Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 06.03.23
Déliberation - Liste+delib+101225?t=1775230124
Déliberation - Liste+delib+101225?t=1779365582
Déliberation - Liste+delib+101225?t=1778141962
Déliberation - liste des deliberations du CM du 10 decembre 2024
Déliberation - liste des délibérations de la séance du 20 mars 26
Déliberation - DELIB 2025 10 Adhesion contrat sante collectif cdg
unknown - Communauté de communes - La Plaine Jurassienne - L
Déliberation - Liste du registre des deliberations du 02032026 10
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Montcenis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste du registre des deliberations du 02032026 10)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Sécurité sociale,
Département : Saône et Loire - Canton de Le Creusot — 1 (N°12)
LISTE DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL DE MONTCENIS
Délibérations examinées le 2 mars 2026
Délibération N° Objet Approuvée Refusée
DEL2026-03-02-A Création d'une nouvelle autorisation de
stationnement pour les taxis
A l'unanimité
DEL2026-03-02-B Attribution de Subvention à l'Association
Croq'Notes
A l'unanimité
DEL2026-03-02-C Attribution de Subvention Fond de Solidarité
Logement
A l’unanimité
DEL2026-03-02-D Entretien des chemins ruraux — Attribution d’un
fonds de concours
A l'unanimité
DEL2026-03-02-E Cession de lots de copropriété dans le cadre d'un
échange sans soulte au 29 rue d'Autun 71710
Montcenis
A l'unanimité
DEL2026-03-02-F Délibération décidant l’incorporation de biens
sans Maître dans le domaine communal —
L.1123-2 du CG3P
A l’unanimité
DEL2026-03-02-G Transmission dématérialisée sécurisée des actes
budgétaires CCAS
A l'unanimité
DEL2026-03-02-H Convention Cadre de Mutualisation de Moyens
entre la CUCM et les Communes Membres- entre
les Communes Membres et la CUCM dans le
cadre du Plan Intercommunal de Sauvegarde
(PICS)
A l'unanimité
Le secrétaire de séance
O. DUCROUX
Pour extrait conforme.
Le Maire,
Saën
T. BUISSON
17