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Arrêté - arrete n 5 2026
Arrêté - arrete n 2 2026
Arrêté - arrete n 16 2026
Arrêté - arrete n 24 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n 24 2026)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
dissem
de
Meaux
‘ent
de
N°024/2026/ST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Objet:
Arrêté
de
prolongation
de
fermeture
au
public
du
terrain
de
rugby
du
parc
des
sports
Marc
FAYOT
de
Beaumarchais.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-I
et
L.2212.2, VU
le bulletin météo du 06 février 2026,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
fermer
le
terrain
de
rugby
du
parc
des
sports
de
Beaumarchais,
pour
cause
d’intempéries,
du
dimanche
08
février
2026
au
lundi
9
février
2026
inclus.
ARRETE
Article
1
: Le
terrain
de
rugby
du
parc
des
sports
de
Beaumarchais
sera
fermé
du
dimanche
08
février
2026
au
lundi
09
février
2026
inclus.
Article
2
: le Directeur
des
Services
Techniques
est chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
L’ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
-
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
-
Monsieur
Le
Directeur
des
Services
Techniques
-
Mr
DHOM
Sébastien
club.othisrugby@gmail.com
-
La
Police
Municipale
d’Othis
Fait
à
Othis,
le
06 février
2026
Christian
DOMENC
Maire
Adjoint
délégué
à la
vie
associative,
aux
sports
et au
devoir
de
mémoire
/
\
T
Fé
‘
]
31
À
TT