unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 0 BP2015 Vote du compte administratif 2014

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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 0 BP2015 Vote du compte administratif 2014 Document publié le Dimanche 8 mars 2026 à 10h14 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 0 BP2015 Vote du compte administratif 2014)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Industrie, Rapport 2.2 : Budget principal et budgets annexes - vote du compte administratif 2014 :

Le Conseil décide à l'unanimité des suf frages exprimés,

Le président ne prend pas part au vote.

- d'adopter les comptes administratifs 2014 du budget principal et les budgets annexes de la Communauté de communes Vallée de l'Hérault ; ces comptes administratifs 2014 étant conformes

aux comptes de gestion 2014 transmis par le Trésorier de Gignac.

Fonctionnement DEPENSES

CA14

011 Charges à caractère général 2 389 409,54 Adopté à l'unanimité F

012 Charges de personnel 6119457,05 Adopté à l'unanimité F

014 Atténuation de produits 6 463 883,82 Adopté à l'unanimité

65 Autres charges de gestion courante 635 986,00 Adopté à l'unanimité

66 Charges financières 568 976,47 Adopté à l'unanimité

67 Charges exceptionnelles 74401,22 Adopté à l'unanimité ,.

042 Opérations d'ordre entre sections 873 096,13 Adopté à l'unanimité

DEPENSES DE L'EXERCICE 17 125 210,23 Adopté à l'unanimité

Fonctionnement RECETTES

CA14

70 Produit de services 1 235181,80 Adopté à l'unanimité

73 Impôts et taxes 13 464 631,85 Adopté à l'unanimité

74 Dotations Subventions 3 041 385,22 Adopté à l'unanimité

75 Autres produits gestion courante 73 091,31 Adopté à l'unanimité

76 Produits financiers 3 170,99 Adopté à l'unanimité

77 Produits exceptionnels 182 445,95 Adopté à l'unanimité

78 Reprise sur provisions 300 000,00 Adopté à l'unanimité ..

013 Atténuation de charaes 217 334 26 Adoaté à l'unanimité

RECETTES DE L'EXERCICE VOTE 18 517 241,38 Adopté à l'unanimité

Investissement DEPENSES

CA 2014

16 Remboursement emprunt 1 528 417,54 Adopté à l'unanimité

20 Immobilisations incorporelles 514 224,38 Adopté à l'unanimité

204 Subventions d'équipement 341 565,40 Adopté à l'unanimité

21 Immobilisations corporelles 285 826,61 Adopté à l'unanimité

23 Immobilisations en cours 99 355,07 Adopté à l'unanimité

4581 Opérations pour compte de tiers 832 066,26 Adopté à l'unanimité ..

041 Opérations d'ordre patrimoniales 29 027,52 Adopté à l'unanimité

DEPENSES DE L'EXERCICE 3 630 482,78 Adopté à l'unanimité

RAR14 Total restes à réaliser 2014 dépenses 2 669 091,67 Adopté à l'unanimitéInvestissement RECETTES

CA 2014

10 Dotations fonds divers 1 398 451,25 Adopté à l'unanimité

r

040 Amortissements 873 096, 13 Adopté à l'unanimité

13 subv d'investissement 499 470,32 Adopté à l'unanimité

16 Emprunts 955,78 Adopté à l'unanimité

4582 Opérations pour compte de tiers 870 595,62 Adopté à l'unanimité

r

041 Opérations d'ordre patrimoniales 29 027,52 Adopté à l'unanimité

20 Immobilisations incorporelles 22 771,84 Adopté à l'unanimité

204 Subventions d'équipement versées 5 544,00 Adopté à l'unanimité

21 Immobilisations corporelles 45 451,84 Adopté à l'unanimité

23 Immobilisations en cours 1 499,00 Adopté à l'unanimité

RECETTES DE L'EXERCICE 3 746 863,30 Adopté à l'unanimité

RAR14 Total restes à réaliser 2014 recettes 1559348,04 Adopté à l'unanimité

SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - SECTION DE FONCTIONNEMENT

FONCTIONNEMENT DEPENSES

Réalisé 2014 Résultats du vote

011 Charges à caractère gènèral 2 701,61 Adopté à l'unanimité ..

012 Charges de personnel 39 168,20 Adopté à l'unanimité

65 Autres charges 68 472,00 Adopté à l'unanimité

67 Charges exceptionnelles 328,43 Adopté à l'unanimité ..

042 Dotations aux amortissements 3462,94 Adopté à l'unanimité

DEPENSES DE L'EXERCICE 114133,18 Adopté à l'unanimité

FONCTIONNEMENT RECETTES I

Réalisé Résultats du vote

2014

70 Produit de services 61 979,60 Adopté à l'unanimité

74 Subventions 49 200,00 Adopté à l'unanimité

77 Produits exceptionnels 300,98 Adopté à l'unanimité

RECETTES DE L'EXERCICE 111 480,58 Adopté à l'unanimité

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - SECTION D'INVESTISSEMENT

INVESTISSEMENT DEPENSES

I

Réalisé 2014 Résultats du vote

21 I Immobilisations corporelles Adopté à l'unanimité

DEPENSES DE L'EXERCICE 0,00 Adopté à l'unanimité

INVESTISSEMENT RECETTES I

Réalisé 2014 Résultats du vote

040 I Amortissements 3 462,94 Adopté à l'unanimité

RECETTES DE L'EXERCICE 3 462,94 Adopté à l'unanimitéSERVICE AUTORISATION DROIT DES SOLS (ADS)

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 - SECTION DE FONCTIONNEMENT

FONTIONNEMENT DEPENSES

Réalisé 2014 Résultats du vote

011 Charges à caractère général 4 034,22 Adopté à la majorité, trois abstentions ..

Adopté à la majorité, trois abstentions 012 Charoes de personnel 138 571,72

DEPENSES DE L'EXERCICE 142 605,94 Adopté à la majorité, trois abstentions

FONCTIONNEMENT RECETTES

Réalisé 2014 Résultats du vote

70 Produit de services 175 833,92 Adopté à la majorité, trois abstentions ..

013 Atténuation de charqes 10 987,40 Adopté à la majorité, trois abstentions

RECETTES DE L'EXERCICE 186 821,32 Adopté à la majorité, trois abstentions

COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DES BUDGETS ANNEXES DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES (ZAE)

SECTION DE FONCTIONNEMENT

St André de

Le Pouget Aniane Montarnaud Sangonis St Pargoire Gignac

PAE Trois

Fontaines PAE les PAEla

Dépenses (extension) Carrtzues PAE la Tour Carrlgue PAEE.Carles ZAC La Croix

OJ I Charges à caractère général 30310,09€ 68 301,70€ 3 157,00 € 70 582,07 € 2 358 579,25 € ..

043 Frais divers 2 961,37 € 26 720,21 € 6 194,33 € 334 172,92 €

65 Reprise solde au BP .. .

042 Vartatron en cours produc. Biens 261428,74€ 3 783 603,98 € 4 032 138,25 € 3 182 820,12€ 831 170,95€ 12 612 674,98 €

66 Intêrets des emprunts 2 961,37€ 26 720,21 € 6 194,33 € 334 172,92 €

67 Charges exceptionnelles

• .. • .. .. Total 291 738,83 € 3 857 828,42 € 4 088 735,67 € 3 265 790,85 € 831 170,95 € 15 639 600,07 €

Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à

Rés u I tats du sore l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité

PAE Trois

Fontaines PAE les PAEla

Recettes (extension) Garrigues PAElaTour Garrigue PAEE.Carles ZAC La Croix

042 Variat 1011 de si ocks 291 738,83 € 3 630 532,05 € 3 591 840,46 € 2 956 882,27 € 831 170,95 € 14 671 758,67 € ..

043 Transfert de charges 2 961,37 € 26 720,21 € 6 194,33 € 334 172,92 €

70 Ventes terrams aménagés 224 335,00€ 470 175,00€ 143 137,00€

74 Subventions 302 714,25 € 464 996,08 €

75177 Autres produrt s 25 535,40€

Total 291 738,83 € 3 857 828,42 € 4 088 735,67 € 3 265 790,85 € 831 170,95 € 15 639 600,07 €

Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à

Résultats du vote l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité

Résultat de fonctionnement 2014 0,00€ 0,00 € 0,00€ 0,00 € 0,00 € 0,00€

Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à

Résultats du sore l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimitéSECTION D'INVESTISSEMENT

St André de

Le Pouget Aniane Montarnaud Sangonis St Pargoire Gignac

PAE Trois

Fontaines PAEies PAEia

Dépenses (extension) Garri2ues PAE la Tour Garri2ue PAEE.Carles ZAC La Croix

040 Stock (33 Ou 3555) 291 738,83 € 3 630 532,05 € 3 591 840,46€ 2 956 882,27 € 831 170,95€ 14 671 758,67 €

13 Subventions

16 Rbt empnmts 84 780,00€ 10 117 970,59 € 134 866,68€ 453 603,19€

27 Consrgnatrons 94 008,00€

Total 291 738,83 € 3 715 312,05 € 13 709 811,05 € 3 091 748,95 € 831170,95 € 15 219 369,86 €

Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à

Résultats du vote I' unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité

PAE Trois

Fontaines PAE les PAEla

Recettes (extension) Carrlgues PAE la Tour Carrtgue PAE E.Carles ZAC La Croix

3355 Terra ms en cours d'aménagement 261 428,74€ 4 032 138,25 € 3182820,12€ 12 612 674,98 €

3555 T errams aménagés 3 783 603,98 € 831 170,95 €

13 Subventtons

16 Emprunts 9 495 643,11 € 3 135 000,00 €

27 Consignations

Total 261 428,74 € 3 783 603,98 € 13 527 781,36 € 3 182 820,12 € 831 170,95 € 15 747 674,98 €

Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à

Résultats du vote l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité

Résultat d'inwstissement 2014 -30 310,09 € 68 291,93 € -182 029,69 € 91 071,17€ 0,00€ 528 305,12 €

Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à Adopté à

Résultats du vote l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité l'unanimité