mènera
des
réflexions
plus
approfondies
concernant
l'aménagement
du
terrain
qui
combinera
les
disciplines
telles
que
le football,
le
handball,
le
basket
et le
running.
Le
chiffrage
pour
l'acquisition
du
matériel
et les
tracés
au
sol
est
en
cours.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
le
projet
et
charge
M.
le
Maire
de
signer
le devis.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
MODIFICATION
DU
TARIF
DES
PLAQUES
DU
JARDIN
DU
SOUVENIR
M.
le Maire
revient
sur
le prix
de
la confection
des
plaques
gravées
du
jardin
du
souvenir
et informe
le Conseil
qu’il
sera
désormais
de
150
€
par
plaque,
à
refacturer
à
chaque
famille
de
défunt.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
décide
d'appliquer
ce
tarif et charge
M.
le
Maire
de
modifier
le règlement
du
cimetière
dans
ce
sens.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
REVISION
DES
LOYERS
M.
le
Maire
présente
au
Conseil
les
nouveaux
indices
de
référence
des
loyers,
à
prendre
en
compte
pour
leur
révision
au
1°" juillet
2024,
soit
:
IRL
1E8
trimestre
: 143.46,
IRL
2ème
trimestre
: 140.59,
IRL
3e
trimestre
: 141.03,
IRL
4ème
tri-
mestre
: 142.06
Cependant,
cette
augmentation
estimée
à 3.5
%
étant
considérée
comme
trop
importante,
le Con-
seil
municipal
décide
d'appliquer
une
hausse
limitée
à
1.5
%
sur
les
loyers
2023.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
REFLEXIONS
SUR
LE
RECRUTEMENT
DE
DEUX
AGENTS
AUX
SERVICES
TECHNIQUES
M.
le
Maire
fait
part
au
Conseil
des
probables
départs
en
retraite
de
deux
agents
des
services
techniques
en
fin
d'année
(espaces
verts
et
restaurant
scolaire).
||
présente
donc
les
différentes
options
de
recrutement
et ajoute
que
les
deux
postes
à
pourvoir
seront
conditionnés
de
la manière suivante:
signature
d'un
contrat
à
durée
déterminée
d'un
an,
puis
stagiairisation
et
enfin
titularisation. Après
avoir
entendu
le
discours
du
maire,
le
Conseil
autorise
ce
dernier
à
lancer
une
campagne
de
recrutement
pour
pallier
le prochain
manque
d'effectif.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
MODIFICATION
D’UNE
DELIBERATION
POUR
L’ONF
M.
SAMOUILLAN
a
fait
part
à
M.
le
Maire
qu'une
erreur
s’est
glissée
dans
la
délibération
du
05
septembre
2023
«
demande
de
distraction
des
parcelles
communales
AD
161,
AN
65,
ZA
83
».
En
effet,
les
parcelles
concernées
sont
ZA
82,
AN
64,
AD
160
Le
Conseil
accepte
de
modifier
la délibération
en
ce
sens.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
AMENAGEMENT
DU
CIMETIERE
M.
le Maire
revient
sur
la problématique
esthétique
du
cimetière
et alerte
le Conseil
sur
la nécessité
de
réhabiliter
les
allées.
Ainsi,
il présente
plusieurs
devis
de
réfection.
Le
Conseil
décide
de
confier
les travaux
à l'entreprise
«
Mickael
GUIGUE
» dont
l'offre est
la moins-
disante
des
trois
propositions.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
ACHAT
D'UN
VEHICULE
ELECTRIQUE
M.
le
Maire
fait
part
au
Conseil
de
l’état
du
véhicule
des
services
techniques.
Il ajoute
que
ce
dernier
mériterait
d'être
remplacé
et
évoque
l'idée
d'investir
dans
un
véhicule
électrique.
Après
réflexions
et
étude
des
devis,
le
Conseil
décide
de
ne
pas
opter
pour
ce
genre
de
voiture,
jugée
trop
chère
et
opte
pour
l'achat
d'un
véhicule
thermique
essence
à
boîte
automatique
d'occasion. VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
JOBS
D'ETE
Au
vu
du
surcroît
d'activité
pendant
la
période
estivale,
un
renfort
est
nécessaire
auprès
des
services
techniques
de
la commune.
Nathalie
TISSOT,
adjointe,
rappelle
aux
membres
du
Conseil
que
depuis
2020,
la
création
d'un
emploi
d'agent
technique
non
titulaire,
à
temps
complet
pour
exercer
les
fonctions
d'employé
polyvalent
des
services
techniques
est
mis
en
place
pendant
la
période
estivale.
Cet
emploi
est
proposé
aux
jeunes
habitants
de
la commune,
âgés
de
16
à
18
ans,
selon
leurs
disponibilités,
pour
une
période
d'une
ou
plusieurs
semaines,
à compter
du
lundi
4% juillet.
M.
le Maire
propose
que
cette
initiative
soit
renouvelée
pour
l'été 2024,
du
1° juillet
au
30
août,
pour
13
jeunes,
âgés
de
16
ans
à
18
ans
habitant
la
commune.
Une
dérogation
est
mise
en
place
pour
les
enfants
dont
les
parents
font
partie
du
personnel
communal. Le
Conseil
accepte
cette
proposition.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l'unanimité
: 12
voix
pour
FONDS
DE
CONCOURS
VOIRIE
2024
Le
maire
présente
au
conseil
les
devis
supplémentaires
pour
la
réfection
des
routes
faite
par
la
com-com
sur
le parking
de
Tenarre,
rue
de
la
Boucle,
route
de
la
Pote
et dans
le virage
de
la
route
de
la Verne.
Le
Conseil
décide
d'augmenter
le fonds
de
concours
voirie
pour
2024.
VOTE
: proposition
adoptée
à
l’unanimité
: 12
voix
pour
AFFAIRES
ET
QUESTIONS
DIVERSES
M.
le
Maire
évoque
:
Une
demande
d'étude
pour
pose
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
de
la
salle
multi-activités,
La
validation
du
PLUIi
au
30
mai
2024,
La
proposition
d'un
administré
pour
la vente
à la
commune
d'un
terrain
constructible
pouvant
accueillir
4
où
5
lots.
Le
Conseil
ne
donne
pas
suite,
L'invitation
destinée
aux
élus
de
l'Association
«
Bresse
Nouvelle
»
à
une
journée
portes
ouvertes
le
21
septembre
2024,
Le
renouvellement
du
marché
de
restauration
scolaire
avec
la
nécessité
de
lancer
une
consuitation
auprès
de
trois
prestataires
en
imposant
un
délai
de
réponse
de
2 semaines
et une
obligation
d'utiliser
le
service
ROPACH,
Le
projet
d'ouverture
d'une
maison
d’assistantes
maternelles
(MAM)
au
lotissement
le
Verger.
Le
Conseil
donne
un
avis
défavorable,
Une
réunion
prévue
le
15
juillet
2024
à
14h
pour
un
recours
sur
les
travaux
de
réfection
de
la
route
des
Relouises,
La
validation
du
planning
des
élections
du
30
juin
et
07
juillet
prochains.
Yves
LOMBARD
évoque
la
fête
du
Troquis,
concernant
notamment
l'organisation
du
feu
d'artifice
sur
le
thème
des
jeux
olympiques.
Colette
JODAR-TORRES
présente
les
nouveaux
plots
solaires
lumineux
reçus,
à
mettre
en
place
sur
le
nouveau
chemin
piéton,
route
de
Saint-Etienne.
Nathalie
TISSOT
fait
part
:
De
sa
présence
à
l'assemblée
générale
de
la
fanfare
dont
la
majorité
des
membres
du
bureau
a
démissionné.
Un
nouveau
bureau
a
été
composé,
De
la
réunion
du
SIVOS
et
évoque
la
problématique
du
planning
d'attribution
du
gymnase
de
St-
Germain-du-Plain, De
la
tenue
du
dernier
Conseil
d'école
: les
effectifs
correspondant
à
une
classe,
devraient
baisser
pour
la
rentrée
2025.
109
enfants
sont
recensés
pour
la
rentrée
2024.
Du
renouvellement
de
la
convention
du
RPI
en
cours
de
signature. Marie-Claire
MULLIERE
revient
sur :
La
dernière
réunion
du
CCAS
avec
la
préparation
du
repas
des
aînés,
la
présentation
de
l'animation
«
chez
moi
sûr
»
pour
le
maintien
à
domicile
avec
présentation
d'un
appartement
témoin
aménagé,
l'acquisition
de
matériel
pour
la
prévention
du
cancer
du
sein
par
l'association
« Toujours
femme
»
qui
organisera
des
sessions
d’autopalpation,
Le
dernier
Conseil
communautaire.
Dominique
BOUILLOUX
présente
son
actualité
bois :
La
société
SILCOBOIS
a
terminé
la
coupe
des
peupliers
aux
Chevrières,
Il sera
nécessaire
d'acheter
six
cadenas
de
pompiers
pour
fermer
les
entrées
des
bois
déterminées
précédemment, Prévoir
de
nettoyer
la
parcelle
communale,
contiguë
à
celle
de
M.
MARTIN,
route
du
Vernay-Girard.
Cédric
TISSOT
évoque :
La
nécessité
de
reboucher
les
trous
formés
dans
le
chemin
communal
privé
à
Tenarre
chez
Mme
GROS, La
vente
d’un
terrain
agricole
route
de
Saint-Etienne,
La
nécessité
des
travaux
de
sécurité
au
pont
dit
romain,
La
prochaine
visite
d’Anthony
VADOT
au
Gaec
de
la
Verne
le
vendredi
28
juin
prochain.
Sébastien
LESSARD
fait
part
au
conseil :
De
sa
demande
auprès
du
SIVOS
de
créneaux
de
mise
à
disposition
du
gymnase
pour
les
cours
de
tennis
pendant
la
période
hivernale,
De
l'organisation
des
olympiades
et
du
KHO
LANTHA
FAMILY
lors
de
la
fête
du
Troquis
avec
le
CM,
De
la
vitesse
constatée
route
de
Simandre
par
des
administrés,
De
la
nécessité
de
rédiger
un
avenant
au
règlement
du
cimetière
concernant
la
finition
des
concessions
«
pleine
terre
».
Date
à
retenir
:prochain
conseil
municipal
:03
septembre
2024
à
20h
Cédric
DAUGE,
Maire