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Compte-Rendu - CR CM 28.06.2021
Déliberation - Liste des deliberations CM du 10.12.25
Compte-Rendu - Liste des délibérations 07.10.24
Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 06.03.23
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations CM 06.03.23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sport, Handicap et inclusivité,
1/1
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA
SÉANCE DU 06 MARS 2023 A 18 H 30
Salle du Conseil Municipal
DEL_001_2023 1 Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des populations touchées par les séismes qui ont frappé la Turquie et la Syrie Approuve
DEL_002_2023 2 Création de deux terrains de beach-volley avec éclairage Led - Demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport Approuve
DEL_003_2023 3 Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association sportive Approuve
DEL_004_2023 4
Demande de subvention au Centre National du Livre (CNL) pour une action proposée par la Médiathèque dans le cadre de la manifestation nationale « Partir en livre »
Approuve
DEL_005_2023 5
Musée des Ursulines - Opérations 2023 – Demandes de subventions à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche- Comté
Approuve
DEL_006_2023 6
Musée des Ursulines - Demande de subvention 2023 à la Région
Bourgogne Franche-Comté dans le cadre de l’exposition consacrée à Pierre-Alexandre MORLON
Approuve
DEL_007_2023 7 Echanges fonciers entre la Ville de MÂCON et MÂCON HABITAT rue Christophe Colomb Approuve
DEL_008_2023 8 Règlement intérieur de la fourrière véhicules de la Ville de MÂCON Approuve
DEL_009_2023 9 Délibération modificative de la délibération n° DEL_099_2017 portant sur la dépénalisation du stationnement Approuve
DEL_010_2023 10 Rapport d'activité du SYDESL - Année 2021 Prend acte
DEL_011_2023 11 Attribution de subventions - Comité de Jumelage Approuve
DEL_012_2023 12
Signature de deux conventions tripartites d'utilisation des équipements sportifs non départementaux mis à disposition des collèges publics de Saône-et-Loire
Approuve
DEL_013_2023 13
Mise à jour de l'annexe financière à la convention avec Mâconnais-
Beaujolais Agglomération pour le transfert de maîtrise d'ouvrage
permettant la réalisation de travaux de voirie sur la rue de la Grosne Approuve
DEL_014_2023 14
Approbation du rapport de la CLECT dans le cadre de la compétence « Signalétique, balisage et promotion des sentiers de randonnées
identifiés dans le schéma directeur de la randonnée de MBA »
Approuve
DEL_015_2023 15 Octroi de garantie annuelle 2023 à certains créanciers de l’Agence France Locale Approuve
DEL_016_2023 16 Garantie d'emprunt ZAC Val de Bioux - SEMA - 2023 Approuve
DEL_017_2023 17 Signature de deux conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Saône-et-Loire Approuve
DEL_018_2023 18 Remboursement aux élus des frais de garde et d'assistance Approuve
DEL_019_2023 19 Rapport annuel 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sur la Ville de MÂCON Prend acte
DEL_020_2023 20 Rapport d'Orientations Budgétaires 2023 Prend acte
DEL_021_2023 21 Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales Prend acte