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Arrêté - arrete n 13 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n 13 2024)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques,
N°013/2024/ST
Département
de
Seine-et-Marne
Commune
d’Othis
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Objet
: Arrêté
de
fermeture
au
public
du
stade
Yannick
DELPIERRE
du
dimanche
04
février
2024
à
14
heures
au
lundi
05
février
2024
à 08
heures
pour
cause
de
manifestation
communale.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
et
L.22122, Considérant
l’organisation
d’une
manifestation
communale
et
par
ce
faît,
qu’il
est
nécessaire
de
fermer
le
stade
Yannick
DELPIERRE,
du
dimanche
04
février
2024
à
14
heures
au
lundi
05
février
2024
à 08
heures.
ARRETE
Article
1
: Le
stade
Yannick
DELPIERRE
sera
fermé
du
dimanche
04
février
2024
à
14
heures
au
lundi
05
février
2024
à 08
heures
pour
cause
de
manifestation
communale.
Article
2
: le Directeur
des
Services
Techniques
est chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
L’ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
-
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
-
Le
Directeur
des
Services
Techniques
-
Le
Président
du
CO
— Monsieur
BUSSETTI
Francis
_
co.othis.presidence@gmail.com
-
Le
Président
du
CO
Football
Monsieur
TAHRI
Yassim
—
othis.football@gmail.com
-
Madame
BRULÉ
Stéphanie
_ 3sb3@free.fr
-
La
Police
Municipale
d’Othis
Fait
à
Othis,
le
01 février
2024
Christian
DOMENC
Maire
Adjoint
délégué
à la
Vie Associative
et au
Sport