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Arrêté - 1338 circulation réglementée
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Val Suran.
Lien du pdf (Arrêté - 1338 circulation réglementée)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
VILLE DE PONTARLIER
REGION DE FRANCHE-COMTE
DEPARTEMENT DU DOUBS
ARRONDISSEMENT DE PONTARLIER
CANTON DE PONTARLIER
Extrait Du Registre des Arrêtés du Maire
Objet : JUSTICE ET POLICE - Circulation — Règlementation de la
circulation rue Racine du 20 au 28 novembre 2025.
LE MAIRE DE LA VILLE DE PONTARLIER,
VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles
L 2273-1 à L 2213-6,
VU le Code de la Route,
VU les travaux de terrassement réalisés par l'entreprise BOUCARD pour le
compte de la DEA à hauteur du 54, rue Racine, du 20 au 28 novembre 2025,
CONSIDERANT qu'il appartient à l'Autorité Municipale d'assurer la sécurité de
ses concitoyens et la commodité de la circulation,
ARRETE
ARTICLE 1 - Réglementation de la circulation
Du jeudi 20 novembre 2025, 7 h 00 au vendredi 28 novembre 2025, 18 h 00,
la chaussée sera réduite et la circulation sera réglementée par alternat :
- rue Racine : à hauteur du n° 54.
ARTICLE 2 —
Les panneaux d'interdiction et de signalisation qui découlent du présent arrêté
seront mis en place par l'entreprise concernée.
ARTICLE 3 -
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant de
Police, ses agents, Messieurs les Gardiens de Police Municipale et tous agents
assermentés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié et affiché.
PONTARLIER, le 18 novembre 2025
1 ex. Arrêté du Maire . nn .
1 ex. Police Municipale ; — Pour le Maire et par délégation,
1 ex. Police Nationale Lé conseiller municipal délégué 1 ex. Pompiers / Nr: £
1 ex. BOUCARD TP f£ HA Ditayadelé, 1 ex. Pôle Citoyenneté [3 |
Arrêté n° 1338