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Arrêté - arrete n 5 2026
Arrêté - arrete n 2 2026
Arrêté - arrete n 16 2026
Arrêté - arrete n28 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Arrêté - arrete n28 2026)
Thèmes du document : Sport, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Arrondissement
de
Meaux
Département
de
Seine
et
Marne
Mairie
: 4/6
rue
Gérard
de
Nerval
—-
77280
OTHIS
N°028/2026/ST
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTES
DU
MAIRE
Objet:
Arrêté
de
fermeture
au
public
du
terrain
de
rugby
du
parc
des
sports
Marc
FAYOT
de
Beaumarchais. VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L.2212-1
et
L.2212.2, VU
le bulletin
météo
du
13
février
2026,
Considérant
qu’il
est
nécessaire
de
fermer
le
terrain
de
rugby
du
parc
des
sports
de
Beaumarchais,
pour
cause
d’intempéries,
le samedi
14
février
2026.
ARRETE
Article
1
: Le
terrain
de
rugby
du
parc
des
sports
de
Beaumarchais
sera
fermé
le
samedi
14
février
2026.
Article
2
: le Directeur
des
Services
Techniques
est chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
L’ampliation
du
présent
arrêté
sera transmise
à :
-
Madame
la Directrice
Générale
des
Services
-
Monsieur
Le
Directeur
des
Services
Techniques
-
Mr
DHOM
Sébastien
club.othisrugby@gmail.com
-
La
Police
Municipale
d’Othis
Fait
à
Othis,
le
13 février
2026
Christian
DOMENC
Maire
Adjoint
délégué
à la
vie
associative,
aux
sports
et au
devoir
de
mémoire