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Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 10 decembre 2024
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Déliberation - liste des deliberations du CM du 10 decembre 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 10 decembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
VILLE DE BRY-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 décembre 2024
SIGNATURES PENDANT SEANCE
DELIBERATIONS
2024DELIB0118 1 - Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations
d'attribution - Compte-rendu
2024DELIB0119 2- Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région
Parisienne relatif à l'année 2023
2024DELIB0120 3 - Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) - Autorisation donnée à Monsieur le
Maire de signer le contrat
2024DELIB0121 4- Annulation de la délibération 2024DELIB0020 en date du 7 mars 2024 portant
Cession de la maison située au 9 rue Franchetli - 94 360 Bry-sur-Marne
2024DELIB0122 5 - Modification des délégations d'attributions accordées à Monsieur le Maire en
application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales 2024DELIB0123 6 - Accord de principe pour la cession du bloc B de l'immeuble dénommé "BRY
3 "sis 9 rue des Frères Lumière - Autorisation donnée à la société EXPERIENCE pour poser une enseigne
2024DELIB0124 7 - Approbation de l'avenant n° 1 au marché de Maïñltrise d'œuvre pour la réhabilitation du gymnase Georges Clemenceau relatif à la fixation du forfait définitif de rémunération : autorisation donnée à monsieur le Maire de le signer
2024DELIB0125 8 - Délibération portant modification du tableau des effectifs
2024DELIB0126 9 - Délibération portant revalorisation de la protection sociale complémentaire santé
2024DELIB0127 10 - Délibération portant instauration de l'indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) au profit des cadres d'emplois de la filière police municipale
2024DELIB0128 11 - Délibération portant mise en place de la participation de la protection sociale complémentaire prévoyance et adhésion à la convention de participation entre le CIG
petite couronne et Territoria mutuelle
2024DELIB0129 12 - Délibération créant les emplois
2024DELIB0130 13 - Délibération portant attribution de chèques cadeaux au personnel communal au titre d'une prestation d'action sociale
2024DELIB0131 14 - Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels (EIRP) du CIG pour l'inspection et le conseil en prévention des risques professionnels 2024DELIB0132 15 - Budget principal: vote de la décision modificative n°2 de 2024 2024DELIB0133 16 - Budget annexe Théâtre: vote de la décision modificative n°1 de 2024 2024DELIB0134 17 - Budget principal : Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
2024DELIB0135 18 - Budget annexe Théâtre : Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025
2024DELIB0136 19 - Adhésion à l'association des acheteurs publics (A.P.P.)
2024DELIB0137 20 - Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical au titre de l'année 2025
2024DELIB0138 21 - Minoration du montant des pénalités pour retard de production du rapport d'activité du délégataire du marché forain
2024DELIB0139 22 - Approbation des avenants aux conventions d'objectifs et de financement avec la CAF, N°4939-70824-1 {Les Poussins), N°4939-908 (Les Coccinelles), N°4939-910 (Le
Colombier), N°4939-1488 {La Pépinière) et N°4939-148 {Les Fontaines Giroux) portant sur l'intégration aux conventions en vigueur, les mesures nouvelles issues de la convention d'objectifs
et de gestion COG 2023-2027. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les dits-
avenants 2024DELIB0140 23 - Approbation du programme des classes de découvertes - Année 2025
2024DELIB0141 24 - Approbation des conventions d'objectifs et de financement N°4939-24780-3 Alsh (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) Péri scolaire, N°4939-26121-3 Alsh Extrascolaire et
N°4939-43750-3 et Alsh Adolescents entre la ville de Bry-sur-Marne et la Caisse d'Allocations
Familiales ainsi que les avenants auxdits conventions. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer lesdits conventions et avenants.
2024DELIB0142 25 - Approbation de la convention financière à conclure avec le SIPPEREC pour la réalisation d'une centrale photovoltaïque sur la toiture du groupe scolaire Etienne de
Silhouette : autorisation donnée à monsieur le Maire de la signer
2024DELIB0143 26 - Création d'une Société Publique Locale (SPL) par le SIPPEREC et les communes de Viliers-sur-Marne, Noisy-le-Grand et Bry-sur-Marne pour l'exploitation de l'énergie Géothermique : Approbation des statuts ELUS > STT SIGNATURES
Monsieur Charles ASLANGUL
Monsieur Rodolphe CAMBRESY
Madame Véronique CHEVILLARD
Monsieur Bruno POIGNANT
Madame Sylvie ROBY
Monsieur Christophe ARZANO
Madame Béatrice MAZZOCCHI ; ST 2TI0 ci”
Monsieur Olivier ZANINETTI Seau es En
Madame Virginie PRADAL LA. ONE Fra eV
Monsieur Pierre LECLERC +
Monsieur Etienne RENAULT rar V
Monsieur Jean-Antoine GALLEGO
Madame Nicole BROCARD
Madame Armelle CASSE
Monsieur Didier SALAÜN
Madame Valérie RODD
Monsieur Laurent TUIL
Madame Chrystel DERAY
Madame Sandra CARVALHO
Madame Anne-Sophie DUGUAY
Monsieur Didier KHOURY
Madame Rosa SAADI
Monsieur Julien PARFOND
Monsieur Stefano TEILLET Talk
Monsieur Serge GODARD
Monsieur Thierry BRAYARD AN TT
Madame Sandrine LALANNE 7 £
Monsieur Robin ONGHENA |
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Madame Mariyne LANTRAIN LEE
Monsieur Pascal MAINGE
Monsieur AUgUSstin KUNGA
Madame Djedjiga ISSAD 20%
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