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Déliberation - 27092011 42
Document publié le Mercredi 21 septembre 2011 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 27092011 42)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°27/09/2011/42
L’an deux mille onze, le 27 septembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 21 septembre 2011.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 27 septembre 2011: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX – Isabelle MARIAGE – Rodrigue DESMET – Jeannique VANDEWIELE – André VARLET – Antonio DA SILVA – Catherine SUBTS – Jean-Louis BEAUVENTRE - Annick CASTELEIN – Michel PETILLON – Réjane CASTEL – Patrick BOSSUT – Thierry BUCQUOYE – Bruno ACKOU – Sophie LAFRENOY – Laurent WINDELS – Claudine ZAHM – Jean-Jacques FERON – Geneviève LEROUGE – Dany DELBECQUE – Sylvain LAMBLIN – Nathalie CARDON – Pierre GUILLEMAUD – Thibault TELLIER – Eric ZAJDA – Peggy LAMBLIN – Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Chantal VANOVERMEIR, procuration à Sophie LAFRENOY
Rose-Marie BUCHET, procuration à Laurent WINDELS
Chantal NYS, procuration à André VARLET
Claudie RIUS, procuration à Nathalie CARDON
Hervé DELVAS, procuration à Bruno ACKOU
Catheleen COPPIN-QUIVRON, procuration à Thibault TELLIER
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- PERSONNEL MUNICIPAL -
- TABLEAU DES EFFECTIFS -
- ACTUALISATION -
---------
Le dernier tableau des effectifs du personnel communal issu de notre délibération du 28 juin dernier, nécessite une actualisation dès l’instant où nous avons pris le parti de renforcer la direction de nos espaces verts et du patrimoine bâti. A cela, s’ajoute des mouvements promotionnels intervenus cet été ou à intervenir (sous réserve succès au concours correspondant), mais aussi des mouvements de personnel douloureux (décès) qui nous ont frappés ces dernières semaines.
A ces mouvements, nous vous proposons d’ajouter une « remise à jour » du cadre d’emplois des Adjoints Techniques qui n’a pas été revisité depuis bien longtemps. 2
Le premier tableau ci-dessous retrace les cadres d’emplois mouvementés et les créations ou « suppressions » de postes. Le second tableau fait la synthèse de notre tableau des effectifs après les modifications objet de la présente, les rubriques « en grisées » étant celles concernées par les présentes dispositions.
Cadres d’emplois
Emplois prévus à
l’organigramme
au 15/09/2011
Postes à
créer ou à
supprimer
TOTAL
Filière technique
Ingénieur 2 + 2 4 Adjoint technique 109 -29 80 Filière administrative
Attaché 5 + 1 6 Adjoint administratif à TNC 1 -1 0
GRADES
Nombre
d’emplois prévus
à
l’organigramme
à ce jour
Emplois occupés
à ce jour
Emplois fonctionnels
Directeur général des services (DGS)
Directeur général adjoint des services (DGA)
1
3
1
0
Filière Administrative
CATEGORIE A
Cadre d’emplois des attachés
Temps complet 6 4 CATEGORIE B
Cadre d’emplois des rédacteurs
Temps complet 9 6 3
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des techniciens
Temps complet
10 6
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des agents de maîtrise
Temps complet
Cadre d’emplois des adjoints techniques
Temps complet
Temps non complet de moins de 28 h/s
Temps non complet de plus de 28 h/s
10
80
8
68
60
3
5
Filière culturelle
Emploi spécifique de professeur de musique
Temps complet 1 1 CATEGORIE A
Cadre d’emplois des professeurs
d’enseignement artistique
Temps complet
Temps non complet
-Directeur de l’Ecole de musique
(7h/semaine)
-Directeur artistique (7h/semaine)
1
1
1
0
1
1
Cadre d’emplois des bibliothécaires
Temps complet 1 1
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des adjoints administratifs
Temps complet
Temps non complet de plus de 28 h/s
39
38
0
30
30
0
Filière Technique
Emploi fonctionnel
Directeur des services techniques 1 0 CATEGORIE A
Cadre d’emplois des ingénieurs
Temps complet
4 2 4
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des assistants spécialisés
d’enseignement artistique
Temps complet
Temps non complet
Cadre d’emplois des assistants
d’enseignement artistique
Temps complet
Cadre d’emplois des assistants de
conservation
Temps complet
9
4
5
1
1
9
4
5
0
1
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des adjoints du patrimoine
Temps complet 2 2 Filière médico-sociale
CATEGORIE C
Cadre d’emplois des agents spécialisés des
écoles maternelles
Temps complet 9 6 CATEGORIE B
Cadre d’emplois des éducateurs APS
Temps complet 8 7
Filière animation
CATEGORIE B
Cadre d’emplois des animateurs
Temps complet 2 1 CATEGORIE C
Cadre d’emplois des adjoints d’animation
Temps complet 2 2 5
EMPLOIS NON PERMANENTS OU CONTRACTUELS
Base de rémunération
Cadre d’emplois Catégorie Alinéa Définition du poste Echelon Indice Brut
Nombre
de
Postes
pourvus
Adjoints Administratifs C
2 :
Besoins
occasionnels
Soutien administratif
Finances, vie scolaire, 1
er 297 3
Adjoints techniques C 2 : Besoins
occasionnels
Agents d’entretien et
surveillantes de
cantine à temps
complet et à temps
non complet
1er 297 65
Techniciens B
2 :
Besoins
occasionnels
Bureau d’études et
grands travaux
restauration
1er 325 1
Adjoints d’animation C
2 :
Besoins
saisonniers et
occasionnels
Directeurs de
récré’anime 3
ème 303 3
Adjoints d’animation C
2 :
Besoins
saisonniers et
occasionnels
Animateurs de
récré’anime 1
er 297 11
Educateurs des APS B
2 :
Besoins
saisonniers et
Occasionnels
1°
Piscine et Ecoles 1
er
325 3
Assistants spécialisés et
assistants
d’enseignement
artistique
B 1° Professeurs de musique 314/400 10
Contractuel A 5° Chargé de communication Délibération du 10.12.02 IB 1015 maxi 1
Contractuel A 5° Conseiller en Performance Délibération du 27/05/2008 IB 750 0
La commission plénière a examiné cette question lors de sa séance en date du 20 septembre 2011.
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX